Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc 27 03 2025 1
Document publié le Jeudi 27 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc 27 03 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Lomagne “À TARN ET
D GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Département : Tarn-et-Garonne
Arrondissement : Castelsarrasin
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA LOMAGNE TARN-ET-GARONNIAISE
82500 BEAUMONT DE LOMAGNE
Année 2025
2ème séance
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 27 MARS 2025
L'an deux mille vingtcinq et le jeudi 27 mars à dix-huit heures trente minutes,
le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise régulièrement convoqué, s'est réuni à la salle des fêtes de SERIGNAC, sous la présidence de Monsieur Bernard SALOMON.
Date de la convocation du Conseil Communautaire : vendredi 21 mars 2025
Madame Evelyne MESSEMAN a été nommée secrétaire de séance.
Etaient présents :
Alain FALGAYRAS. Jacques BIASOTTO. Jean-Luc DEPRINCE. Céline FRESQUET. Jean-Claude BONNEFOI. Sonia BESSOU. Pierre CAMBOU. Sandrine AUDU-BENALI. Evelyne MEESSEMAN. Stéphane MARROU. Christian MAILFERT. Jacqueline TONIN. Dominique MAGNAU. Jean-Luc ISSANCHOU. Philippe DEL MARCO. Alain SANCEY. Gérard LATAPIE. Annie DUPUY. Jean-Louis DUPONT. Salvador LOPEZ. Bernard DIANA. Claude RENARD. Jean-Claude SENTIS. Claude TRIFFAULT. Marcel GASQUET. René THAU. Jean- Louis COUREAU. Yves MEILHAN. Christian COLMAGRO. Brigitte HYGONENQ. Karine RIEGES. Jean-Michel LEFEBVRE. André AUZERIC. Jean-Claude FERRADOU. Patrick PRADINES. Bernard SALOMON. Pascal GUERIN. Marc LAPORTE. Geneviève DUILHÉ. Christian LAGARDE. Sylvain LAFARGE. Pierrette GALLINA.
Etaient absents et représentés par leur suppléant :
Etaient absents ou excusés et non représentés :
Fabien SALVADORI Francis DAUREJAT
David ARQUIE Elodie SANCHEZ
Philippe TONIN Claude BUSSO
Page 1 sur 4 Lomagne “À TARN ET
D GARONNAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ont donné procuration :
Pascal LABARDE à Pierre CAMBOU
Bertrand TOUSSAINT à Evelyne MEESSEMAN
Jean-Claude FAURIE à Jean-Louis COUREAU
AFFICHAGE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE TARN-ET-GARONNAISE, LE 03 AVRIL 2025
MEMBRES EN EXERCICE: 51
Le procès-verbal du conseil communautaire du 13 Février 2025 a été approuvé à l'unanimité des votants.
N°
délibérations
Intitulé délibérations
2025032/7D01
Vote
Approbation Compte Financier Unique 2024 du budget principal de la CCLTG
2025032/7D02
Présents: 4]
Votants : 43
Adoptée à : Unanimité
Approbation Compte Financier Unique 2024 du budget de l'Office de Tourisme Intercommunal
20250327D03
Présents: 4]
Votants : 43
Adoptée à : Unanimité
Approbation Compte Financier Unique 2024 du budget Service Public d'Assainissement Non Collectif [(SPANC]
2025032/7D04
Présents: A]
Votants : 43
Adoptée à : Unanimité
Affectations de résultat 2024
2025032/7D05
Présents : 40
Votants : 43
Adoptée à : Unanimité
Modification des intérêts communautaires de la CCLTG : participation financière auprès de l'Association Socio Culturelle (ASC) pour le référent jeunesse
2025032/7D06
Présents: 4]
Votants : 44
Adoptée à : Unanimité
Avenant n°1 à la convention de prestation de voirie en agglomération
2025032/7D0/7
Présents: 4]
Votants : 44
Adoptée à : Unanimité
Avenant n°2 à la convention Brigade verte
Présents: 41
Votants : 44
Contre: |
Abstentions: 2
Page 2 sur 4 Lomagne “$ TARN
D GARONNAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES
20250327D08 | MOTION DE SOUTIEN Présents : 41 Motion de soutien envers l'école de Sérignac [menacée d'une fermeture de classe à la rentrée 2025) Votants : 44 Adoptée à : Unanimité
Délibération RESSOURCES HUMAINES Délibération ajournée ajournée Avenant de la convention de mise à disposition de JL Gregoreski (mise à jour planning avant saison piscine 2025)
La séance est levée à 20h00
La secrétaire de séance Le Président
Evelyne MEESSEMAN Bernard SALOMON
È f À <—
…
Page 3 sur 4