Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 DE 27 approbation du procès verbal de la séan
Procès Verbal - 2023 DE 08 Approbation du PV de la séance du 16 ja
Procès Verbal - Délibération n°2023 DE 01 Approbation du PV de la
Procès Verbal - Séance du 27 juillet 2023
Procès Verbal - Délibération n°2023 DE 39 Approbation du PV du 09
Procès Verbal - Délibération 2023 DE 48 Approbation du PV de la sé
Procès Verbal - Délibération 2023 DE 28 Approbation du procès verb
Séance - 1691409828 Seance du 27 juillet 2023
Convocation - Convocation du CM pour le jeudi 27 juillet 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 27 juillet 2023
Procès Verbal - Délibération n° 2023 DE 46 Approbation du PV de la séance du CM du 27 juillet 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - Délibération n° 2023 DE 46 Approbation du PV de la séance du CM du 27 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
République
française
Département
du
Lot
COMMUNE
DE
PUYBRUN
Séance
du
14
septembre
2023
Membres
en
exercice
: 13
Date
de
la convocation:
08/09/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le quatorze
septembre
l'assemblée
régulièrement
Présents
: 10
convoquée, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Pascale
CIEPLAK
Votants:
13
Pour:
13
Présents
: Pascale
CIEPLAK,
Céline
BLADIER
SIGAUD,
Catherine
PICAULT,
Fabrice
Contre:
0
MOUNAL,
Elodie
DEJAMMES,
Michel
FERNANDEZ,
Catherine
GAUTHIER
KUPCZAK,
Abstentions:
O0
Julien
MAURIE,
Delphine
MEILHAC,
Dominique
MOURLON
Représentés:
Danièle
BAUDIN
par
Catherine
PICAULT,
David
PETRICOLA
par
Delphine
MEILHAC,
Laurent
VITET
par
Céline
BLADIER
SIGAUD
Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Elodie
DEJAMMES
Objet:
Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
juillet
2023
- 2023_DE_46
Madame
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
juillet
2023 Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
, APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
juillet
2023
DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: La
présente
délibération
est
susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV
- BP
7007
-
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télé-recours
faccessible par
le lien
: http:/www.telerecours.fr)
dans
le délai
de deux
mois
à compter
de sa
notification
ou
de
sa
publication.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier
(160,
Place
Grande
- 46130
PUYBRUN).
Cette
démarche
prolonge
le
délai
de
recours
contentieux
qui
doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de réponse
au
terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).
Ainsi fait et délibéré
en
mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
maire,
Acte
rendu
exécutoire
Pascale
Ciepläk
après
le dépôt
en
sous-préfecture
de
Figeac
_
et Publié
ou
notifié
le À
S
104
123
Le
maire,
Pascale
GIE
AK,
RF
FIGEAG
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
15/09/2023
046-214602294-20230914-2023_DE_46-DE