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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27.02.2024
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27.02.2024)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Logement,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
24-012
Recrutement de personnels contractuels sur emplois non permanents pour besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité - camping saison 2024
approuvée
24-013
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
approuvée
24-014
Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
approuvée
24-015
Suppression de la régie de recettes "Vente du livre La Mémoire du Sol Dormaniste"
approuvée
24-016
Suppression de la régie de recettes "Concessions de cimetière"
approuvée
24-017
Suppression de la régie de recettes "Locations communales"
approuvée
24-018
Suppression de la régie de recettes "Nouvelles Activités Péri-éducatives"
approuvée
24-019
Suppression de la régie de recettes "Redevances périscolaire et cantine"
approuvée
24-020
Suppression de la régie de recettes "Location des scooters"
approuvée
24-021
Suppression de la régie de recettes "Droits de place"
approuvée
24-022
Protection sociale complémentaire - Conventions de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents - mandat au Centre de Gestion de la Marne
approuvée
24-023
Rétrocession d'une concession funéraire à la commune de Dormans
approuvée
24-024
Adhésion à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire
approuvée
24-025
Signature de la convention tripartite d'objectifs et de financement avec la CAF et la MSA de la Marne
approuvée
24-026
Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
approuvée
24-027
Budget général - admissions en non-valeurs
approuvée
24-028
Budget maison de santé - admissions en non-valeurs
approuvée
Budget camping - admissions en non-valeurs
ajournée
24-029
Avenant n°1 - Lot n°4 Couverture/Zinguerie pour les travaux d'extension de la maison de la petite enfance
approuvée
24-030
Travaux d'aménagement de la crèche - MAPA "Petit Lot" Panneaux photovoltaïques
approuvée
24-031
Adoption d'un acte de sous-traitance n°1 Groupe Helios pour les travaux de sécurisation routière des hameaux de Chavenay, Vassieux et Vassy
approuvée
24-032
Adoption d'un acte de sous-traitance n°2 Groupe Helios pour les travaux de sécurisation routière des hameaux de Chavenay, Vassieux et Vassy
approuvée
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 29 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE