Procès Verbal - CM2015 11 16

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Procès Verbal - CM2015 11 16 Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Plouarzel. Lien du pdf (Procès Verbal - CM2015 11 16)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales, COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOUARZEL DU 16 NOVEMBRE 2015

L’ensemble du Conseil Municipal était présent, à l’exception de Mme PHILIPPE, absente excusée, qui a donné pouvoir à Mme ÉLIES.

Le procès-verbal de la précédente réunion est adopté à l’unanimité.

L’assemblée respecte une minute de silence à la mémoire des victimes des attentats perpétrés à Paris le 13 novembre 2015, avant d’entamer l’ordre du jour.

ZAC DE KREIZH ARZHEL : COMPTE-RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ (CRAC) 2014

La commune de Plouarzel a décidé par délibération du Conseil Municipal du 18 juin 2007, de la mise à l’étude d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) au nord-ouest du centre-bourg, sur le secteur de Kreizh Arzhel, situé sur le territoire de la commune de Plouarzel.

Après une concertation publique du 2 juillet 2007 au 8 octobre 2007, le Conseil Municipal a approuvé le dossier de création de la ZAC de Kreizh Arzhel à Plouarzel le 8 octobre 2007.

Le dossier de réalisation a été approuvé par une délibération du Conseil Municipal le 2 juin 2008. En application des articles L300.4 er R321.1 et suivants du Code de l’Urbanisme, la Société d’Aménagement du Finistère (SAFI) s’est vue confier la réalisation de l’opération par un traité de concession d’aménagement approuvée par le Conseil Municipal en date du 8 juin 2009.

Conformément à l’article 17 du traité de concession, la SAFI présente ce jour le Compte Rendu Annuel à la collectivité pour l’année 2014 (CRAC).

Les documents écrits et financiers sont joints à la présente délibération.

Il reste actuellement deux lots SAFI à vendre et trois lots du constructeur François LÉON dans la 1ère tranche de la ZAC. Le montant inchangé de la participation communale présenté dans le cadre de ce CRAC se décline comme suit : Tranche 1 :

- 0€ au titre d’une participation d’équilibre – participation non taxable

- 40 000€ au titre d’une participation en nature avec apport de terrain – participation non taxable (régime 1042 du CGCT)

Tranche 2 :

- 254 700 € au titre d’une participation d’équilibre – participation non taxable - 0 € au titre d’une participation en nature avec apport de terrain – participation non taxable (régime 1042 du CGCT) Le Conseil Municipal,

Vu la présentation du Compte Rendu annuel à la Collectivité 2014 (CRAC),

Vu les documents joints en annexes présentant le CRAC,

Vu la concession d’aménagement approuvée en date du 8 juin 2009,

Décide, après en avoir délibéré, et à l’unanimité

D’approuver le CRAC 2014 pour un bilan global équilibré en recettes et en dépenses au montant de 2 364 997 € HT.

VENTE DE TERRAIN DANS LE PÉRIMÈTRE DE LA ZAC DE KREIZH ARZHEL (C1298, ZH 179 ET 182) À LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE

Monsieur le Maire présente à l’assemblée le projet de vente de terrain à la Société d’aménagement du Finistère (SAFI) dans le périmètre de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de Kreizh Arzhel. Le dossier comporte une estimation du service du domaine ainsi qu’un document d’arpentage indiquant la nouvelle numérotation des parcelles concernées par la vente, à savoir : la parcelle C n° 1298 pour 11 m² ; la parcelle ZH 179 pour 123 m² ; la parcelle ZH 182 pour 203 m². La surface totale est donc de 337 m² et le projet immobilier qui y sera construit totalise une surface de plancher créée de 507,40 m².

Après en avoir en délibéré et à l’unanimité, le Conseil municipal décide de vendre à la (SAFI) les parcelles susmentionnées au prix global de 46 000€. D’un commun d’accord entre les deux parties, le montant de cette cession soit 46 000 € (quarante-six mille euros), figurera en tant qu’apport en nature de la commune à la SAFI au bilan de l’opération. Les frais annexes sont à la charge de l’acquéreur. Pouvoir est donné à M. le Maire pour mettre en œuvre cette décision et signer tous documents s’y rapportant.

AVIS SUR LES DÉCLARATIONS D’INTENTION D’ALIÉNER (DIA)

Onze DIA sont étudiées, qui concernent la vente des propriétés suivantes : - ZI 326, Impasse de Kerdidreux, terrain non bâti, 988 m²

- YV 180, 2 streat balan, terrain bâti, 460 m²

- YP 207, Route de Mean Kador, terrain bâti, 2630 m²- YR 525, 527, 475 route de Creac’h Duan, terrain bâti, 583 m²

- YR 615, Rue de Kervillon, terrain non bâti, 590 m²

- YI 299, 291, 298, 292, 300, 294, lotissement Streat an Arvoriz (6 lots), terrains non bâtis Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, déclare ne pas vouloir user du droit de préemption de la commune.

AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE Par courrier en date du 7 octobre 2015 réceptionné le 13 octobre 2015, Monsieur le Préfet du Finistère – suite à la présentation de son projet de Schéma Départemental de coopération intercommunale (SDCI) aux membres de la Commission Départementale – sollicite l’avis de l’assemblée délibérante dans le délai de deux mois prévu par la Loi (article L. 5210-1-1 IV du CGCT).

Le projet de schéma soumis comporte deux volets :

- Les projets de fusion des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre ;

- La réduction du nombre des syndicats intercommunaux.

Le territoire de la Communauté de Communes du Pays d’Iroise (CCPI) est concerné par des propositions portant sur ce deuxième volet à savoir :

- La fusion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau de Kermorvan de Kersauzon

- La fusion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau du chenal du four avec la CCPI avec effet au 1er janvier 2017.

À l’issue du précédent schéma, le nombre des syndicats est passé de 163 à 119 entre 2011 et 2015. Les propositions du nouveau schéma portent spécialement sur une rationalisation des périmètres des syndicats d’eau, axe majeur eu égard à leur nombre (27) et s’inscrivent aussi dans un prolongement des réflexions déjà engagées par le schéma départemental d’alimentation en eau potable. Ce schéma a été adopté le 26 janvier 2014.

Ce dernier identifie 6 territoires sans définir de scénario unique à l’échelle du département, les nouveaux périmètres prenant en compte prioritairement des objectifs qualitatifs : sécurisation de l’approvisionnement en périodes d’étiage, diminution de la disparité de la tarification, mesure de lutte contre la vulnérabilité de la ressource.

Le SDCI pointe des prises de compétences communautaires existantes (6) dans le domaine de l’eau ainsi que plusieurs projets de ce type (2) dans le département. Il estime qu’une prise de compétence au niveau des EPCI serait un moyen de répondre aux objectifs précités du SDAEP (schéma directeur d’alimentation en eau potable). L’idée du SDCI n’est de maintenir les structures de production et/ou de distribution d’eau potable que si le périmètre d’intervention du syndicat est plus large que celui de l’EPCI.

Dans le souci de se conformer au SDAEP, les propositions de gouvernance émises par le projet préfectoral sont découpées en 6 secteurs suivant les contours des schémas d’alimentation en eau et de gestion de l’eau tout en respectant les entités administratives.

Ainsi, pour le secteur du pays de Brest Elorn, il est souligné la nécessité d’une sécurisation des apports vers Brest Métropole qui a la compétence « eau ». Par ailleurs, la compétence eau (production) des territoires de la CC du Pays d’Iroise, de la CC du Pays des Abers et de la CC du pays de Lesneven et de la côte des Légendes peut être fédérée autour du Syndicat mixte du Bas Léon par délégation de compétences des EPCI à fiscalité propre concernés.

C’est pourquoi, le projet de schéma départemental soumis par le Préfet comprend la fusion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau de Kermorvan de Kersauzon et de celui du chenal du Four avec la CCPI.

Dans le même temps, la Loi « NOTRe » (nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2014) prévoit un transfert obligatoire des compétences « eau » et « assainissement » au 1er janvier 2018 pour les communautés de communes dites à DGF bonifiée.

Compte tenu de ce calendrier législatif, et de la volonté de la communauté de pouvoir opérer de manière simultanée la généralisation de la compétence assainissement collectif et l’exercice global sur son périmètre de la compétence « eau », une harmonisation des calendriers serait pertinente et permettrait de préparer dans de meilleures conditions la mise en œuvre de ces compétences.

Dans cette perspective, il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer favorablement

o à la fusion des syndicats d’eau précités avec la Communauté de Communes du Pays d’Iroise o à effet au 1er janvier 2018 (et non au 1er janvier 2017)

DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL :

Le Conseil municipal délibère et par 18 voix pour, 6 voix contre, 2 abstentions décide de se prononcer favorablement à la fusion des syndicats d’eau précités avec la Communauté de Communes du Pays d’Iroise avec effet au 1er janvier 2018 (et non au 1er janvier 2017).RÉSEAU D’AIDE AUX ÉLÈVES EN DIFFICULTÉ (RASED) : RÉPARTITION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT ENTRE LES COMMUNES DU SECTEUR (RASED DE ST RENAN) PAR FIXATION D’UNE DOTATION

Après avoir pris connaissance du courrier émanant de l’inspectrice de l’éducation nationale pour le secteur Brest Iroise et de la demande de dotation émanant de Mme Fernandez, psychologue scolaire au sein du réseau d’aide aux élèves en difficulté (RASED) pour le secteur de Saint Renan,

Le Conseil Municipal délibère et par 25 voix pour, 0 voix contre, 1 abstention décide : - de verser une dotation de fonctionnement au réseau RASED de Saint Renan sur la base d’un euro par an et par élève de l’école publique de Trezien en Plouarzel, en se basant sur l’effectif présent au jour de la rentrée scolaire ;

- de donner pouvoir à Monsieur le Maire pour mettre en œuvre la présente décision.

CONVENTION « CAP ADOS »

Monsieur le Maire propose d’ajourner ce dossier afin de revoir avec les partenaires le mode de calcul de la participation de chaque commune. Le sujet sera ensuite réinscrit à l’ordre du jour, probablement en décembre 2015. Accord unanime de l’assemblée pour ajourner ce dossier.

Il serait indispensable qu’à l’avenir une seule et même commission intercommunale, regroupant les différents niveaux de compétences, soit créée et assure l’instruction et le suivi des différents contrats liés à l’enfance et à la jeunesse.

AFFAIRES DIVERSES

 MODIFICATION DE L’ORDRE DU JOUR POUR INSCRIPTION DU VOTE D’UNE MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DU SIÈGE DU CRÉDIT MUTUEL ARKEA AU RELECQ KERHUON

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de l’inquiétude découlant du transfert possible du siège social du Crédit Mutuel Arkea vers Paris ou l’Est de la France et demande à l’assemblée de modifier l’ordre du jour de la présente séance afin d’y adjoindre le vote d’une motion en faveur du maintien du siège du Crédit Mutuel Arkea au Relecq Kerhuon. L’Association des Maires de France 29 soutient les recours engagés contre ce transfert, demande que ce changement de statut ne soit pas confirmé par l’agrément du Ministre des Finances et appelle toutes les communes et communautés de communes du Finistère et de Bretagne à adopter une motion en ce sens.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, approuve la modification de l’ordre du jour et se prononce en faveur de la motion suivante :

La commune de Plouarzel s’inquiète du possible transfert du siège social relecquois du Crédit Mutuel Arkéa vers Paris ou l’Est de la France, car :

 cette banque est un employeur vital avec plus de 2 000 salariés sur le bassin de vie brestois, 3 000 pour tout le Finistère et représente près de 6 000 emplois en Bretagne, sans compter les milliers d’emplois induits,  le maintien d’un tissu économique dynamique et le rayonnement de tels centres de décision s’affirment comme une des préoccupations majeures des communes et des EPCI de la pointe Bretagne,  derrière ce projet de mobilité massive de salariés, se profile le départ brutal de familles entières, qui pénaliserait durement la vie économique, éducative, sociale et associative de nos territoires bretons où elles résident aujourd’hui.

En conséquence, le conseil municipal de Plouarzel soutient les recours engagés contre ce qui apparait comme une perte d’indépendance à marche forcée et demande que le changement de statut voté le 14 octobre dernier par la confédération du Crédit Mutuel - s’il devait être malgré tout confirmé par l’agrément du ministre des Finances – soit sans effet sur la localisation actuelle du siège du crédit Mutuel Arkéa au Relecq-Kerhuon.

 COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU MERCREDI 4 NOVEMBRE 2015 ET DÉCISIONS EN DÉCOULANT

Différents dossiers à l’ordre du jour de cette commission ont déjà été abordés ce soir en réunion du Conseil Municipal, à savoir :

- compte-rendu à la collectivité (CRAC) 2014 pour l’opération ZAC de Kreizh Arzhel ; - vente de terrain à la SAFI ;

- convention CAP ADOS

D’autres sujets ont également été étudiés par la commission des finances :

 Reprographie

- Photocopieurs Mairie et Maison de l’Enfance :

Après mise en concurrence et étude des offres la commission propose de retenir la société OMR moins-disante pour le renouvellement du parc de reprographie en location. Par rapport au contrat de reprographie actuel, cela génère un gain de 939,17 € par trimestre. Accord du conseil.- Duplicopieur : L’acquisition d’un duplicopieur d’occasion (3 ans et 285 000 copies) est retenue ; celui de la mairie est à bout de course (matériel de 10 ans avec 2 540 000 copies). Une proposition de matériel d’occasion d’un montant de 2 400 € TTC (valeur matériel neuf : 8 570 € TTC) est parvenue à la mairie. Accord du Conseil Municipal.

 Mise en vente d’un terrain privé en zone 1AUi (environ 60a)

La commune va suivre cette transaction et réfléchir à une éventuelle préemption pour réserve foncière.

 Animations proposées par l’association « un temps de chien corporation » à Plouarzel : la commission a étudié et validé la proposition de l’association « un temps de chien corporation » qui tourne sur différentes communes du pays d’Iroise. En 2016 un programme d’animations est proposé sur Plouarzel, comprenant notamment une parade musicale le 22 juillet 2016 et une représentation du spectacle musical « paroles en musiques » le 23 juillet 2016 pour un coût de prestation de 3 000 € TTC. Accord du Conseil Municipal.

 QUESTIONS DIVERSES ET AGENDA

 Ça coûte pas un radis : 2ème forum de la gratuité : le 22 novembre, de 13h30 à 18h00, salle polyvalente de Plouarzel. Venez déposer les objets dont vous ne vous servez plus et repartez avec des trésors ! Des ateliers gratuits seront organisés (déco de Noël, fabrication de « doudous » et de peintures naturelles). Des stands d’information sur l’entretien de la maison, jardiner sans polluer,... ainsi que les « bricoleurs du dimanche » seront également présents. Renseignements et inscriptions : 02.98.32.37.83 ou michele.henot@ccpi.bzh. Le souhait est de réduire le volume des déchets et de valoriser et faire durer ce qui peut encore servir.

 Maisons Fleuries : les prix ont été attribués, dont un 1er prix pour Plouarzel (commune de plus de 3500 habitants).

 Collecte de la banque alimentaire : elle aura lieu les 27 et 28 novembre. Il est fait appel aux bénévoles pour tenir des permanences à l’entrée du super U de Plouarzel. Inscriptions à la mairie.

 Agenda :

- Permanences dans les bureaux de vote : merci aux élus de signaler leurs éventuelles indisponibilités ; - Commission voirie : date à prévoir ;

- Rendez vous avec l’Établissement public foncier (EPF) sur le site des anciennes écoles : le 25/11 à 14h00 ; - Rendez vous avec l’entreprise chargée de la réfection du sol sportif du complexe polyvalent le 26/11.

 Éclairage : éclairage défectueux dans les vestiaires, à remettre en état.

 Travaux à l’église :

- Devis de réfection de l’électricité en cours

- Restauration de la Piéta : pas de subvention en 2015 ni de décision notifiée pour 2016 actuellement ; - Sacristie : demande d’installation d’un sanitaire ;

- Entrée d’eau à la chapelle Saint Yves.

 Téléthon 2015 : Plouarzel se mobilisera le 5 décembre 2015 :

- Fête du sport et animations, le matin, salle de kerven : nombreuses animations sportives (athlétisme, hand-ball, gouren, footing, rugby, escalade,...) ; maquillage ; promenades en calèche... - Soirée dégustations et spectacles à la salle polyvalente à partir de 19h00 : Familles Rurales propose des dégustations de soupes et de confitures ; spectacles (théâtre,...) ; concert rock,...

Ça coûte pas un radis, le 2ème forum de la gratuité

Le dimanche 22 novembre de 13h30 à 18h00

salle polyvalente de Plouarzel

Zone de dons ouverte à tous : venez déposer les objets dont vous ne vous servez plus et qui sont en relatif bon état et repartez avec des trésors !

Voici la liste des objets que vous pouvez déposer : vélos, matériel et équipement de sport, jouets et jeux, livres, CD, DVD, vinyles, vêtements et linge de maison, vaisselle et ustensiles de cuisine, matériel audio et vidéo, petit électroménager et petit multimédia, outils, matériel et matériaux de bricolage et de jardinage.

Des ateliers gratuits se dérouleront tout au long de l’après-midi (sur inscription) : 14h30 à 15h30 : Décorations de Noël en vieux papiers (dès 6 ans)

16h à 17h : Fabrication de doudous en vieux tissus (dès 8 ans)

14h à 16h: Fabrication de peintures naturelles (adultes)En parallèle des ateliers et de la zone de don, différents stands seront animés pour entretenir sa maison ou jardiner sans polluer avec le CPIE et la Maison de l’agriculture biologique, démonstration de cannage de chaise avec la recyclerie brestoise « Un peu d’R »... Les Bricoleurs du dimanche seront également présents pour aider les personnes à réparer du petit matériel, favoriser les rencontres, apprendre à réparer et à faire durer les objets.

Renseignements et inscriptions : 02.98.32.37.83 ou michel.henot@ccpi.bzh