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Procès Verbal - PV CM 18 décembre 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune d'Orival.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 décembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Institutions publiques,
une d' te do, o PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/12/2023
Présents : Monsieur DUCHESNE Daniel Maire, Monsieur DEVAUX Loïc 1° Adjoint au Maire, Monsieur COLANGE Philippe 2°"°
Adjoint au Maire, Madame GONCALVES Sérafina 3°" Adjointe au Maire, Madame LACAILLE Véronique Conseillère Municipale,
Madame RACKO Nathalie, Madame DOHERTY Sonia Conseillère Municipale, Monsieur CATHERINE Laurent Conseiller Municipal,
Monsieur TURQUIER Didier Conseiller Municipal, Madame PELLETIER Emilie Conseillère Municipale (secrétaire de séance)
Pouvoirs : M.BEAUCHEF à MME RACKO / M.LAGNELà M.COLANGE / M.LEROY à M.DEVAUX / Mme ROGISTER à M.DEVAUX
Absents excusés: M.ALARD
2023-79 DECISION MODIFICATIVE
M.DUCHESNE explique que pour la paye de décembre les crédits sont insuffisants, cela s'explique par l'augmentation du point
d'indice des agents en juillet dernier, également le personnel supplémentaire pour pallier aux absences.
Un virement de crédit est nécessaire sous la forme d’une décision modificative n°2 :
MÉUTATIONS EN ERReeTe n ARE OUVERT | REDUT | D F011 60612 - Energie et électricité -6.671,00
DF01161521-Terrains -6.671,00
D F 011 615221 - Bâtiments public -6.671,00
D F 011 6156 —- Maintenance -6.671,00
D F 011 626 — Frais postaux et frais de télécommunication -6.671,00
D F 012 6411 -— Personnel titulaire +33.355,00
L'assemblée délibérante discute des effectifs du personnel à venir et des primes passées.
Les membres du conseil décident à la majorité d'accepter la décision modificative ci-dessus. (1 contre, 13 pour).
Le Maire propose d'ajouter trois points à l’ordre du jour :
- Aide sociale n°7
- Procédure urbanisme
- Convention de partenariat AIPPAM
Les membres du conseil acceptent à l’unanimité d’ajouter les trois points à l’ordre du jour.
[2023-80 AIDE SOCIALE N°7
Un Orivalais a fait une demande d'aide alimentaire :
Ilest proposé de lui commander des colis à la banque alimentaire et de revoir pour lui donner un bon d'urgence supplémentaire
si besoin.
Les membres du conseil décident de lui octroyer un bon ce vendredi 22 décembre 2023 pour Noël.
[ 2023-81 PROCEDURE URBANISME
Monsieur DEVAUX Loïc, 1°’ Adjoint au Maire, expose qu’un riverain de la route des roches n’est pas inclus dans la procédure en
cours pour les remblais suite au changement de propriétaire en cours d'année. Il est donc nécessaire de délibérer sur les frais
supplémentaires occasionnés concernant l'avocat (500€HT) et frais d’huissier (environ 80€).
Les membres du conseil délibèrent à l'unanimité d’octroyer les frais cités ci-dessus à la procédure.
| 2023-82 CONVENTION DE PARTENARIAT AIPPAM
Monsieur COLANGE Philippe, 2°" Adjoint au Maire, rappelle les fonctions de la société entre autre l'entretien des berges et
cimetière pour un montant de 11.797€ TTC.
Ce dernier informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de délibérer pour le renouvellement du contrat avec la société AIPPAM.
Les membres du conseil délibèrent à l’unanimité pour le renouvellement du contrat avec la société AIPPAM.
| QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
1. Un Orivalais demande comment va se passer le ramassage des déchets verts à partir de janvier 2024. Monsieur le Maire
Daniel DUCHESNE répond ne pas avoir d’information sur le sujet et que cela est une compétence de la Métropole.
2. Un habitant demande des précisions sur le montant d’un abattage d'arbres évoqué lors du dernier conseil municipal.
Monsieur COLANGE Philippe, 2°" Adjoint au Maire informe sur le montant et les modalités de la consultation effectuée.
3. Une habitante demande pour quelle raison toutes les réunions de conseil ne sont pas informées auprès de la population
aussi bien sur Intramuros, panneau lumineux et site de la Commune. Monsieur le Maire Daniel DUCHESNE précise que
l'affichage est effectué sur le panneau devant la mairie et que l'information multiple demande une mobilisation du
personnel qui devrait s'améliorer.
Fait le 19/12/2023 Le Maire,
Daniel DUCHESNE