Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 03 23

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Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 03 23 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Arnaville. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du 29 03 23)Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Eau et assainissement, 2023-47

CONSEIL MUNICIPAL D’ARNAVILLE – SEANCE DU 29 Mars 2023

SEANCE DU 29 MARS 2023

Par convocation du 23 mars 2023, le Conseil Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le vingt-neuf mars 2023 à 20h30 en Mairie.

Ordre du jour :

1. Vote du Budget Primitif 2023 : Sce Général, Sce Eau, Sce Assainissement 2. Informations diverses

 Présents : Mrs CAILLOUX, COLLA, GOUSSOT, ROYER, VEILLAT, BEAUCART, WAGNER et Mmes, AUBURTIN, BESNARD, MERAND, SEHILI, ROMELOT , SOMNY  Excusés : M Magri,

 Absent non excusé : Mme Bergé,

 Pouvoirs : M Magri à M Colla

 Secrétaire : Mme Sehili

 Nombre de conseillers en exercice : 15 – Le quorum est atteint

 Le compte rendu de la séance du 21 mars 2023 est adopté

n° 1-1) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE GÉNÉRAL

Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote les propositions nouvelles de Budget Primitif 2023 comme suit :

Investissement

Dépenses : 694 064,15

Recettes : 675 191,15

Fonctionnement

Dépenses : 558 317,78

Recettes : 558 317,78

POUR RAPPEL, TOTAL BUDGET PRIMITIF 2023 :

Investissement

Dépenses : 817 364,15 (dont 123 300.00 de RAR) Recettes : 817 364,15 (dont 142 173.00 de RAR)

Fonctionnement

Dépenses : 558 317,78 (dont 0.00 de RAR) Recettes : 558 317,78 (dont 0.00 de RAR)

n° 1-2) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE EAU

Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote le Budget Primitif 2023 (Sce

EAU)

comme suit :

Investissement

Dépenses : 62 092.00

Recettes : 122 106.44 ….. SOIT UN EXCEDENT DE 60 014.44

Fonctionnement

Dépenses : 41 915.37

Recettes : 41 915.372023-48

CONSEIL MUNICIPAL D’ARNAVILLE – SEANCE DU 29 Mars 2023

n° 1-3) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE ASSAINISS.

Sur proposition du Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote le Budget Primitif 2023 (Sce Assainissement) comme suit :

Investissement

Dépenses : 109 922.34

Recettes : 109 922.34

Fonctionnement

Dépenses : 139 587.78

Recettes : 139 587.78

Délibérations réceptionnées par le Préfet le 07.04.2023

n° 1-1) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE GÉNÉRAL

n° 1-2) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE EAU

n° 1-3) DÉCISIONS BUDGÉTAIRES (7.1) – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 : SCE ASSAINISS.

Signatures

Cailloux, le Maire Sehili, la secrétaire