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Déliberation - DEC 2025 42 Organisation par Mme P. BLANC d un atelier creatif autour de l oeuvre BLEU du peintre Miro le samedi 15 mars 2025 au centre de loisirs Langevin Wallon
Document publié le Samedi 15 mars 2025 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2025 42 Organisation par Mme P. BLANC d un atelier creatif autour de l oeuvre BLEU du peintre Miro le samedi 15 mars 2025 au centre de loisirs Langevin Wallon)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ville
de
BON
N
EU
Ë L
&
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sure
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2025-42
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
MADAME
PASCALE
BLANC
D’UN
ATELIER
CRÉATIF
AUTOUR
DE
L'ŒUVRE
BLEU
DU
PEINTRE
MIRO,
LE
SAMEDI
15
MARS
2025
AU
CENTRE
DE
LOISIRS
LANGEVIN
WALLON
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services ;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2024-36
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
modifiée,
portant
budget
2024
:
VU
le
projet
de
contrat
avec
Madame
Pascale
BLANC
-—
17
rue
de
Vanves
92140
CLAMART
;
DÉCIDE
Article
1°
: Il
est
décidé
l’organisation
d’un
atelier
autour
de
l'œuvre
BLEU
du
peintre
Miro,
le
samedi
15
mars
2025
de
9
heures
à
12
heures
30,
au
centre
de
loisirs
Langevin
Wallon. Article
2
: Il
est
retenu
pour
ce
faire
Madame
Pascale
BLANC,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
383
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
10
février
2025.
NET} Le Maire,
(ÿ
AR
-n
F
ASE
77
Z
NEA
F
Vu:
Ÿ
OZTORUN Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
sa
transmission
en
Préfecture
le
1
FEV.
2075
Et de
sa
publication
le
4 9
FEV,
2075
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS