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Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Sport, Aménagement du territoire,
Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2026 Page 1 sur 3
29 avril 2026
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2026 - 18 H 00
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A - Compte Rendu de Décisions n° 04/2026
1 - FINANCES
1.1 - Subventions aux associations - Exercice 2026.
1.2 - Contrat de prestations de services à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE - Avenant n° 1.
2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2.1 - Commission communale des impôts directs (CCID).
2.2 - Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Corse.
2.3 - Approbation d’une convention type de mise à disposition des véhicules communaux.
3 - ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation de « L’Aria Marina », installation d’exposants au Quai Pasquale PAOLI durant la saison estivale 2026.
4 - SPORTS
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention type de mise à disposition temporaire du terrain synthétique en autonomie du Complexe sportif du Pruneddu.
5 - AFFAIRES MARITIMES
5.1 - Subvention à l’association « Ecole de voile grand sud plaisance ».
5.2 - Subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) - Station de Porto-Vecchio.
6 - ÉDUCATION
Langue corse - Extension de la filière bilingue à l’ensemble de l’école maternelle Pifanu.
7 - RESSOURCES HUMAINES
7.1 - Surveillance des plages et du littoral - Mise en place de postes de surveillance par la Société Nationale de Sauvetage en Mer pour la saison 2026.
7.2 - Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
7.3 - Mise à jour du tableau des effectifs. Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2026 Page 2 sur 3
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - FINANCES
1.1 - Subventions aux associations - Exercice 2026.
Rapport au Conseil Municipal
Tableau de répartition des subventions aux associations
1.2 - Contrat de prestations de services à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE - Avenant n° 1. Rapport au Conseil Municipal
Projet d’avenant n° 1 AGORASTORE
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2.1 - Commission communale des impôts directs (CCID).
Rapport au Conseil Municipal
Liste vierge
2.2 - Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) de Corse.
Rapport au Conseil Municipal
2.3 - Approbation d’une convention type de mise à disposition des véhicules communaux. Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention type de mise à disposition des véhicules communaux
3 - ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation de « L’Aria Marina », installation d’exposants au Quai Pasquale PAOLI durant la saison estivale 2026.
Rapport au Conseil Municipal
4 - SPORTS
ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention type de mise à disposition temporaire du terrain synthétique en autonomie du Complexe sportif du Pruneddu.
Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention type de mise à disposition temporaire du terrain synthétique en autonomie du Complexe sportif du Pruneddu
5 - AFFAIRES MARITIMES
5.1 - Subvention à l’association « Ecole de voile grand sud plaisance ». Rapport au Conseil Municipal
5.2 - Subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) - Station de Porto-Vecchio. Rapport au Conseil Municipal
6 - ÉDUCATION
Langue corse - Extension de la filière bilingue à l’ensemble de l’école maternelle Pifanu. Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2026 Page 3 sur 3
7 - RESSOURCES HUMAINES
7.1 - Surveillance des plages et du littoral - Mise en place de postes de surveillance par la Société Nationale de Sauvetage en Mer pour la saison 2026.
Rapport au Conseil Municipal
Convention SNSM 2026
Annexe à la convention SNSM 2026
(La convention et l’annexe ne sont pas reproduites mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
7.2 - Renouvellement du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Rapport au Conseil Municipal
Annexe à la délibération du Comité Social Territorial
7.3 - Mise à jour du tableau des effectifs.
Rapport au Conseil Municipal
Tableau des effectifs