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unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc du 20230413doc
Document publié le Jeudi 13 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - liste delibs affichage cc du 20230413doc)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Année 2023
3ème séance
LISTE DES DELIBÉRATIONS PRESENTÉES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 13 AVRIL 2023
L’an deux mille vingt-trois,
et le jeudi 13 avril à dix-huit heures,
le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise régulièrement convoqué, s’est réuni à la l’Espace Culturel de LAVIT, sous la présidence de Monsieur Bernard SALOMON
Date de la convocation du Conseil Communautaire : vendredi 7 avril 2023
Monsieur André AUZERIC a été nommé secrétaire de séance.
Etaient présents :
Jacques BIASOTTO. Fabien SALVADORI. Jean-Luc DEPRINCE. Céline FRESQUET. Jean-Claude BONNEFOI. Pierre CAMBOU. Sandrine AUDU-BENALI. Pascal LABARDE. David ARQUIÉ. Bertrand TOUSSAINT. Stéphane MARROU. Michel WYBIERALA. Christian MAILFERT. Jacqueline TONIN. Jean-Luc ISSANCHOU. Philippe DEL MARCO. Alain SANCEY. Gérard LATAPIE. Annie DUPUY. Jean-Louis DUPONT. Philippe TONIN. Bernard DIANA. Marcel GASQUET. René THAU. Jean-Louis COUREAU. Jean-Claude FAURIE. Yves MEILHAN. Christian COLMAGRO. Francis DAUREJAT. Brigitte HYGONENQ. Karine RIEGES. Jean-Michel LEFEBVRE. Claude BUSSO. André AUZERIC. Jean-Claude FERRADOU. Patrick PRADINES. Bernard SALOMON. Pascal GUERIN. Geneviève DUILHÉ. Christian LAGARDE. Pierrette GALLINA.
Etaient absents et représentés par leur suppléant :
Alain FALGAYRAS supplée par Isabelle MAILLARD
Salvador LOPEZ supplée par Dominique DEL MARCO Jean-Claude SENTIS supplée par Michel MOULY
Etaient absents ou excusés et non représentés :
Claude RENARD
Claude TRIFFAULT
Elodie SANCHEZ
Marc LAPORTE
Ont donné procuration :
Sonia BESSOU à Jean-Claude BONNEFOI
Evelyne MEESSEMAN à Pierre CAMBOU
Sylvain LAFARGE à Christian LAGARDE
AFFICHAGE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE TARN-ET-GARONNAISE, LE 17 AVRIL 2023
MEMBRES EN EXERCICE : 51
Le procès-verbal d’élection du 30 Mars 2023 a été approuvé à l’unanimité des votants
FINANCES Présents : 42
Votants : 45
Pour : 44
Abstention : 1
FINANCES Présents : 43 Votants : 46
Adoptée à : Unanimité
FINANCES Présents : 44
Votants : 47
Pour : 46
Contre : 1 FINANCES
Présents : 44
Votants : 46
Pour :46
Non-participation au
vote : 1
FINANCES Présents : 44 Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
RESSOURCES HUMAINES Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
RESSOURCES HUMAINES Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
RESSOURCES HUMAINES Présents : 44 Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
RESSOURCES HUMAINES Présents : 44 Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
DEVELOPPEMENT DURABLE Présents : 44 Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
DEVELOPPEMENT DURABLE Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
SUBVENTION
Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité La séance est levée à 19h19
Le secrétaire de séance
André AUZERIC
SUBVENTION Présents : 44 Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
PETITES VILLES DE DEMAIN Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
PETITES VILLES DE DEMAIN Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité
HABITAT Présents : 44
Votants : 47
Adoptée à : Unanimité