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Déliberation - 2026 038 Designation DES Representants de la SAS
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 038 Designation DES Representants de la SAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
ë
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
|
960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
1°
AVRIL
2026
N°
2026
038
L’An
Deux
mille
vingt-six,
le
1er
avril
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le 26
mars
2026,
sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
MARMONIER,
Maire
Présents
: Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Julie
PERRIN,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Absents
:
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER)
Valérie
TRAVERS
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFRERE)
Nombre
en
Membres
:
13
En
exercice :
15
Suffrages
exprimés
:
15
Votes
pour :
15
Votes
contre
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
KORORORUROAOROR
AORUAUAAAURRORUAUARRAUAUE
Objet:
Désignation
des
représentants
à
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie
Madame
le
Maire
informe
que
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie
compte
un
représentant
pour
la commune,
car
la commune
de
Champagny
compte
des
actions
dans
cette
structure.
-
Vu
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,relatif
aux
modalités
de
désignation
des
représentants
de
la
commune,
-
CONSIDERANT
la
nécessité
d'assurer
la
représentation
de
la
commune
au
sein
de
cette
société;
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-_
DÉSIGNE,
Perrine
AUFRERE
comme
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie
«
Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
SOUS-PREFECTURE
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
ALBERTVILLE
AR.
2026
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Perrine
AUFRERE
—————
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
72
Le
Dzé -
73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
nm
a
contact(@mairie-champagny.ft
04
79
55
03
80
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