Déliberation - Deliberations Budget Finances CM du 08.04.2024 2

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Déliberation - Deliberations Budget Finances CM du 08.04.2024 2 Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saint-Forgeot. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Budget Finances CM du 08.04.2024 2)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances, Envoyé en préfecture le 15/04/2024

Reçu en préfecture le 15/04/2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE puiéle loto ER

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE ID : 071-217104140-20240408-2024_09-DE

Registre des Délibérations

du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Forgeot

Séance du 08 Avril 2024

Conseillers en exercice : 11 Date de la convocation Présents : 08 03 avril 2024 a Absent(s) représenté(s) : 02 o Absent(s) : OI Délibération n° 2024/09

Secrétaire de séance : MAUNY LABILLE Emilie u

Obiet de la délibération :

Approbation du Compte de Gestion 2023

L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de :

LABILLE Norbert, Maire

Présents : BARNAY Clément, DEGRANGE Olivier, DOS SANTOS Vera Lucia, JOUAN Joël, MAUNY LABILLE Emilie, MERMET-LY AUDOZ Gérard et PILLOT Gilles Procuration(s) : BUAN Nicolas {a donné pouvoir à PILLOT Gilles) et KEHLAOUI Marie-Jeanne (a donné pouvoir à MERMET-LY AUDOZ Gérard)

Absent(s) : BELIN Bernard

Monsieur Gilles Pillot, 1% Adjoint au Maire en charge des Finances,

Vu l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à l’arrêt du compte administratif et du compte de gestion,

Rappelle que

- la comptabilité communale supposant l’intervention de deux instances (le maire et le comptable ou trésorier), il y a deux types de compte : le compte du maire (compte administratif) et celui du comptable (compte de gestion) :

- le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur et doit être voté préalablement au compte administratif ;

- le compte de gestion doit parfaitement concorder avec le compte administratif ;

- cette concordance se vérifie notamment par comparaison du total des mandats de dépenses et du total des titres de recettes figurant respectivement dans le compte administratif et dans le compte de gestion, période complémentaire incluse.

M. Gilles Pillot indique aux membres du Conseil municipal que le Compte de Gestion 2023 de Saint-Forgeot a été transmis à la Commune le 12 février 2024 par le Service de Gestion Comptable de l’Autunoïis, après clôture de l’exercice budgétaire et un pointage respectif n’ayant révélé aucune différence entre les deux comptabilités.Suite délibération n° 2024/09 du 08 avril 2024 (page 2/2)

Après s’être fait présenter les éléments nécessaires,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées, et après en avoir délibéré,

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,

- _ Décide d'approuver le Compte de Gestion du Trésorier municipal pour l’exercice 2023. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

La Secrétaire de Séance, Le Maire,

Emilie M UE Norbert LABILLE

’É

Envayé en préfecture le 15/04/2024

Reçu en préfecture le 15/04/2024 ER

Publié le A&(ot | 2024

ID : 071-217104140-20240408-2024_09-DEEnvoyé en préfecture le 16/04/2024

Reçu en préfecture le 16/04/2024

Publié te A8 [ot | tou C7

RÉPUBLIQUE FRAN CAISE ID : 071-217104140-20240408-2024_10-DE

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Registre des Délibérations

du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Forgeot

Séance du 08 Avril 2024

Conseillers en exercice : 1 Date de la convocation Présents : 08 03 avril2024

Absent{s) représenté(s) : 02 or o

Absentis) : 01 Délibération n 2024/10

Secrétaire de séance : MAUNY LABILLE Emilie

Obiet de la délibération :

Approbation du Compte Administratif 2023

L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de :

LABILELE Norbert, Maire

Présents : BARNAY Clément, DEGRANGE Olivier, DOS SANTOS Vera Lucia, JOUAN Joël,

MAUNY LABILLE Emilie, MERMET-LY AUDOZ Gérard et PILLOT Gilles Procuration(s) : BUAN Nicolas (a donné pouvoir à PILLOT Gilles) et KEHLAOUI Marie-Jeanne (a donné pouvoir à MERMET-LY AUDOZ Gérard)

Absent(s) : BELIN Bernard

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment l’article L1612-12, l’article L2121-14 relatif aux modalités de vote du Compte Administratif et l’article L2121-31 relatif à l’arrêt du Compte Administratif et du Compte de Gestion ;

Vu le Compte de Gestion de Saint-Forgeot pour l’exercice 2023 dressé par le Comptable public,

Conformément aux dispositions de l’article L2121-14 du CGCT, en tant qu’ordonnateur des finances communales, M. le Maire ne participe pas au vote de cette délibération. M. Gilles

PILLOT, 1% Adjoint en charge des Finances, est élu président de séance pour cette délibération.

Sous la présidence de M. Gilles PILLOT, le Conseil municipal examine le Compte Administratif de l’exercice 2023 présenté par M. le Maire, qui peut se résumer ainsi :

| FONCTIONNEMENT _|_ INVESTISSEMENT __ | ___ENSEMBLE | | Dépenses | Recettes ou | Dépenses | Recettesou | Dépenses | Recettes ou | | ou Déficit | Excédents | ou Déficit | Excédents | ou Déficit | Excédents | Résultats reportés | 0.00 | 176754,11 | 87 253,89 | 0,00 | 87253,89 | 176754,11 | Opérations de | 283 159,46 | 371810,68 | 61087,59 | 95858,66 | 344 247,05 | 467 669,34 l’exercice | | | =) | | Totaux 283 159,46 | 548 564,79 | 148 341,48 | 95 858,66 | 431 500,94 | 644 423,45

Résultats de 0,00 265 405,33 52 482,82 0,00 0,00 212 922,51 clôture | | | |

Restes à réaliser | |__000 | 000 | owo 000 | Totaux cumulés | 0,00 | 26540533 | 52482,82 | 0,00 |___ 6,00 21292251 |

Résultats définitifs Ï 0,00 | 265405,33 | 52482,82 | 0,00 | 0,00 | 212 922,51Suite délibération n° 2024/10 du 08 avril 2024 (page 2/2)

Le Compte Administratif 2023 de Saint-Forgeot étant identique au Compte de Gestion dressé par le Comptable de la collectivité territoriale et présentant le même résultat pour l’exercice 2023, il est proposé au Conseil municipal de l’approuver.

Hors la présence de M. le Maire et sous la présidence provisoire de M. Gilles PILLOT, 1% Adjoint en charge des Finances, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, constate les identités de valeur avec les indications du Compte de Gestion et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

L’ordonnateur ne pouvant être comptabilisé comme membre présent pour le calcul du quorum et tout membre d’une assemblée délibérante empêché ou absent étant privé de la possibilité de donner son pouvoir à l’ordonnateur lors du vote du compte administratif, le résultat du vote s’établit comme suit :

- _ Suffrages exprimés : 09 pour (dont 02 procurations)

- Présents (hors présence du Maire et 02 procurations) : 07

- Quorum : 06

Une majorité de voix ne s’étant pas dégagée contre son adoption, le Compte Administratif 2023 de la Commune de Saint-Forgeot est approuvé.

Et ont signé les membres présents.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

La Secrétaire de Séance, Le Président de Séance, Emilie MAUNY LABILLE Gilles PILLOT

| 1, Y

f 7

Envoyé en préfecture le 16/04/2024

Reçu en préfecture le 16/04/2024 EF

Publié le AS/Ob[ 2224

ID : 071-217104140-20240408-2024_10-DE71414 MAIRIE DE SAINT-FORGEOT CA 2023

Code INSEE Commune COM

ARRETE - SIGNATURES

Nombre de membres en exercice : À A

Nombre de membres présents : ©°+

Nombre de suffrages exprimés :09 (deb ot qurscdiou)

VOTES: Pour O3

Contre -

Abstentions Présenté parle Maire

Date de convocation : 03/04/2024

A Saint-Forgeot .le 08/04/2024

Le Maire

Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire

A Saint-Forgeot .le 08/04/2024

le Conseil Municipal

BARNAY Clément

TT

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BELIN Bernard | T7

BUAN Nicolas _ LL |

DEGRANGE Olivier TT ï

_ 2 TES —_ DOS SANTOS Vera Lucia | À

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L . 7 = KEHLAOUI Marie-Jeanne ou à

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IMAUNY-LABILLE Emilie É EE EE LA 7 9

MERMET-LYAUDOZ Gérard

IPILLOT Gilles,

prés: deb de Stnver

Certifié exécutoire par le Maire

et de la publication, le

, Compte tenu de la transmission en

À

Envoyé en préfecture le 15/04/2024

Reçu en préfecture le 15/04/2024

Publié le A5 (ot{ 24 EM

ID : 071-217104140-20240408-CA2023-BF

préfecture, le

, leEnvoyé en préfecture le 16/04/2024

Reçu en préfecture le 16/04/2024

É | Publié le A8 (ot) Zo24 Em REPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 071-217104140-20240408-2024_11-DE DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Registre des Délibérations

du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Forgeot

Séance du 08 Avril 2024

Conseillers en exercice : 11 Date de la convocation : Présents : 08 03 avril 2024 de

Absent{s) représenté(s) : 02 ur © Abseni(s) : 01 Délibération n°

2024/11

Secrétaire de séance : MAUNY LABILLE Emilie

Objet de la délibération :

Affectation du résultat du Budget Communal 2023

L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal

de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de :

LABILLE Norbert, Maire

Présents : BARNAY Clément, DEGRANGE Olivier, DOS SANTOS Vera Lucia, JOUAN Joël,

MAUNY LABILLE Emilie, MERMET-LY AUDOZ Gérard et PILLOT Gilles Procuration(s) : BUAN Nicolas (a donné pouvoir à PILLOT Gilles) et KEHLAOUI Marie-Jeanne (a donné pouvoir à MERMET-LY AUDOZ Gérard)

Absent(s) : BELIN Bernard

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2311-5 et R2311-

11 et suivants ;

Vu l’adoption du Compte Administratif 2023 par délibération précédente du Conseil municipal, numérotée 2024/10,

Constatant que le Compte Administratif ci-dessus mentionné présente les résultats suivants :

- Résultat d’Investissement cumulé = - 52 482,82 €

(à reprendre au 001 du BP 2024)

- Résultat de Fonctionnement cumulé = + 265 405,33 €

Considérant que seul le résultat de la Section de Fonctionnement doit faire l’objet de la délibération d’affectation du résultat — le résultat d’Investissement restant toujours en Investissement et devant en priorité couvrir le besoin de financement (déficit) de la Section d’Investissement,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

- Décide d’affecter le résultat de l’exercice 2023 au Budget Primitif 2024 de la manière qui suit :

Affectation de l’excédent de Fonctionnement global cumulé de 265 405,33 €:Suite délibération n° 2024/11 du 08 avril 2024 (page 2/2)

Affectation obligatoire : 52 482,82 € (c/1068 en Recettes d’Investissement afin de combler le déficit d’Investissement)

Solde disponible : 212 922,51 € (affectation à l’excédent reporté de Fonctionnement — c/002 en Recettes de Fonctionnement)

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

La Secrétaire de Séance, Le Maire,

Emilie MAUNY À ILLE Norbert LABILLE

7

Envoyé en préfecture le 16/04/2024

Reçu en préfecture le 16/04/2024 ET

Publié le AS[t{ aa

ID : 071-217104140-20240408-2024_11-DEEnvoyé en préfecture le 18/04/2024

Reçu en préfecture le 18/04/2024

Publié le Aou (7zo'2lk ER

ID : 071-217104140-20240408-2024_16-DE RÉPUBLIQUE FRANCAISE

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Registre des Délibérations

du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Forgeot

Séance du 08 Avril 2024

Conseillers en exercice : 11 Date de la convocation :

Présents : 08 03 avril 2024

Absent(s) représenté(s) : 02 uns ° Absent(s) : 01 Délibération n

2024/16

Secrétaire de séance : MAUNY LABILLE Emilie

Obiet de la délibération :

Approbation du Budget Primitif 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal

de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de :

LABILLE Norbert, Maire

Présents : BARNAY Clément, DEGRANGE Olivier, DOS SANTOS Vera Lucia, JOUAN Joël, MAUNY LABILLE Emilie, MERMET-LY AUDOZ Gérard et PILLOT Gilles Procuration(s) : BUAN Nicolas (a donné pouvoir à PILLOT Gilles} et KEHLAOUI Marie-Jeanne (a donné pouvoir à MERMET-LY AUDOZ Gérard)

Absent(s) : BELIN Bernard

Vu le Code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L1611-1 et L1611-2, L2311-1 et L2311-2, L2312-1 et suivants, L5217-10-4 et L5217-10-6 ; Vu le projet de Budget Primitif notifié à l’ensemble des conseillers municipaux de Saint- Forgeot le 26 mars 2024, conformément aux dispositions de l’article L5217-10-4 du CGCT ; Vu l’avis de la Commission Finances de la Commune réunie en Mairie le 02 avril 2024,

Il est demandé à l’assemblée délibérante de se prononcer sur le projet de Budget Primitif 2024 proposé par le Maire et arrêté comme suit :

fe Dépenses | Recettes | Section Fonctionnement | 577 723.51 1577723.51 | Section Investissement | 240 582.82 | 240 582.82 _ Total | 818 306.33 | 818 306.33

M. Gilles PILLOT, 1° Adjoint au Maire en charge des Finances, procède à une description en détail du projet de Budget Primitif 2024 résumé ci-dessus auprès des conseillers municipaux.

Constatant l'équilibre réel et sincère en dépenses et en recettes du Budget Primitif 2024,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés,

- Décide d’approuver le Budget Primitif 2024 tel que présenté ci-dessus :Suite délibération n° 2024/16 du 08 avril 2024 (page 2/2)

- au niveau du chapitre pour la section de Fonctionnement

- au niveau du chapitre pour la section d’Investissement ;

- Décide d’autoriser le Maire, conformément à l’article L5217-10-6 du CGCT, à opérer des

virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes :

- Fonctionnement : 7,5 % ;

- Investissement : 7,5 %.

Et ont signé les membres présents.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

La Secrétaire de Séance, Le Maire, Emilie AN LABILLE Norbert LABILLE

Envoyé en préfecture le 18/04/2024

Reçu en préfecture le 18/04/2024 ER

Publié le AS/O4l ok

ID : 071-217104140-20240408-2024_16-DE71414 MAIRIE DE SAINT-FORGEOT BP 2024

Code INSEE Commune COM

ARRETE - SIGNATURES

Nombre de membres en exercice : À À

Nombre de membres présents : o$

Nombre de suffrages exprimés : 1© (ob ot gratin)

VOTES: Pour AO

Contre …

Abstentions 7 Présenté parle Maire

Date de convocation : 03/04/2024

A Saint-Forgeot 08/04/2024

Le Maire

Æ” *

Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire

Saint-Forgeot le 08/04/2024

le Conseil Municipal

BARNAY Clément

BELIN Bernard

BUAN Nicolas

DEGRANGE Olivier

DOS SANT! OS Vera Lucia L

JOUAN Joël

KEHLAOUI Marie-Jeanne | |

MAUNY-LABILLE Emilie

MERMET-LYAUDOZ Gérard

PILLOT Gilles

FETE .

Certifié exécutoire par le Maire , Compte tenu de la transmission en préfecture, le

et de la publication, le

A .le

Envoyé en préfecture le 16/04/2024

Reçu en préfecture le 16/04/2024 ER

Publié le A3/o4( 2o

ID : 071-217104140-20240408-BP2024-BF