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Ordre du Jour - 230 Fusion des 2 convocs + des 2 ODJ CM 11 06 24
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 230 Fusion des 2 convocs + des 2 ODJ CM 11 06 24)
Thèmes du document : Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 5 juin 2024
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
MARDI 11 JUIN 2024 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées
BICAIS
eyne-sur-Mer
aitemental du Var
Vice-Préside f rovence-Méditerranée ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2024
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2024
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Christine CUNIBERTI
4 ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2024
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Dominique BAVIERA
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
QUESTIONS DIVERSES.
5 REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 24 mai 2024
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
INFORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Conformément aux délais réglementaires, je vous prie de trouver ci-annexé les projets concernant les domaines « Commande Publique » et « Finances » qui seront présentés à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
MARDI 11 JUIN 2024 à 08H30
Salle du Conseil Municipal
Concernant les projets « Commande Publique ».je vous informe que l'intégralité du dossier est consultable, sur rendez-vous, au sein des locaux de la Direction de la commande publique.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collège, l'expression de mes salutations distinguées.
EUASS <
83
Nathalie BICAIS
Maire de La Seyne-sur-Mer
Conseiller Départemental du Var
Vice-Président de Toulon-Provence-Méditerranée PROJETS DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2024
COMMANDE PUBLIQUE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DU COMPLEXE TENNISTIQUE DE BARBAN - CHOIX DU DELEGATAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT - APPROBATION DES TARIFS - APPROBATION DU MONTANT DE LA COMPENSATION EVENTUELLE DE SERVICE PUBLIC
CONCESSION DE SERVICE PANNEAUX D INFORMATION A USAGE PUBLICITAIRE ET NON PUBLICITAIRE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE - APPROBATION DU PROJET DE CONTRAT
FINANCES
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE - ADOPTION DES COMPTES DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC 2023
BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
AFFECTATION DES RESULTATS 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS
AFFECTATIONS DES RESULTATS 2023 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
DECISION MODIFICATIVE N 1 DE 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
PERTES SUR CRÉANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
DELIBERATION DE PRINCIPE POUR APUREMENT DES DEFICITS DE RÉGIE