Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - JLLF FGJHG GJ0OJ0II
Procès Verbal - HIIE FGJHG PR9TR9QX
Procès Verbal - FFMKK FGJHG XB4YT3KE
Déliberation - KGFJ FGJHG IP2TR9ST
Déliberation - GLLI FGJHG TG6KA8WK
Déliberation - JKKE FGJHG VL0XO2CA
Procès Verbal - HFEL FGJHG BA9FU5BM
Procès Verbal - HJJF FGJHG TS9SN3LE
Procès Verbal - HEDK FGJHG QT2WA7NV
Procès Verbal - FHHFD FGJHG BN1QJ0WG
Déliberation - JMMG FGJHG UO5KN9DR
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Villac.
Lien du pdf (Déliberation - JMMG FGJHG UO5KN9DR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 10 Décembre 2020 à 20 heures 30
Présents: Mrs et Mmes Laurent Pellerin, (Christophe Aurejac, Cyril Delgoulet, Sandrine Geraud, Robert
Leymarie, Daniel Lacombe, Mathias Navalon, Georgette Raffaillac, Yvon Pichon, Arnaud Bigeat, Isabelle Boterf.
Ouverture de séance à 20H45
1- Désignation du secrétaire de séance.
Cyril Delgoulet.
2- Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 02.11.2020 et
signature des délibérations.
3- Délibération décision modificative.
Demande modificative sur les chapitres 011 — 012 - 065.
e +4880€ au Chapitre 012
e +1220ή au Chapitre 065
e - 6100€ au Chapitre 011
Délibération prise par le conseil municipal.
4- Délibération pour l’avenant 2 à la convention de délégation de la compétence TS avec la
Nouvelle Région Aquitaine.
e Article 4.2.1 Procédure d’inscription,
e Article 5.2 Prise en charge de la modulation tarifaire et récupération des recettes par la Région.
Délibération prise par le conseil municipal.
5- Délibération assurance statutaire 2021
Concerne les assurances statutaires pour le personnel communal. Une mutualisation avec le centre de gestion est
faite avec le CDG 24.
Délibération prise par le conseil municipal.
6- Questions diverses.
© Départ en retraite d’un agent technique au 31 Décembre 2020.
© Recrutement par les missions temporaires du CDG 24 d’un agent technique en contrat pour 1 mois
(décembre 2020) puis 1 an (de janvier à décembre 2021). Il y aura 2 agents au service technique.
æ Le conseil municipal prend connaissance du projet de sécurisation de la rue Pommarel élaboré par
l’ATD 24. Une réflexion est en cours.
Séance levée à 21H45