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Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.2 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Tourisme,
Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 Page 1 sur 4
15 avril 2026
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026 - 18 H 00
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 avril 2026
1 - INFRASTRUCTURES
1.1 - VOIRIE - Réaménagement des rues secteur Funtana Vechja - Mise à jour du programme et du plan de financement - Retrait du projet de réaménagement de la rue Commandant QUILICI.
1.2 - RÉNOVATION URBAINE - Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable - Mise à jour du programme et du plan de financement.
2 - FINANCES
2.1 - Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025.
2.2 - Affectation du résultat d’exploitation - Exercice 2025.
2.3 - Fixation des taux des taxes locales - Exercice 2026.
2.4 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 02 - Travaux : Mise en conformité accessibilité de l’établissement et rénovation énergétique du bâtiment - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 003 - Abrogation de la délibération n° 25/180/F du 10 novembre 2025.
2.5 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Abrogation de la délibération n° 25/181/F du 10 novembre 2025.
2.6 - Extension du Club House d’U Pruneddu - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 006 - Abrogation de la délibération n° 25/057/F du 07 avril 2025.
2.7 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007 - Abrogation de la délibération n° 25/058/F du 07 avril 2025.
2.8 - PIA4 LiÀ - Territoires Intelligents et Durables - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 008 - Abrogation de la délibération n° 25/182/F du 10 novembre 2025.
2.9 - Programme de Renouvellement urbain d'intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifanu - U Stagnu - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 009 - Abrogation de la délibération n° 25/145/F du 10 septembre 2025.
2.10 - Acquisition et construction de logements communaux A Quercetta - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 010 - Abrogation de la délibération n° 25/061/F du 07 avril 2025.
2.11 - Reconstruction de la station d’épuration de Capu di Padula - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 011 - Abrogation de la délibération n° 25/062/F du 07 avril 2025. Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 Page 2 sur 4
2.12 - Immeuble MARCELLESI - Travaux de réaménagement destinés à la location de logements communaux aux loyers encadrés - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 012.
2.13 - Réaménagement de la rue Funtana Vecchja - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 013 - Abrogation de la délibération n° 25/146/F du 10 septembre 2025.
2.14 - Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable – Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 014.
2.15 - Projet d’extension du Port de Plaisance de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 001 - Abrogation de la délibération n° 25/101/F du 11 juin 2025.
2.16 - Vote des Budgets Primitifs - Exercice 2026.
2.17 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au budget annexe de la cuisine municipale et modalités de versement - Exercice 2026.
2.18 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et modalités de versement - Exercice 2026.
2.19 - Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres de la Communauté de Communes du Sud-Corse pour 2026.
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - INFRASTRUCTURES
1.1 - VOIRIE - Réaménagement des rues secteur Funtana Vechja - Mise à jour du programme et du plan de financement - Retrait du projet de réaménagement de la rue Commandant QUILICI.
Rapport au Conseil Municipal
1.2 - RÉNOVATION URBAINE - Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable - Mise à jour du programme et du plan de financement.
Rapport au Conseil Municipal
2 - FINANCES
2.1 - Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025.
Rapport au Conseil Municipal
Compte Financier Unique - Budget principal - Année 2025
Compte Financier Unique - Budget annexe de l’assainissement - Année 2025
Compte Financier Unique - Budget annexe de l’eau - Année 2025
Compte Financier Unique - Budget annexe du Port de Plaisance - Année 2025
Compte Financier Unique - Budget annexe des parkings - Année 2025
Compte Financier Unique - Budget annexe de la cuisine municipale - Année 2025
(Les Comptes Financier Unique ne sont pas reproduits mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
Présentation Compte Financier Unique 2025
Rapport Compte Financier Unique 2025
Note explicative Compte Financier Unique 2025
2.2 - Affectation du résultat d’exploitation - Exercice 2025.
Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 Page 3 sur 4
2.3 - Fixation des taux des taxes locales - Exercice 2026.
Rapport au Conseil Municipal
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
2.4 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 02 - Travaux : Mise en conformité accessibilité de l’établissement et rénovation énergétique du bâtiment - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 003 - Abrogation de la délibération n° 25/180/F du 10 novembre 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.5 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Abrogation de la délibération n° 25/181/F du 10 novembre 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.6 - Extension du Club House d’U Pruneddu - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 006 - Abrogation de la délibération n° 25/057/F du 07 avril 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.7 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007 - Abrogation de la délibération n° 25/058/F du 07 avril 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.8 - PIA4 LiÀ - Territoires Intelligents et Durables - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 008 - Abrogation de la délibération n° 25/182/F du 10 novembre 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.9 - Programme de Renouvellement urbain d'intérêt Régional (PRIR) - Aménagements extérieurs du pilier cadre de vie du PRIR de Pifanu - U Stagnu - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 009 - Abrogation de la délibération n° 25/145/F du 10 septembre 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.10 - Acquisition et construction de logements communaux A Quercetta - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 010 - Abrogation de la délibération n° 25/061/F du 07 avril 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.11 - Reconstruction de la station d’épuration de Capu di Padula - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 011 - Abrogation de la délibération n° 25/062/F du 07 avril 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.12 - Immeuble MARCELLESI - Travaux de réaménagement destinés à la location de logements communaux aux loyers encadrés - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 012.
Rapport au Conseil Municipal
2.13 - Réaménagement de la rue Funtana Vecchja - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 013 - Abrogation de la délibération n° 25/146/F du 10 septembre 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.14 - Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable – Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 014.
Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026 Page 4 sur 4
2.15 - Projet d’extension du Port de Plaisance de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 001 - Abrogation de la délibération n° 25/101/F du 11 juin 2025.
Rapport au Conseil Municipal
2.16 - Vote des Budgets Primitifs - Exercice 2026.
Rapport au Conseil Municipal
Maquette budgétaire - Budget principal - Année 2026
Maquette budgétaire - Budget annexe de l’assainissement - Année 2026
Maquette budgétaire - Budget annexe de l’eau - Année 2026
Maquette budgétaire - Budget annexe du Port de Plaisance - Année 2026
Maquette budgétaire - Budget annexe des parkings - Année 2026
Maquette budgétaire - Budget annexe de la cuisine municipale - Année 2026
(Les maquettes budgétaires ne sont pas reproduites mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
Présentation - Budget 2026
Note de présentation - Budget 2026
2.17 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au budget annexe de la cuisine municipale et modalités de versement - Exercice 2026.
Rapport au Conseil Municipal
2.18 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et modalités de versement - Exercice 2026.
Rapport au Conseil Municipal
2.19 - Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres de la Communauté de Communes du Sud-Corse pour 2026.
Rapport au Conseil Municipal