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unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc du 20230330doc
Document publié le Jeudi 30 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc du 20230330doc)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
Lomagne Den TARN ET
GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Année 2023
2ème séance
LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 MARS 2023
L’an deux mille vingt-trois,
et le jeudi 30 mars à dix-huit heures,
le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise régulièrement convoqué, s’est réuni à la Salle des Fêtes d’Escazeaux, sous la présidence de Monsieur Bernard SALOMON
Date de la convocation du Conseil Communautaire : vendredi 24 mars 2023
Madame Evelyne MEESSEMAN a été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents :
Alain FALGAYRAS. Jacques BIASOTTO. Jean-Luc DEPRINCE. Céline FRESQUET. Jean-Claude BONNEFOI. Pierre CAMBOU. Pascal LABARDE. Evelyne MEESSEMAN. Bertrand TOUSSAINT. Stéphane MARROU. Michel WYBIERALA. Christian MAILFERT. Jacqueline TONIN. Jean-Luc ISSANCHOU. Alain SANCEY. Gérard LATAPIE. Annie DUPUY. Jean-Louis DUPONT. Salvador LOPEZ. Bernard DIANA. Claude RENARD. Marcel GASQUET. Jean-Louis COUREAU. Yves MEILHAN. Christian COLMAGRO. Jean-Michel LEFEBVRE. Claude BUSSO. André AUZERIC. Jean-Claude FERRADOU. Patrick PRADINES. Bernard SALOMON. Marc LAPORTE. Geneviève DUILHÉ. Christian LAGARDE. Sylvain LAFARGE. Pierrette GALLINA.
Etaient absents et représentés par leur suppléant : N° délibérations Intitulé délibérations Vote
20230330D01 Approbation des comptes de gestion 2022 de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn- et-Garonnaise, du Service Public d'Assainissement Non Collectif et de l'Office de Tourisme
20230330D02 Approbation des comptes administratifs 2022 de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
Etaient absents ou excusés et non représentés :
Fabien SALVADORI
Sandrine AUDU-BENALI
Philippe DEL MARCO
Philippe TONIN
Jean-Claude SENTIS
Claude TRIFFAULT
René THAU
Brigitte HYGONENQ
Elodie SANCHEZ
Pascal GUERIN
Ont donné procuration :
Sonia BESSOU à Evelyne MEESSEMAN
David ARQUIÉ à Pierre CAMBOU
Jean-Claude FAURIE à Jean-Louis COUREAU
Francis DAUREJAT à Christian COLMAGRO
Karine RIEGES à Yves MEILHAN
AFFICHAGE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE TARN-ET-GARONNAISE, LE 31 MARS 2023
MEMBRES EN EXERCICE : 51
Le procès-verbal d’élection du 16 Février 2023 a été approuvé à l’unanimité des votants
FINANCES Présents : 35
Votants : 40
Adoptée à : Unanimité
FINANCES
Présents : 36
Votants : 40
Pour : 39
Contre : 1
Abstention : 0
Non-participation au
vote : 1 20230330D03 Approbation des comptes administratifs 2022 de l'Office de Tourisme
20230330D04 Approbation des comptes administratifs 2022 du Service Public d'Assainissement Non Collectif
20230330D05 Affectation des résultats 2022
(Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et Garonnaise, SPANC, OT)
20230330D06 Approbation de la tarification de la piscine de la base de loisirs de Beaumont de Lomagne
20230330D07 Approbation du règlement intérieur de la piscine de la base de loisirs de Beaumont de Lomagne
20230330D08 Approbation de la convention entre le prestataire de la base de loisirs et la CCLTG pour utilisation de la piscine
20230330D09 Délibération autorisant le Président à signer le Contrat Accord cadre pour La fourniture et la livraison de matériaux pour la voirie
20230330D10 Délibération autorisant le Président à mettre en vente au plus offrant le Camion MAN Année 2000 {moteur HS) sans mise à prix minimale
20230330D11 Office de Tourisme : signature d’un bail notarié de location professionnel CCLTG/Office de
FINANCES
Présents : 36
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non-participation au
vote : 1
FINANCES
Présents : 36
Votants : 40
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non-participation au
vote : 1
FINANCES Présents : 36
Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
AFFAIRES GENERALES Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
AFFAIRES GENERALES Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
AFFAIRES GENERALES Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
MARCHES PUBLICS Présents : 36
Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
MARCHES PUBLICS Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
OFFICE DE TOURISME Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité Tourisme / M.GOMEZ
Petites Villes de Demain - action 3.1 - Etude globale : « Plan de référence des aménagements 20230330D12 urbains et des espaces publics de Beaumont-deLomagne et de Lavitde-Lomagne » : validation du coût et budget prévisionnel, demandes de subventions auprès des partenaires
20230330D13 Pôle Petite enfance : réactualisation du nouveau plan de financement prévisionnel en 3 tranches sur les exercices 2023, 2024, 2025 et demandes de subvention
20230330D14 OPAH : Etat des participations pour engagement
Le Président
Bernard SALOMON
La secrétaire de séance
Evelyne MEESSEMAN
La séance est levée à 19h10
PROGRAMME PVD Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
PETITE ENFANCE Présents : 36 Votants : 41
Adoptée à : Unanimité
HABITAT Présents : 35 Votants : 40
Adoptée à : Unanimité