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Déliberation - 15122023 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 15122023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, CHRISTOPHE Arnaud, ELMERICH Jean- Luc, BRICKER Alain, WECKER Anne, Isabelle VAINCLAIR,
MAILLIER Martial, CORSYN Jean-Bernard,
Membres excusés : Laurent SINGER, FREIS Helmut, HARBART Martin
Membres représentés :
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2023-DCM 08-01 – Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 08-02 – Décision sur la mise en application du transport pour la rentrée 2024/2025
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 08-03 – Zone d’accélération des énergies renouvelables
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 08-04 – Demande du fonds de concours d’aide a la rénovation des bâtiments publics auprès de la CCSMS
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 08-05 – Adhésion à la convocation de participation pour les risques de santé mise en place par le centre de gestion de la Moselle
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 15 DECEMBRE 2023 A 18H30
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 7 décembre 2023
11
11
8 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire