Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20250326 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250212 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20241218 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240626 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250618 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240918 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20250917 Invitation et Ordre du jour
Ordre du Jour - 20260320 Ordre du jour
Compte-Rendu - 20240327 Compte rendu
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 20240327 Invitation et Ordre du jour
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Jean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20240327 Invitation et Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
Saint-Jean, le 14 mars 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-9 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales et pour faire suite à la nouvelle règlementation budgétaire comptable M57, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
Mercredi 27 mars 2024 à 18h00
Salle du Conseil – Les Granges
Cette invitation comportera l’ordre du jour et la note de synthèse des points budgétaires ainsi que les documents budgétaires afférents.
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Monsieur le Maire,
Bruno ESPIC
Dans un prem
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT
DE TOULOUSE
*****
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2024
DECISIONS DU MAIRE
en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT et de la délibération du 8 juillet 2020
DM20240202 - Convention de mise à disposition de moyens dans le cadre d’un partenariat entre la Ville de Saint-Jean et l’association « Accueil et Famille »
DM20240203 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Jean et L’association Autis’Mo et Plus DM20240204 - Signature d’une convention de partenariat dans le cadre du projet culturel «Tous Ô Théâtre »
DM20240205 - Marché 2023-24de conception réalisation pour la construction d'un boulodrome tempéré Arrêt de la procédure de passation.
DM20240206 - Signature d’une convention de partenariat dans le cadre d’un projet culturel jeunesse DM20240301 - Signature d’une convention de partenariat avec la librairie Les Passantes DM20240302 - Signature d’une convention de partenariat avec l’association AGAPEI
DELIBERATIONS
FINANCES
1. Compte de gestion 2023
2. Compte Administratif 2023
3. Affectation du résultat 2023
4. Vote des taux de fiscalité 2024
5. Budget Primitif 2024
6. Non restitution de retenues de garantie
7. Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT CADRE DE VIE
8. Opération SDEHG Coffret forains
9. Opération SDEHG Route d’Albi
10. Déclassement du domaine public – Délaissé de voirie Boulevard de Ratalens
QUESTIONS DIVERSES