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Convocation - Convocation et ODJ cm du 21 JANVIER 2022
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ cm du 21 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 14 janvier 2022.
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
VENDREDI 21 JANVIER 2022 à 17H00
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Conformément à la loi du 14 novembre 2020 (article 6.Il) modifiée par la loi Vigilance sanitaire du 10 novembre 2021 la séance publique sera limitée à l'accueil de 40 personnes.
Il est rappelé qu'un membre du Conseil Municipal peut disposer de deux pouvoirs et que la règle du quorum s’apprécie à un tiers des membres de l'Assemblée (soit 17 élus, article 6.IV de la loi du 14 novembre 2020 modifiée).
Dans le cadre de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19 les mesures d'hygiène dites "barrières" sont imposées à savoir: respect de la distanciation, port du masque obligatoire et utilisation du gel hydroalcoolique.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
À
Nathalie BICAIS
Maire de La Seyne-sur-Mer
Vice-Président du Conseil Départemental du Var, : :
Vice-Président de Toulon-Provence-Méditerranée fe LT ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/01/2022
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