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Compte-Rendu - CR 25 avril 20160649
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 avril 20160649)
Thèmes du document : Aviation, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d”’ ALIX
- 69380
Séance
du
lundi
25
avril
2016
à 20
h 30
Date
de
convocation
du
conseil
le
20
avril
2016
Nombre
de
membres
du
conseil
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à la
délibération
:13
Président
de
séance
: M.
Pascal
LEBRUN
Secrétaire
élu
: Marie
PAILLONCY
Membres
présents
: Mmes
&
M.
Danielle
BECOURT-D'HENIN,
Francis,
D'HENIN
Franck
DUMOULIN,
Norddine
GUEDAMI,
Pascal
LEBRUN,
Muriel
LIENGME,
Frédéric
MARTINEZ,
Véronique
MARTINEZ,
Sandrine
MOIROUX,
Marie
PAILLONCY,
Cyril
PRADAT,
Thierry
RIGNOL.
Membres
absents
ayant
donné
procuration
: Laurent
MONNET
;
Membres
absents
: Michel
HABER
YŸ_
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
04
avril
2016
Ÿ”_
Subventions
aux
associations
2016.
Présentation
des
différentes
demandes
de
subventions
des
associations
parvenues
en
mairie.
SPA
: 238,72
euros
déjà
réglée
fin
2015
pour
l’année
2016
(subvention
au
prorata
du
nombre
d’habitant)
Association
des
pensionnaires
d’Alix
: demande
sans
montant
spécifique
Bibliothèque
d’Alix
: demande
900
euros
Sou
des
écoles
: demande
de
600
euros
Comité
des
Fêtes
: demande
de
150
euros
ADMR
: 1 380,10
euros
(subvention
au
prorata
du
nombre
d’habitant)
Classe
en
6
: 150
euros
accordée
Association
Pierres
folles
: demande
sans
montant
déterminé.
Association
gérontologique
: 74,60
euros
(subvention
au
prorata
du
nombre
d’habitant)
Comité
des
Anciens
: pas
de
demande
Fanfare
Charnay
: pas
de
demande.
La fanfare
est
présente
aux
commémorations.
La
Chasse
: pas
de
demande
Souvenir
Français
: pas
de
demande
Compagnie
du
Fil
Rouge
: courrier
sans
montant
spécifique
Chambre
des
métiers
: demande
de
117
euros.
Une
voix
pour
et
12
abstentions
AFSEP
: courrier
sans
montant
spécifique.
Il'est
décidé
de
verser
les subventions
suivantes
: Marie
PAILLONCY
ne
prend
pas
part
au
vote
ASSOCIATIONS
Attributions
2016
ADMR
1
380,10
€
Association
Pensionnaires
d'Alix
100,00
€
Association
gérontologique
74,60
€
Sou
des
écoles
600,00
€
Amicale
dela
classe
en6
150,00
€
association
Pierres
folles
160,00
€
comité
d'entraide
aux
anciens
1
200,00
€
Fanfare
de
Charnay
180,00
€
Comité
des
Fêtes
500,00
€
souvenir
Français
80,00
€
Bibliothèque
900,00
€
chambre
des
métiers
0,00
€
AFSEP
0,00
€
compagnie
du
fil
rouge
200,00
€
TOTAL
5 524,70
€ Ÿ”_
Aérodrome
Villefranche-Tarare.
Charte
pour
l’environnement.
Dans
une
démarche
volontariste,
les associations
et entreprises
de
l’aviation
légère
et sportive
de
l'aérodrome
de
Villefranche-Tarare,
les
municipalités
de
Frontenas,
Alix,
Bagnols,
Theizé,
Chessy
les
Mines,
Chatillon
d’Azergues,
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
les
associations
de
riverains
et
la
CCIVB,
gestionnaire
de
l’aérodrome,
s'engagent
à
respecter
une
charte
de
bonnes
relations,
afin
de
concilier
les
intérêts
de
chacun,
en
particulier,
le
développement
économique
de
l’aérodrome
et
les
bonnes
conditions
de
vie
des
riverains.
Charte
acceptée
à l’unanimité.
Ÿ _
Aérodrome
Villefranche-Tarare.
Projet
de
Plans
de
Servitudes
Aéronautiques
Par
courrier
du
05
avril
2016,
la
sous
préfecture
du
Rhône
informe
la
commune
d’Alix,
de
l'initiative
de
la
direction
générale
de
l'aviation
civile
pour
la mise
en
place
d’un
Plan
de
Servitudes
Aéronautiques
pour
l’aérodrome
de
Villefranche-Tarare
à
Frontenas.
Un
plan
de
servitudes
aéronautiques
a
pour
but
de
protéger
la circulation
aérienne
contre
tout
obstacle
dangereux
situé
dans
l’emprise
ou
aux
abords
d’un
aérodrome,
de
manière
à garantir
la sécurité
de
l’espace
aérien
nécessaire
au
processus
d’approche
finale
et
de
décollage
des
avions.
Les
zones
de
servitudes
proposées
intéressent
le territoire
de
la commune
d’Alix.
Aussi
il est
demandé
à
l'assemblée
délibérante
de
donner
son
avis
sur
ce
dossier.
Projet
accepté
à
l’unanimité
Ÿ”_
Projet
de
saison
culturelle
par
la
bibliothèque
L'association
de
la
bibliothèque
d’Alix
a
pour
projet
d'organiser
une
saison
culturelle
sur
la
commune
en
proposant
3
spectacles
variés
et
originaux
à
la
salle
rurale
sur
une
période
allant
de
septembre
2016
à juin
2017. Le
coût
connu
à
ce
jour,
(il
manque
une
donnée
chiffrée
pour
la
venue
de
l’acteur
Michel
Bernier),
est
au
minimum
de
1
533
€,
le
cout
maximum
de
6
775€.
Dans
le
projet,
le financement
prévu
se
ferait
en
grande
partie
par
la vente
des
billets.
Des
subventions
de
la
mairie,
comunauté
de
communes,
département...pourront
compléter.
Ÿ
Avancement
aire
de
jeux
CMEJ
Notre
demande
de
subvention
à
la
DETR
est
négative
car
elle
est
arrivée
trop
tardivement.
Sans
cette
aide,
le
projet
est
repoussé
à l’année
prochaine.
Lecture
faite
du
courrier
des
enfants
du
CMEJ
appuyant
le projet
de
cette
construction.
Plusieurs
devis
sont
en
cours,
notamment
pour
le terrassement.
YŸ _
Cérémonie
du
29
mai
—
Journée
de
commémoration
de
la
bataille
de
Verdun
Le
dimanche
29
Mai
est
la date
retenue
au
niveau
National
pour
commémorer
le centenaire
de
la
bataille
de
Verdun. Proposition
de
sortir
la plaque
des
« morts
pour
la France
» d’Alix
de
la guerre
14/18,
à 10h30
devant
la Mairie,
suivi
d’un
vin
d'honneur
au
même
endroit.
Ÿ_
Avancement
dossier
«
Participation
Citoyenne
» avec
la gendarmerie
Il faut
désigner,
en
plus
du
Maire,
un
référent
au
sein
du
Conseil
pour
cette
démarche.
Une
réunion
avec
la
population
va
être
organisée
avec
la gendarmerie
pour
présenter
le projet.
A l’issue,
les personnes
intéressées
pourront
se
proposer.
Véronique
MARTINEZ
se
propose
d’être
référente.
La
date
sera
fixée
prochainement,
un
vendredi
soir. Y
Questions
diverses
-
Parcelles
présumées
sans
maître
La
préfecture
informe
la mairie
que
2
parcelles
(U287
et
U446)
sont
présumées
sans
maître.
L'arrêté
préfectoral
listant
ces
parcelles
est
affiché
depuis
mardi
19
avril
2016.
Dans
le
cas
où
aucun
propriétaire
ne
s’est
fait
connaître
dans
un
délai
de
6
mois
à
compter
de
l'affichage
de
l'arrêté,
la
mairie
devra
en
informer
les
services
de
la
préfecture
qui
lui
notifieront
la
décision
de
vacance
de
bien. Le
conseil
municipal
devra
ensuite
délibérer
dans
un
délai
de
6
mois,
afin
de
se
prononcer
sur
sa
volonté
éventuelle
d'intégrer
le ou
les
biens
dans
son
patrimoine
communal.
-
Invitation
« Au
cœur
des
cantons
» par
le département
du
Rhône.
Mercredi
4 mai
2016
19h00.
Chaque
membre
du
conseil
municipal
a
reçu
une
invitation
personnelle
pour
la
réunion
de
présentation
de
la
politique
départementale,
ses
enjeux
et
ses
perspectives.
Cette
réunion
est
ouverte
à tout
administré
du
canton.
-
Salle
rurale.
Commande
distributeurs
de
papier
toilette.
Achat
de
distributeurs
accordé
-
Déchets
sauvages :
L'enquête
se
poursuit
par
la gendarmerie.
Un
projet
de
barrière
pour
limiter
l’accès
au
chemin
des
dames
peut
être
fait et/ou
un
projet
de
poser
un
panneau
de
stationnement
interdit
ou
un
accès
interdit
sauf
riverains.
Après
discussion,
un
panneau
de
stationnement
interdit
par
arrêté
municipal
motivé
et
une
info
de
décharge
interdite
sous
peine
d'amende
sera
une
première
démarche
2
votes
contre
et
11
pour
cette
proposition
-
Info
SIEVA:
Passage
du
relevé
pour
les compteurs
sur
voir
piétonne
-
Info
SIVA
(syndicat
du
foot) :
Dissolution
à la fin de
cette
année.
A voir si la communauté
de
communes
reprend
cette
gestion.
Dans
la négative,
proposition
de
faire
une
entente
communale.
-
Jardins
Familiaux
:
Réunion
à
prévoir
pour
le choix
des
terrains.
Plus
rien
ne
restant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 23h12
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal:
le 30
Mai
2016
à 20h30
Suivent
les
signatures
Les
adjoints
et conseillers
municipaux
Le
maire.