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Déliberation - Liste des deliberations du 24 mai 2024
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 mai 2024)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
MAI
2024
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
:
17
mai
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
11
Pouvoirs
1
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
mai,
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
—
salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressé
par
le
1%
adjoint
pour
le
Maire
empêché,
conformément
aux
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
1*
adjoint
Présents
:V
Gelas
- F
Imbert
—
C
Beguet
—
N
Feltrin
- JM
Gimaret
—
C
Feltrin
- B
Saïnclair
—-
F
Serrurier
— L
Wynarczyk
—
BB
Monel
- M
Chaube
Excusés
:T
Michal
—
P
Brunel
—S
Tricaud
(pouvoir
à C
Feltrin)
Absent
:B
Doucet-Bon
Quorum
: 11/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
:Conformément
à l’article
L
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
Madame
Bénédicte
SAINCLAIR
est
désignée
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
doit
être
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le
conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2024/05/01
—
Aménagement
et
revitalisation
cœur
de
village:
demande
de
subvention
au
département
pour
l’année
2025
-
Approuvé
à
Punanimité.
Délibération
n°
2024/05/02
—
Décision
modificative
n°
01
au
budget
annexe
2024
des
locaux
commerciaux
—
Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2024/05/03
—
Compétence
éclairage
public
:
recours
au
mécanisme
du
fond
de
concours
afin
de
financer
la
réalisation
ou
le
fonctionnement
d’un
équipement
public
local
en
matière
de
maîtrise
de
la
consommation
d’énergie
(opérations
destinées
à
maîtriser
la
consommation
d'énergie)
—
Approuvé
à l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 03 juin
2024 Délibération
n°
2024/05/04
—
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat,
l’installation,
l'exploitation
et
la
maintenance
d’infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
et
hybrides
rechargeables
coordonné
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
l’Ain
(SIEA)
- Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2024/04/05
—
Convention
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
—
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2024/04/06
—
Recensement
de
la
population
:convention
enquête
Familles
2025
avec
l’INSEE
—
Approuvé
à l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 03 juin 2024