Compte-Rendu - 885806

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Compte-Rendu - 885806 Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Vergt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 885806)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Jeunesse, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU - SEANCE DU 10 MARS 2022

Le jeudi 10 mars janvier, à 18h30, les membres du conseil municipal se sont réunis en session ordinaire à la mairie suite à la convocation adressée le 03 mars 2022 par Monsieut le Maire et affichée le même jour.

Présents: Pierre JAUBERTIE, Annick CIRARD, Michaël VIGIER, Brigitte BAZINGETTE, Michel COURDEAU, Alain COLLIN, Pierre HENNINOT, Isabelle PALFRAY, Sandrine HIVERT, Emmanuel MOUTON, Damien PASQUET, Guillaume DELPRAT, Olivia DARTINSET, Christian BESSE. Excusés: Nathalie DUPUY à donné procuration à Annick CIRARD, Cendrine LAGRANGE a donné procuration à Brigitte BAZINGETTE, Gaelle NOUZAREDE 2 donné procuration à Michel COURDEAU, Pauline AUBLANT à donné procuration à Pierre JAUBERTIE, Philippe DUPUY à donné procuration à Brigitte BAZINGETTE.

Absente :

La séance est ouverte à 18 h 35, Michaël VIGIER à été élue secrétaire de séance.

Le compte-rendu du conseil municipal du 25 janvier est adopté à l’unanimité.

I Décisions du Maire

Décision n° 1 : demande de subvention DETR - modernisation de l'éclairage public Décision n° 2 — demande de subvention DETR - réfection de la toiture de l’église Décision n° 3 - demande de subvention Département — réfection de la toiture de Péglise Décision n° 4 — aménagement de la rue chaminade — Choix de l’entreprise -Eurovia

II Commissions communales

a) Intervention d'Annick CIRARD

Annick CIRARD indique que sa commission et celle de Nathalie DUPUY se sont réunies pour aborder le sujet de la signalétique. Il s’avère nécessaire d’acheter des panneaux « patticipation citoyenne » au nombre de 4, à positionner aux entrées principales de la commune. Concernant la future réduction de l'éclairage public, il semble opportun, même si non obligatoire, d’acheter des panneaux afin d’informer les administrés (même si d’autres moyens de communication seront utilisés). Seront également commandés des panneaux signalétiques pour indiquer lAtrium.. Il a été également discuté de lachat de panneaux lumineux. En raison du coût élevé, il sera plutôt proposé l'achat de planimètres en remplacement des panneaux électoraux utilisés actuellement pour la communication. Enfin, afin de ne pas laisser les grands panneaux en bois utilisés l’année dernière pour annoncer PAtrium, il est envisagé de faire appel à un graphiste lequel pouttait proposer un visuel vantant la richesse communale au travers de ses commerces et services. L'idée d’un panneau similaire à celui de Veyrines rappelant le caractère rural de la commune n’a pas été retenu.

À propos de Atrium, un flyer indiquant la saison culturelle jusqu’au premier semestre sera prochainement distribué. Concernant les animations estivales, le feu d’artifice annuel est prévu le soir du dernier marché nocturne de l’été ; le marché des producteurs, les dimanches matin sous la halle, sera reconduit, normalement du 12 juin au 18 septembre prochain. Enfin, le repas des commerçants, sédentaires et non sédentaires, offert par la municipalité sera organisé le 25 mars prochain, après 2 ans d’interruption en raison de la Covid (le menu sera réalisé à partir de denrées achetées chez les commerçants et exploitants locaux).

Annick CIRARD rajoute également que Nathalie DUPUY à préparé et envoyé un dossier de subvention à Périmouv dans le cadre d’un projet de parc à vélos sur plusieurs sites de la commune.Le sujet de la publicité des commerçants locaux a été abordé. Certains élus souhaitent que la commune fasse plus et propose de la publicité gratuite pour les commerçants, via réseaux sociaux ou numériques. Annick CIRARD souligne que la masse de travail serait énorme et qu’il ne faudrait pas avantager certains aux détriments d’autres. Elle indique avoir vu sur panneau-pocket une commune de France ayant une page dédiée à ses commerces et elle précise qu’elle se renseignera sur la faisabilité.

-b) Intervention de Brigitte BAZINGETTE

Brigitte BAZINGETTE indique que la carte scolaire parue récemment prévoit la suppression d’un poste à école maternelle l’année prochaine. L’effectif étant pourtant constant, Monsieur le Maire à écrit à l'inspection académique afin qu’elle revoie sa décision. Une pétition a également circulé auprès des parents d’élèves pour demander le maintien de cette classe. Un comptage sera alors réalisé le jour de la rentrée et une décision sera prise en suivant.

Parallèlement à cette menace de suppression, à linitiative de la commune, une réunion à été organisée avec 6

communes du canton afin de sensibiliser à ce problème et leur demander d'inciter les parents à mettre leurs enfants en T.P.S. à Vergt l’année prochaine. Brigitte BAZINGETTE rappelle que seule la commune de Vergt dispose d’une « vraie » TPS, adaptée à cette tranche d’âge spécifique. Les autres communes se sont montrées favorables à cette idée sachant que ces enfants ne restent qu’une année de TPS à Vergt et rejoignent ensuite leur école de secteur.

Toujours concernant les écoles, il est envisagé achat de capteur CO2 dans les classes, il est précisé que cet achat est très bien subventionné par l'Etat.

- c) Intervention de Michel COURDEAU

Michel COURDEAU indique qu’il va présenter dans quelques minutes le compte administratif de la commune ainsi que le budget de lAtrium. Il précise que lors du prochain conseil municipal seront votés le budget primitif 2022 ainsi que les taux d'imposition des taxes foncières. Concernant ce dernier point, il demande qu’une réflexion soit déjà engagée par les élus afin d’envisager une hausse du taux du foncier bâti d’environ 1 point précisant que la dernière augmentation date de 2017 et était plus une harmonisation de taux avec ceux de la communauté d'agglomération.

II Comptabilité - Finances

a) Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

M. le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L 1612-1 du code général des collectivités territoriales,

Vu l’article L1612-1 modifié par la loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37,

Etant donné que la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption du budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente,

Etant donné que jusqu'à l'adoption du budget 2022, la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses de la section d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2021,

Dépenses concernées au 10 Mars 2022

Entreprise Descriptif Article montant

SMD3 Bornes enterrées Atrium 21538 6 296.14€

QOFI PRO Echelle Atrium 2188 2 210.09€

MEFRAN Tables Périscolaire 2188 960.00€VEMATEL Détecteurs de CO2 2188 1 677.20€

FROID CUISINE 24 Armoire froide 2188 1 292.40€

ETEC Installation électrique Enseigne Atrium 2313/SSC 2 059.38€

CAP ELEC Plomberie Logement 1étage Si 2313/SSC 2328.30€

MICHEL Léo Installation WC 2313 640.20€

NEUF ET RENOV Menuiserie Logement 1étage Si! 2313 2 862.70€

MD ALU Menuiseries Ecole 2313 754.50€

ORANGE Raccordement Salle marie Charbonnier 2313 968.40€

b) Vote du compte administratif et approbation du compte de gestion

En premier lieu, Monsieur le Maire précise à l’assemblée qu’il ne prendra part ni au débat, ni au vote des comptes administratifs 2020. Monsieur le Maire, ayant quitté l'assemblée,

Monsieur Michel COURDEAU, en qualité de président, est désigné, pour l’examen et la présentation des

comptes administratifs 2020 de la commune du budget principal.

Le Conseil Municipal,

Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2021 ainsi que les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvter, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, l’état des restes à réaliser et l’état des restes à payet,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif du budget de la commune de Vetst,

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021 cehui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

© 1° statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1” janvier au 31 décembre 2021,

e 2° statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

e 3° statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.

APPROUVE à la majorité des membres présents et représentés [17 pour, 0 contre, 0 Abstentions] le compte administratif de la commune de Vetgt de l’année 2021.

Le compte de gestion du trésorier est approuvé à l’unanimité également, les chiffres de Pexercice comptable

étant identiques à ceux du compta administratif communal.

c) Affectation du résultat

Après avoir entendu le compte administratif du budget principal de la commune de Vergt de l'exercice 2021, Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021,

+ Considérant les éléments suivants :

RESULTAT D'INVESTISSEMENT

Recettes d'investissement 687 787.66 €

Dépenses d'investissement | - 907 092.72 €

Résultat d'investissement de l'exercice 2021| -219 305.06 €Résultat antérieur (déficit) - 222 891.06 €

RESULTAT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT À AFFECTER

AVANT RAR - 442 196.12€

RESTES A REALISER (RAR)2021

Recettes + 418 645.83 €

Dépenses - 89 366.95 €

Résultat RAR de l'exercice 2021 + 329 278.88€

RESULTAT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT À AFFECTER

AVEC RAR - 112 917.24€

RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT du budget « commune »

Recettes de fonctionnement + 1 495 233.75€

Dépenses de fonctionnement

- 1 404

139.59

€

Résultat de fonctionnement de l'exercice 2021 + 91 094.16

Résultat antérieur (excédent)

RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT À AFFECTER

€

+ 616 287.18 €

€ 707 381.34

Reste sur excédent de Fonctionnement à reporter sur B.P. 2022 FR 002 594 464.10 €

Apurement du déficit d'investissement à reporter sur B.P. 2022 1068 112 917.24 €

Décide d’affecter le résultat cumulé de la section d’exploitation comme suit :

APPROUVE à la majorité des membres présents et représentés [19 pour, O0 contre, 0 Abstentions] les propositions d'affectation de résultats sus indiquées du budget principal de la commune de Vergt.

d) Demande de subvention - Vergt Festivités

Monsieur le Maire rappelle qu’une nouvelle association, dénommée Verpt Festivités, s’est créée, en lieu et place

du Collectif des associations, afin d’organiser la Fête de la Fraise qui se déroulera les 14 et 15 mai prochain. Il précise que cette manifestation, à rayonnement départemental, attire de très nombreux visiteurs et nécessite des moyens importants tant financiers que logistiques, d’autant plus que les nouveaux organisateurs, novateurs, révoient un programme d’animations plus conséquent que les précédents. q q 4Aussi, afin que l'association puisse faire face aux premières dépenses, il propose le versement d’une première subvention de 3 000 € à l'association « Vergt Festivités ». Dans le cadre du vote du budget 2022, Monsieur le Maire précise qu’une commission municipale étudiera toutes les demandes de subvention des autres associations et qu’un versement complémentaire à l'association susnommée pourra être envisagé en fonction de ses besoins et de l'enveloppe fixée par l'assemblée délibérante.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide d'accepter les propositions de Monsieur le Maire dans les conditions exposées ci-dessus.

e) Vote du budget Atrium

Michel COURDEAU présente le budget « Atrium ». Il est précisé que c’est, dans un premier temps, un budget

de fonctionnement uniquement afin de pouvoir honoter les premières factures à payer de ce nouveau service culturel. Des décisions modificatives seront proposées ultérieurement afin d'intégrer les actifs, en dépenses et en recettes d'investissement, comme l’impose le trésorier et la règlementation. Ce budget s'élève à 68 000 € et prévoit une enveloppe de 30 000 € destinée aux cachets des artistes, une subvention d’équilibre de 45 000 € est prévue afin d’équilibrer le budget. Quelques élus trouvent cette somme trop impottante cependant. Il est répondu que lamenée de la culture à un coût et que la période sanitaire avec la covid n’a pas permis le remplissage attendu de la salle. S'agissant de la première année d’utilisation, il faut aussi du temps avant le public s’approprie la salle et prenne l'habitude d’y venir. Le budget est voté à la majorité pour 16 contre 1 abstentions : 2

IV Personnel

-a) création d'un poste d'adjoint administratif

Monsieur le Maire propose de créer un poste d’adjoint administratif à 35/35 ** pour l'accueil en secrétariat et en Espace France Services. L’agente actuellement affectée à ce poste sera ainsi stagiairisée à compter du 04 mai prochain. Accord unanime du conseil.

b) Recrutement - renouvellement de contrat

Monsieur le Maire indique que des renouvellements ou des recrutements de personnel en contrat aidé « Parcours Emploi Compétence » ont nécessaires afin de remplacer des agents en fin de contrat ou en arrêt suite à un accident de service.

- _ Recrutement d’un agent polyvalent des services techniques au 14 mars 2022 pour 9 mois à 35/35 °** (remplacement d’un agent en arrêt de travail)

- Recrutement d’un agent polyvalent des services techniques pour 9 mois à 30 ou 35/35 °* (remplacement d’un agent en arrêt de travail)

- Renouvellement d’un agent sur un poste d’agent de service polyvalent (école, cantine) à 20/35 °*° pour 12 mois, au 01 mars 2022

- Renouvellement d’un agent sur un poste d’agent de service polyvalent (école, animation, mairie) à 20/35 **, à compter du 01 avril 2022

c) Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2 ?" classe

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

DECIDE » la suppression, à compter du 13 octobre 2022 d’un emploi permanent à temps non complet (14 135 %) d’adjoint administratif territorial.= ja création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps non complet (14 /35 ème) d’adjoint administratif principal de 2 °"* classe,

V Enquête publique

Suite à la fin de l'enquête publique, Alain LAUMON, commissaire-enquêteur, a remis son rapport avec un avis favorable pour l’ensemble des dossiers d’aliénation ou de changement d’assiette, à savoit :

dossier n° 1 : Le clapier dossier n° 2 : Les Mouteix

Dans les 2 mois suivant l'ouverture de l’enquête (ouverture de l'enquête le 27 décembre 2021) une association syndicale peut se manifester afin de se charger de l’entretien de la voirie et ainsi s’opposer à l’aliénation.

Aucune association syndicale ne layant fait, le Conseil municipal peut librement délibérer afin de mettre en demeure les propriétaires riverains d’acquérir les chemins ruraux attenants à leur propriété. Pre q Prop

Après en avoit délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :

- met les propriétaires riverains en demeure d’acquétir les chemins ruraux concernés, - décide de proposer le prix de vente à 0 € 50 le m°?

VI Réduction de l'éclairage public

Christian BESSE, à l'initiative de ce projet, explique avoir travaillé en commission communale sur les différentes possibilités de réduire l'éclairage public dans certains secteurs et pouf certaines tranches horaires. 139 candélabres sur 374 resteraient éclairés principalement dans le centre boutg et les secteurs accidentogènes.

Il faut cependant attendre laval du SDE 24 sur cette proposition. Sur les secteurs identifiés pour la réduction de l'éclairage public, l'éclairage serait coupé de 22 h 30 à 06 h 00 du 01/10 au 14/05 et de 23 h 30 à 06 h 00 du 15/05 au 30/09. Il est précisé que lors de certaines manifestations, l'éclairage pourra rester allumé sur demande. Des précisions seront apportées par Christian BESSE lors du prochain conseil, après confirmation de la faisabilité par le SDE 24.

VII Amélia 2

Dans le cadre du projet Amélia 2 géré par le Grand Périgueux, le Conseil municipal a donné son accord pour participer financièrement aux projets d'amélioration du logement de particulier.

Deux dossiers avaient été étudiés en commission en 2020 et avait l’objet d’une décision du Maire, lequel avait des délégations élargies lors du confinement.

La trésorerie cependant ne souhaite pas prendre en charge ces dépenses et demandent qu’une délibération soit ptise. Aussi, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide de verser les subventions suivantes :

- 1 000€ à MMme BIBIE Francis - 659 € 30 à Mme FORGERON Georgette

VIII Questions diverses

Christian BESSE demande s’il ne serait pas possible d’installer des poubelles aux abords du parking du rugby, ayant constaté de nombreux détritus lorsque des groupes de jeunes s’y réunissent.Il indique également qu’il faudrait que les services techniques resuivent les mâts des panneaux signalétiques, certains étant tordus. Enfin, il signale que la bouche incendie, située vers les stades, n’a pas été remise cotrectement.

L'ordre du jour est levé à 20 h 25

SIGNATURE DES ELUS

Pierre JAUBERTIE, Maire

Annick CIRARD), 1 * adjointe

Michaël VIGIER, 2 *%* adjoint

Brigitte BAZINGETTE, 3 ** adjointe

Michel COURDEAU, 4 °° adjoint

Nathalie DUPUY, 5 * adjointe

Alain COLLIN, conseiller municipal

Pierre HENNINOT, conseiller municipal

Cendrine LAGRANGE, conseillère municipale

Isabelle PALFRAY, conseillère municipale

Sandrine HIVERT,, conseillère municipale

Emmanuel MOUTON, conseiller municipal

Gaelle NOUZAREDE, conseillère municipale

Damien PASQUET, conseiller municipal

Pauline AUBLANT, conseillère municipaleGuillaume DELPRAT, conseiller municipal

Olivia DARTINSET, conseillère municipale

Christian BESSE, conseiller municipal

Philippe DUPUY, conseiller municipal