Procès Verbal - P V du 11 octobre 2024

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Procès Verbal - P V du 11 octobre 2024 Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune d'Agris. Lien du pdf (Procès Verbal - P V du 11 octobre 2024)Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques, Casque Celte

4ème S. av. J.C.

PROCÉS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 OCTOBRE 2024

Étaient présents :

Mmes HENCHOZ Sandrine, MOREL Corinne ,

MM BENITO Raymond, HAZEVIS Thierry, LOAËC Pierre, PIVETEAU Patrick, SARDIN Philippe, ZANDVLIET Philippe

Excusée :

Pouvoirs : Mmes PÉRONNE Christine a donné pouvoir à MOREL Corinne PAILLOT Blandine a donné pouvoir à BENITO Raymond

Absents : Mmes CAPPE Adeline, PORTIER Morgane

M. GOURSSAUD Dimitri

Secrétaire de séance : MOREL Corinne

Nombre de présents : 8 Nombre de votants : 10

Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 heures 30.

0– DEMANDE D'INTERVENTION

Lundi, par mail, les gérants du Petit Goulu ont demandé audience. Ceux-ci informent les membres du conseil sur l'évolution de leur activité et leur intégration au sein de la commune depuis l'ouverture en février dernier.

À 21 heures, Philippe ZANDVIET quitte la séance.

Nombre de présents : 7 Nombre de votants : 9

1– APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU 13 SEPTEMBRE 2024

Le compte-rendu de réunion du 13 septembre 2024 n'amène pas de remarque et celui- ci est approuvé à l’unanimité par les membres présents.

FAVORABLE : 7 ABSTENTION : 0 DÉFAVORABLE : 0

2–TRAVAUX ÉCOLE -ATD16 note d'opportunité

L'ATD16 est venue ce matin à la mairie pour présenter une note d'opportunité concer-

nant le projet de rénovation de l'école.

Compte-rendu de la réunion :

1

MAIRIE D'AGRIS

22, place du Bourg

16110 AGRISEn lien avec le diagnostic amiante réalisé début d’année 2024 et de l’activité de l’école,

la commune souhaite avoir une aide à la décision quant à la mise en sécurité du bâti -

ment par rapport aux usagers, la rénovation énergétique avec traitement thermique et

l’installation éventuelle de panneaux photovoltaïques.

Aux vues de la surface du bâtiment, des dispositions, bâtis et de l’usage actuel, les tra-

vaux pourraient être phasés suivant 3 tranches.

L’étude de consommation sera à approfondir avec une étude thermique définissant les

consommations actuelles et projetées du bâtiment. Ce qui permettra de réaliser une

estimation de production des panneaux solaires.

L’estimation des travaux est réalisée dans l’objectif d’une aide à la décision. Une faisabilité technique et financière sera à réaliser afin de définir plus précisément les besoins, les interventions envisagées et la mutualisation des études de maîtrise d’œuvre sur l’enveloppe globale.

Suite aux différents éléments présentés précédemment, la première étape de la suite

de la démarche pourrait être la réalisation d’une étude thermique de l’existant avec une

projection après travaux ainsi qu'une étude de structure afin d’appréhender la future

performance énergétique du bâtiment et l’éventualité d’installation de panneaux en toi-

ture.

FAVORABLE : 0 ABSTENTION : 0 DÉFAVORABLE : 0

3– TARIFS SALLE DES FÊTES & REFUGE 2025

Le maire propose de reconduire les tarifs 2024 pour la location de la salle polyvalente et du gîte pour l'année 2025.

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, les membres du Conseil municipal émettent un avis favorable pour pratiquer les tarifs ci-dessous pour l'année 2025.

• La Salle polyvalente

Saison chaude Saison froide (1er octobre/30 avril)

Habitants commune : week-end 140 euros week-end 155 euros

Hors commune : week-end 225 euros week-end 240 euros

Une caution de 300 € est demandée à la remise des clés. 30 € sont demandés pour la location optionnelle de la vaisselle.

Les associations communales bénéficient de 2 locations gratuites de la salle par an.

• Le gîte communal

10 € par jour et par personne. Le locataire devra s’acquitter, en sus, du coût de l’électricité utilisée. Un sous-compteur est installé à cet effet.

POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

4–FÊTES DE FIN D'ANNÉE

• Illumination du bourg : un devis sera demandé à ALLEZ

• Chocolats : cadeau au personnel communal, enseignantes et élèves renouvelé.

2• Vœux du maire 2025 : la date retenue est le dimanche 19 janvier

• Sapins : besoin 2

POUR : 0 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

5-DETR/DSIL 2024-chaufferie école

Le 19 septembre, nous sommes informés par la préfecture qu'une subvention de 48 930 € sur un montant de travaux de 163 100 € HT est accordée à la commune (30%).

PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Partenaires financiers Sollicitée ou

acquise

Montant H.T. Taux

d'intervention

DETR/DSIL acquise 43 503,00 € 30%

DEPARTEMENT sollicité 43 503,00 € 30%

ADEME FONDS VERT sollicité 29 002,00 € 20%

Sous-total 116 008,00 €

AUTOFINANCEMENT 29 002,00 € 20%

Coût H.T. 145 010,00 €

POUR : 0 ABSTENTION : 0 CONTRE : 0

6-DEVIS

Un devis CONFORT ELEC 16 de 3 647,60 € est présenté pour le remplacement de la ventilation, des radiateurs, et du gestionnaire d'énergie dans le logement n°5 à La Côte.

Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l'unanimité, valide le devis CONFORT

ELEC 16 de 3 647,60 €.

POUR : 9 ABSTENTION : 0 CONTRE :10

7- INFORMATIONS

• RPI AGRIS-LA ROCHETTE

Enseignantes à Agris Classe Nombre d'élèves Total

Marie- Ange KARIYA -

directrice

TPS-PS-MS-GS

0-9-5-

14

Mathilde CHABAN GS-CP

14-15

29 43

Brigade

Enseignantes à La Rochette

Frédérique BRIE CE1-CE2

14-12

26

SUBERVILLE - directeur CM1-CM2

8-13

21 47

90

3• Évolution des effectifs

• Ventilation des effectifs 2024-2025

8- QUESTIONS DIVERSES

La séance est levée à 21h45.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE VENDREDI 8 NOVEMBRE 2024

4

2016-2017 2017-2018 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025

105 98 95 88 91 95 99 97 90 Nbre d'élèves

Résidant à AGRIS (52,22%) 23 24 47

Résidant à LA ROCHETTE 16 16 32 (35,56%)

Hors commune (12,22%) 4 7 11 1

1

1 1

Les Pins 1 1

Rivières 2

1

1

Val de Bonnie 0 1

Total effectif 43 47 90

Aunac/Montbron

Coulgens

La Rochef.

Rouzèdes

Taponnat