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Déliberation - DEC 2026 28 Marche n 2025M36 d achat et de livraison de jeux jouets et materiel de loisirs creatifs et pedagogiques pour la Ville
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2026 28 Marche n 2025M36 d achat et de livraison de jeux jouets et materiel de loisirs creatifs et pedagogiques pour la Ville)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances,
BONNEUIL
- Liberté
— Égalité
— Fraternité
-
sur-Marne PL
CT
r Lrandacs
de la dignes
ville
de
“à
ED
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
‘B
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
70027
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
Unie
PVE A La A
es
N°DEC-2026-28
DÉCISION
DU
MAIRE
MARCHÉ
N°2025M36
D'ACHAT
ET
DE
LIVRAISON
DE
JEUX,
JOUETS
ET
MATÉRIEL
DE
LOISIRS
CREATIFS
ET
PEDAGOGIQUES
POUR
LA
VILLE
DE
BONNEUIL
SUR
MARNE
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
le code
de
la
commande
publique
;
VU
flarrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant,
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2025-162
du
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2025,
portant
budget
2026 ;
VU
les
candidatures
et
offres
reçues
et
leur
analyse
conformément
au
règlement
de
consultation ; VU
le
rapport
de
présentation
du
marché
;
DÉCIDE
Article
1°’
: Il est
décidé
de
confier
à
des
prestataires
privés
la
fourniture
et
la
livraison
de
jeux,
jouets
et
matériel
de
loisirs
créatifs
et
pédagogiques
pour
un
montant
total
annuel
arrêté
à
la
somme
de
55
000
euros
entendue
hors
taxes.
Article
2
: |.
Le
présent
marché
est
alloti.
Il.
Il
est
retenu
l'entreprise
PL
DIFFUSION,
pour
le
lot
n°1
«
Jeux
et
jouets
pour
les
0-3
ans
»
pour
un
montant
total
annuel
arrêté
à
la
somme
de
7
000
euros
entendue
hors
taxes
pour
la totalité
du
lot
n°1.
IT.
Il
est
retenu
l'entreprise
PL
DIFFUSION,
pour
le
lot
n°2
«
Jeux
et
jouets
pour
les
4-10
ans
»
pour
un
montant
total
annuel
arrêté
à
la somme
de
12
000
euros
entendue
hors
taxes
pour
la totalité
du
lot
n°2.
IV.
Ilest
retenu
l'entreprise
DIDACTO,
pour
le
lot n°3
«
Jeux
de
sociétés
»
pour
un
montant
total
annuel
arrêté
à
la
somme
de
6
000
euros
entendue
hors
taxes
pour
la
totalité
du
lot
n°3.
V.
Il est
retenu
l'entreprise
SAVOIR
PLUS,
pour
le
lot
n°4
«
Matériel
de
loisirs
créatifs
et
pédagogiques
» pour
un
montant
total
annuel
arrêté
à la somme
de
30
000
euros
entendue
hors
taxes
pour
la totalité
du
lot
n°4. Article
3
: Le
présent
marché
débutera
à
sa
notification
et
est
conclu
pour
une
durée
de
douze
mois,
éventuellement
renouvelable
trois
fois
au
plus
pour
une
durée
maximale
de
quatre
ans.
Compte
tenu
de
la durée
du
présent
marché,
une
clause
d'indexation
sera
appliquée
selon
les
modalités
fixées
par
les
pièces
du
marché
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
passer
le
marché
et
à
signer
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
4
: Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours
et
seront
prévus
aux
budgets
des
années
suivantes
couvrant
la
période
complète
d'exécution
du
présent
marché.
Article
5
: |!
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
d
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le
16
février
2026.
Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le”
5
MARS
2076
É
n
Et de
la publication
le-
5
MARS
2076
Pour
le
Maire
et pañ
délégation
:
le
des
Services
IS
Nathalie
BOURG