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Procès Verbal - proces verbal du cm du 13 novembre 2015
Document publié le Vendredi 13 novembre 2015 par la commune de Trézelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du cm du 13 novembre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
quinze,
vendredi
13
Novembre,
à
20
h,
les
membres
du
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
VERNISSE,
Maire.
PRESENTS
Messieurs
A.
VERNISSE
—
N.
DUBOIS
—
D.QUEZET
-—
S.
DEBOUDARD
-
S.
GUYOT
-
P.
BLASQUEZ
et
Mesdames
R.
POUPELIN
—
D.
DEVAUX
-—
M.L.
BISCHOFF
—
O.
TIERSONNIER
-—
V.
BONNEMOY.
TRAVAUX
ET
GERANCE
DU
CAFE
RESTAURANT
Le
maire
informe
le
conseil
que
les
travaux
ont
été
arrêtés
pendant
quelques
jours
suite
à
la
présence
d’un
champignon
sur
la charpente.
Des
analyses
ont
été
faites
et
le traitement
réalisé
pour
un
montant
de
2
805,60
€.
Il
a
été
nécessaire
de
prévoir
une
console
pour
le
renfort
de
la
charpente
pour
un
montant
de
696,00
€.
Des
travaux
supplémentaires
ont
été
demandés
pour
des
ouvertures
dans
le
mur
de
refend
du
bar
afin
de
prévoir
une
niche
pour
le
matériel,
montant
3
558,00
€.
De
prévoir
l’achat
d’un
bar
plus
adapté,
pour
un
montant
estimatif
de
10
025,00
€
Les
membres
décident
également
de
créer
une
terrasse
devant
le
bar,
montant
estimé
à
8
686,80
€.
Les
futurs
gérants
ont
été
choisis,
il s’agit
d’un
couple
de
Villefranche
sur
Saône.
Ils participent
régulièrement
aux
réunions
de
chantier.
SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
—
CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDE.
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
que
lors
de
précédentes
réunions,
il avait
été
décidé
d’élaborer
un
schéma
directeur
d'assainissement
concernant
les
stations
du
Bourg
et
de
Floret.
Quatre
bureaux
d’études
avaient
été
sollicités
pour
réaliser
un
diagnostic
préliminaire,
et
tous
ont
fournis
une
offre.
Après
analyse
des
offres
avec
l’aide
du
BDCE,
celles-ci
sont
au-dessus
de
l’enveloppe
financière
prévue
par
la
commune
et
supérieures
au
coût
moyen
pratiqué
pour
ce
type
d'opération.
Nous
avons
demandés
à
chaque
bureau
d’études
de
préciser
certains
points
et
également
l’aspect
financier
de
leur
offre.
Après
examen
de
leur
nouvelle
proposition,
et suivant
l'application
des
critères
définis
précédemment.
Les
membres
du
conseil
ont
décidé
de
retenir
la
proposition
du
bureau
d’étudesC2EA
de
Clermont
—
Ferrand
pour
un
montant
de
21
800,
00
€
HT.
Le
conseil
à
l'unanimité,
décide
de
faire
réaliser
cette
étude
sous
condition
de
l’obtention
des
subventions
qui
vont
être
sollicités
auprès
du
Conseil
Départemental,
et
de
l’Agence
de
l’Eau
Loire
Bretagne,
et
autorise
le
maire
à
signer
tous
les
documents
relatif
à
cette
étude.
INDEMNITE
D’ADMINISTRATION
ET
DE
TECHNICITE
AU
PROFIT
DU
PERSONNEL
COMMUNAL. Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
que
depuis
2007,
il a
été
attribué
aux
agents
communaux,
une
indemnité
d'administration
et
de
technicité.
Le
maire
propose
à l’assemblée,
que
compte
tenu
du
travail
réalisé
tout
au
long
de
l’année
parle
personnel
communal,
de
reconduire
le
coefficient
multiplicateur
appliqué
l’année
précédente,
celui
ayant
été
revalorisé
en
2014. Les
taux
moyens
retenus
par
l'assemblée
sont,
conforment
aux
dispositions
en
vigueur,
indexés
sur
la
valeur
du
point
de
la fonction
publique.
Ils seront
calculés
au
prorata
pour
les
agents
à temps
non
complet
ou
autorisés
à travailler
à temps
partiel.
Les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
pour
l’année
2015
et
le
paiement
de
l'indemnité
sera
effectué
avec
le salaire
du
mois
de
décembre.
Les
membres,
à
l’unanimité
approuvent
cette
décision.
TRAVAUX
EN
REGIE
Les
membres
du
conseil
municipal
décident
d'inscrire
en
section
d'investissement,
par
décision
modificative,
un
montant
de
2 952
€,
correspondant
à
des
travaux
en
régie,
effectués
par
le
personnel
communal
tout
au
long
de
l’année. PROJET
DE
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
DE
COOPERATION
_ INTERCOMMUNAL
Le
Maire
propose
à
l’assemblée :
D’émettre
un
avis
favorable
mais
réservé
au
projet
proposé
par
M.
le
Préfet
le
6
Octobre
et
transmis
à
l’ensemble
des
communes
concernées
en
soulignant,
la
nécessité
d'élargir
cette
proposition
de
fusion
avec
la
Communauté
du
Pays
de
Lapalisse,
aux
intercommunalités
voisines
de
la
Communauté
de
Communes
de
Varennes-Forterre
afin
de
disposer
de
réelles
capacités
d'actions
et
d’attractivité
à
l'échelle
régionale
avec
une
taille
d'EPCI
supérieure
à 35
000
habitants.
Les
membres,
à l'unanimité
approuvent
cette
décision.
RÉFÉRENT
AMBROISIE
Le
maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
de
l’Agence
Régionale
de
Santé
d'Auvergne,
signé
par
M.
Le
Préfet,
nous
informant
sur
les
dispositions
à
prendre
afin
de
lutter
contre
la
prolifération
de
l’ambroisie,
aux
effets
néfastes
pour
la santé
comme
pour
l’agriculture
et
la biodiversité.
Le
département
de
l'Allier
est
le plus
touché
de
la région
Auvergne,
La
présence
d’ambroisie
a été
observée
sur
plus
de
90
%
des
communes.
Ilest
donc
préconisé
la
désignation
d’un
référent
Ambroisie
dans
chaque
commune.
Les
membres,
à l'unanimité,
nomme
M.
Philippe
Blasquez
référent
Ambroisie.
HORAIRE
ECLAIRAGE
PUBLIC
Le
maire
présente
à
l'assemblée
les
éléments
concernant
l'éclairage
public
de
la
commune,
et
le
coût
associé,
soit
2
736
€
pour
l’année
2015.
Le
conseil
décide
d'étudier
la
possibilité
de
réduction
de
l'éclairage
public,
de
faire
le
point
sur
les
candélabres
qui
sont
en
éclairage
permanent,
ou
semi
permanent,
et ceci
pour
mise
en
place
début
2016.
RAPPORT
ACTIVITES
— SICTOM
SUD
ALLIER
—- COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VARENNES-FORTERRE
ET
PACT
ALLIER.
Le
maire
informe
les
membres
du
conseil,
qu’il
laisse
à
leur
disposition
les
rapports
d'activités
suivant
:
-
SICTOM
SUD
ALLIER
-
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
VARENNES-FORTERRE
-
PACT
ALLIER,
Il fait
remarquer
que
le bilan
économique
du
Pact
Allier,
pour
la commune
de
Trézelles
fait
apparaître
une
subvention
de
26
550
€
qui
a
été
accordée
pour
8
dossiers
de
propriétaires
occupants,
et
33
533
€
pour
des
logements
locatifs,
sur
la période
d'octobre
2010
à septembre
2015.