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Procès Verbal - 20250212 Proces Verbal
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Ordre du Jour - 20250212 Invitation et Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250212 Invitation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL 12 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
Saint-Jean, le 6 février 2025
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-9 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
Mercredi 12 février 2025 à 18h00
Salle du Conseil – Les Granges
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Monsieur le Maire,
Bruno ESPIC CONSEIL MUNICIPAL 12 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
Bruno ESPIC Céline MORETTO Yannick LACOSTE Chantal ARRAULT Jean-Philippe FREZOULS Monique MEGEMONT Philippe FUSEAU Marie COCHARD Philippe BRUNO Cathy JOUVENEZ Marie-Morgane PORTE Céline DILANGU Jean-Pierre PEYRI Marie-Sol BOUDOU Philippe COUZI Ekavi BRUSETTI Nicolas TOUZET Isabelle GUEDJ Guy GARCIA Dominique RITTER Eddy HENIN Françoise SOURDAIS Hervé FONDS Isabelle DELIS Christophe DELPECH Séverine HUSSON Quentin USERO Séverine PINAUD Gilles VALEILLE Patrick DURANDET Claude BOESCH-BIAY Bernard BOULOUYS Marianne MIKHAILOFF
*****
DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
*****
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2024
Décisions du Maire
en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT et de la délibération du 8 juillet 2020
DM20250101 Eco pâturage - arrêt de la procédure de passation
DM20240102 Convention CAF - Vacances-Loisirs 2025
DM20250103 Fixation de l'indemnisation du Jury de concours 2024-2
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2025
2. Délégation de Service Public pour la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
PERSONNEL
3. Modification du tableau des effectifs
4. Remplacement de personnels momentanément indisponibles
5. Accroissements temporaires d’activité
6. Accroissement saisonnier d’activité
7. Création de postes d’agents contractuels dans le cadre de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), du Club Ados, des Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) et CONSEIL MUNICIPAL 12 FEVRIER 2025
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE
TOULOUSE
des intervenants en temps scolaire pour les vacances d’été 2025 ainsi que pour l’année scolaire 2025-2026
EDUCATION
8. Signature d’un avenant à la Convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projet entre la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture Occitanie et la Ville de Saint-Jean
AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE
9. EPFL : Approbation d’une convention d’opération foncière « Cœur de ville »
10. SDEHG : mise en conformité du réseau d'éclairage Chemin de Bessayre liée au LED++
11. SDEHG : remplacement des mâts vétustes et mise en conformité liée au LED++
12. Enveloppe annuelle prévisionnelle pour petits travaux relevant de la compétence du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEGH)
13. Présentation du rapport d’observations définitives Toulouse Métropole
QUESTIONS DIVERSES