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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240626 Invitation et Ordre du jour
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240626 Invitation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
Saint-Jean, le 20 juin 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-9 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
Mercredi 26 juin 2024 à 18h00
Salle du Conseil – Les Granges
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Monsieur le Maire,
Bruno ESPIC CONSEIL MUNICIPAL 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
EFFECTIFS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN
Bruno ESPIC Céline MORETTO Yannick LACOSTE Chantal ARRAULT Jean-Philippe FREZOULS Monique MEGEMONT Philippe FUSEAU Marie COCHARD Philippe BRUNO Cathy JOUVENEZ Marie-Morgane PORTE Céline DILANGU Jean-Pierre PEYRI Marie-Sol BOUDOU Philippe COUZI Ekavi BRUSETTI Nicolas TOUZET Isabelle GUEDJ Guy GARCIA Dominique RITTER Eddy HENIN Françoise SOURDAIS Hervé FONDS Isabelle DELIS Christophe DELPECH Séverine HUSSON Quentin USERO Séverine PINAUD Gilles VALEILLE Patrick DURANDET Claude BOESCH-BIAY Bernard BOULOUYS Marianne MIKHAILOFF
*****
DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
*****
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2024
Décisions du Maire
en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT et de la délibération du 8 juillet 2020
Décisions d’attribution de marché :
Marché 2024-07 – Rénovation des sanitaires femmes DOJO
Marché 2024-08 - Le Module : travaux de réaménagement
Marché 2024-09 - Sols souples Crèche Pays de fées
DM20240501 – Convention d’objectifs et de financement Prestation de service Jeunes conclue du 01/01/2024 au 31/12/2027
Décisions
DM20240502 - Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) - Année scolaire 2024-2025
DM20240503 - Signature de l’avenant 2024 à la Convention pluriannuelle d’animation et d’accompagnement de projets entre la Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture Occitanie-Pyrénées et la Ville de Saint-Jean (FRMJC) conclue du 1er juillet 2023 et 31 décembre 2027 DM20240504 - SDEHG : Effacement des réseaux basse tension et éclairage public route d’Albi (11AT209/210).
DM20240601 - Fongibilité des crédits — M57 Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
DM20240602 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’une guinguette éphémère dans l’enceinte de l’espace Jany
DM20240603 - Convention de partenariat Promeneur du Net CONSEIL MUNICIPAL 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
DELIBERATIONS
AFFAIRES GENERALES
1. Recensement de la population 2025
FINANCES
2. Attribution de marché 2024-04 : Repas restauration scolaire
3. RICF 2023-2024 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques maternelles et élémentaires
4. Attribution de subventions complémentaires sur projet à l’association La Pèche Saint- Jean et à l’association W7 Saint-Jean 31
PERSONNEL
5. Révision du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
6. Charte de l’annualisation du temps de travail.
7. Modification du tableau des effectifs
8. Contrat d’apprentissage
EDUCATION
9. Signature de la convention de partenariat entre l’Education Nationale (DSDEN 31), le Collège Romain Rolland de Saint-Jean et la Mairie de Saint-Jean pour la mise en œuvre du rappel à l’ordre au sein des établissements scolaires (écoles maternelle, élémentaire et primaires, Collège) du territoire communal.
10. Adhésion et demande de subvention au programme « Lait et Fruits » à l’école porté par France Agrimer
11. Signature d’un avenant à la Convention tripartite entre le Département de la Haute- Garonne, la Ville de Saint-Jean et le Collège Romain Rolland, en vue de la mise à disposition d’espaces partagés dans le cadre de l’Espace Services Jeunesse « L’ANneXe »
ANIMATION - VIE LOCALE
12. Création de la carte d’adhésion culture et application du tarif réduit des spectacles aux détenteurs de la carte
13. Signature d’une Convention d’objectifs et de moyens entre l’association FESTI’SAINT- JEAN et la Ville de Saint-Jean CONSEIL MUNICIPAL 26 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
14. Signature d’une Convention d’objectifs et de moyens entre l’association TENNIS CLUB PADEL SAINT-JEAN et la Ville de Saint-Jean
15. Signature d’une Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Saint-Jean Gymnique et la Ville de Saint-Jean
16. Signature d’une Convention d’objectifs et de moyens entre l’association NORD EST TOULOUSAIN'S BASKET CLUB (N.E.T.'S BASKET CLUB) et la Ville de Saint-Jean
17. Signature de la Convention d’objectifs et de moyens entre l’ADMNET, école de musique et de danse de Saint-Jean et la Ville de Saint-Jean
18. Réactualisation du règlement intérieur applicable à la régie Animation de la Vie culturelle et locale concernant les droits d’entrée aux spectacles.
AMENAGEMENT CADRE DE VIE
19. Développement Durable – Candidature au programme Territoires Engagés pour la Nature (TEN)
TOULOUSE METROPOLE
20. Adoption d'une convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole, le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (CTMR), le Musée des abattoirs, la Régie Municipale d'Electricité de Toulouse (RME), l'Espace Culturel de Pibrac et les CCAS des communes d'Aucamville, Balma, Colomiers, Launaguet, Toulouse et Tournefeuille
QUESTIONS DIVERSES