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Procès Verbal - 1744704899 02 24
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1744704899 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Énergies,
L’an deux mil vingt-cinq, le lundi 24 février à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune,
s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David ERNEST,
Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Membres présents :
ASTIER Elisabeth, BAC Jean-Jacques, BOMBAL Philippe, BORIE Jean-Philippe, BRUEL Nicole,
DEFILIQUIER SOUBRIER Nadine, ERNEST David, LACASSAGNE Thierry, LAROUSSINIE
Claude, LAROUSSINIE Marie-Ange, LAROUSSINIE Michel, LIMOUSIN Frédéric, PAUPERT
Jérémie, VALET Pierre-Vincent.
Membres absents : FERNANDEZ Aurélie (excusée).
Points à l’ordre du jour :
Vote des comptes de gestion et des comptes administratif 2024 - Budget Commune et AEP ;
Création d'un poste d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe et Questions diverses
Secrétaire de séance :
Monsieur Pierre-Vincent VALET est désigné secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la précédente séance du conseil municipal
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025 est approuvé à l’unanimité
des membres présents.
Délibérations votées par le Conseil Municipal
Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2024
Présentation des comptes administratifs Commune et Eau & Assainissement :
Budget commune :
Section de fonctionnement
Réunion du Conseil Municipal
du 24 février 2025
-
PROCES-VERBAL DE SÉANCE Les montants des dépenses et des recettes s’élèvent respectivement à 485 930,16 € et à 836 191,95 €. Il en résulte un excédent brut de 350 261,79 € qui sera viré en totalité à la section investissement du BP 2025.
Section d’investissement
Les dépenses réalisées s’élèvent à 510 746,07 € ; les principaux investissements 2024 ont été les suivants :
- Acquisition : éplucheuse pour l’Escarpidou.
- Travaux de voirie aux Rouquets
- Eclairage public
- Procédure de régularisation des chemins ruraux
- Rénovation énergétique et réhabilitation de la salle multiactivités
Les recettes se sont élevées à 367 045,50 € d’où un déficit d’investissement de 147 700,57 €.
Budget Eau / Assainissement :
Section de fonctionnement
Les montants des dépenses et des recettes s’élèvent respectivement à 97 214,09 € et à 152 382,76 €. L’année 2024 génère un excédent brut de 55 168,67 € qui sera viré en totalité à la section investissement du BP 2025.
Section d’investissement
Les dépenses réalisées s’élèvent à 620 956,26 € et les recettes à 705 094,55 € d’où un excédent d’investissement de 84 138,29 €.
Les comptes de gestion et les comptes administratifs 2024 sont votés à l’unanimité, Monsieur le Maire n’ayant pas pris part au vote.
Une note de présentation des Comptes Administratifs 2024 est disponible sur le site internet de la commune.
Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un agent est promouvable au grade d’adjoint
technique territorial principal de 1ère classe, il convient donc de créer ce poste à temps complet en
vue de la nomination de l’agent.
Accord du Conseil Municipal.
Questions diverses
Fonds Cantal Solidaire 2025 / 2027
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Départemental a lancé un appel à
projets dans le cadre du Fonds Cantal Solidaire 2025 / 2027, les dossiers de demande d’aides
sont à déposer pour le 31 mars. Après réflexion, l’assemblée propose de déposer une demande d’aide pour 2025 sur les travaux
de voirie envisagés cette année (Nadal, les Landes, Carrière cave).
Pour les années 2026 et 2027, il est décidé de demander des devis pour la réfection de voiries sur
d’autres secteurs de la commune ; lors de la prochaine séance, les élus sélectionneront les projets
qui feront l’objet d’une demande de subvention au titre du FCS 2026 / 2027.
Demande de subvention dans le cadre d’un voyage scolaire
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande d’aide de l’Association des Parents
d’Elèves pour le voyage scolaire organisé au mois d’avril en Dordogne : 34 élèves du CP au CM2
y participeront pour un montant de 13 899 €.
Le Conseil Municipal décide que la subvention décidée au BP 2025 comprendra le versement
d’une aide pour le voyage.
Local ACCA
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a rencontré, avec ses adjoints, plusieurs
membres de l’association communale de chasse au sujet de leur demande d’occuper l’ensemble
du bâtiment qui se divise actuellement en une partie pour la chasse et l’autre partie pour le Comité
des Fêtes et l’Association des Parents d’Elèves.
Monsieur le Maire indique que cela pourrait s’envisager à condition de trouver un nouveau local de
stockage pour les autres associations ; or, à ce jour, la commune ne possède pas de local vacant.
Une réflexion est en cours par le Conseil Municipal.
Travaux
- Salle : fin des travaux de maçonnerie prévue fin février, suivis de la pose de la charpente puis de
la couverture en mars. Courant avril, les menuiseries extérieures devraient être posées.
Un chiffrage des aménagements extérieurs a été réalisé pour un montant de 26 000 €, Monsieur
le Maire propose de demander un autre devis comparatif.
- Assainissement collectif :
Station du bourg : empierrement à finaliser, installation des clôtures à venir
Cancelade : 1er niveau terminé, emprise foncière à modifier à superficie équivalente
Aubugues : bassins terminés, ouvrages en cours de réalisation
Lacam : contrôles d’étanchéité à refaire pour la partie réseau
Divers
- Conseil d’école du 17 février : 4 enfants ont fait leur rentrée en janvier en TPS ; les enseignants ont indiqué que le nouveau rythme scolaire sur 4 jours donne satisfaction.
- Le contrat de location de la batterie du véhicule électrique arrive à échéance, il sera renouvelé dans les mêmes conditions. - Recours de M. TERRISSE concernant le chemin rural au Maisonial : en instance.
- Cérémonie de commémoration du 19 mars 1962 : dimanche 23 mars à 11 heures au Monument aux morts.
- Commission Salle Multiactivités à réunir courant mars concernant l’aménagement intérieur et l’organigramme des clés.
- Commission Communication : rédaction du prochain bulletin municipal en cours : articles sur le témoignage des élus à transmettre pour fin avril.
Tour de table
- Participation à l’Assemblée Générale de la Ronde de la Châtaigneraie : 930 participants en 2024, association satisfaite, la manifestation sera renouvelée.
Le Maire : Le secrétaire de séance :
David ERNEST Pierre-Vincent VALET