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Compte-Rendu - CR du CM du 6 septembre 2022
Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Seyne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 6 septembre 2022)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de SEYNE
République Française | Département des Alpes-de-Haute-Provence
COMPTE-RENDU
Séance ordinaire du Conseil Municipal
Mardi 6 septembre 2022 à 19 heures - Salle Roche Close
Date de convocation : Ter septembre 2022
Nombre de conseillers : 15 en exercice, 8 présents, 14 votants
Présents : Laurent PASCAL, Nathalie ESCLAPEZ, Dominique BARON, Guillaume CHABOT, Alain
PASTRE, Christophe BESSON, Thomas SILVE, Maxime MUSSO.
Excusés ayant donné pouvoir : Virginie ISOARD ayant donnée pouvoir à Nathalie ESCLAPEZ, Audrey
MANIVET ayant donné pouvoir à Christophe BESSON, Fabienne MANCHE ayant donné pouvoir à
Dominique BARON, Fabien PIOLLE ayant donné pouvoir à Laurent PASCAL, Céline ROBIN ayant donné
pouvoir à Guillaume CHABOT, Corinne LABEILLE ayant donnée pouvoir à Alain PASTRE.
Absents : Jean REMUSAT
Présidence : Laurent PASCAL, Maire
Secrétariat de séance : Maxime MUSSO
VIE ASSOCIATIVE -— FESTIVITES
- Tarifs pour la location des tables, des bancs et de l'estrade- Voté à l'unanimité.
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - FINANCES
- Attribution du marché pour la mise aux gabarits de 4 222 ml de routes forestières, création d'une place
de dépôt, pour les routes forestières de Fissac et de la Pare - Voté à l'unanimité.
GRAND-PUY
* Convention pour la vente des « Pass inter-stations » - Voté à l'unanimité.
* Participation à l'achat des « Pass inter-stations » pour les jeunes de 12 à 17 ans - Voté à l'unanimité.
ECONOMIE
« Positionnement pour la vente des Gîtes de Pompiéry - Voté à l'unanimité.
QUESTIONS TRANSVERSALES
* Choix de l'entreprise pour le relevage des tombes au cimetière du village - Voté à l'unanimité.
* Convention de servitude pour la mise en place d'une ligne électrique souterraine à les Pelissonnes -
Voté à l'unanimité.
La séance est levée à 20h10.