Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses -
unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - PV Conseil 24 mai 2023 approuve
Document publié le Mercredi 24 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Station des Rousses - PV Conseil 24 mai 2023 approuve)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
STATION
ES
OUSSE
PUS
Re
PROCES
VERBAL
Séance
du
Conseil
communautaire
du
24
mai
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
24
mai
à
18h30,
le
Conseil
communautaire
légalement
convoqué
en
séance
publique
s’est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
communes,
sous
la présidence
de
Monsieur
Nolwenn
MARCHAND.
PRÉSENTS
: Benoît
AUBRY,
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
Annie
BERTHET,
Claire
CRETIN,
Antoine
DELACROIX,
Delphine
GALLOIS,
Catherine
GARNIER,
Christiane
GROS,
Nolwenn
MARCHAND,
Christophe
MATHEZ,
Marc
NARABUTIN,
Bruno
PAGET-BLANC,
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER,
Michel
PUILLET,
Medhi
VANDEL,
Jean-Michel
VANINI,
Christophe
VAZ
TEIXEIRA.
EXCUSÉS
AVEC
POUVOIR
: Robert
BONNEFOY
(pouvoir
à
Christophe
MATHEZ),
Amélie
VION
(pouvoir
à
Christiane
GROS).
ABSENTS
: Sandrine
VAUFREY,
Mélanie
VAZ.
QUORUM
: 11
élus
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Président
ouvre
la séance
de
ce
Conseil
communautaire
à
18h38.
L'assemblée
désigne
comme
secrétaire
de
séance
Mme
Claire
CRETIN.
ORDRE
DU
JOUR :
Question
1 : Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
Question
2
: Désignation
des
membres
de
la commission
de
délégation
de
service
publie
(CDSP)
Question
3
: Délégation
de
service
public
relative
aux
activités
nordiques
et à l’animation
sportive
et de
loisirs
de
la Station
des
Rousses
— compte-rendu
annuel
2021-2022
Question
4
: Bilan
Vroom
Service
- Hiver
2022-2023
Question
5 : Espace
des Mondes
Polaires
— Modification
du
calendrier
d’ouverture
2023
Question
6
: Contrat
Location
de
copieurs
Question
7
: Demande
de
subvention
au
titre
de
’'UTM]J
(Ultra
Trail
des
Montagnes
du
Jura)
1/12 Question
8
: Demande
de
subvention
Trans’Organisation
Question
9
: Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Maison
médicale
»
Question
10
: Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« ZA
de
TRECHAUMONT
»
Question
11
: Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Espace
des
Mondes
Polaires
»
Question
12
: Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
« Communauté
de
Communes
»
Question
13 :
Liste
des
actes
signés
par
le Président
Questions
diverses
Délibération
n°2023/52
: Approbation
du
projet
de
Procès-Verbal
M.
le Président
demande
à l’assemblée
de
bien
vouloir
formuler
les éventuelles
remarques
sur
le procès-
verbal
de
la réunion
du
05
avril
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
05
avril
2023.
Arrivée
de
M.
Medhi
VANDEL
à
18h40.
Délibération
n°2023/53
: Désignation
des
membres
de
la
commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP)
M.
le
Président
rappelle
que
la
CCSR
a
lancé
une
consultation
pour
recruter
un
concessionnaire
pour
Pexploitation
du
service
relatif
aux
activités
nordiques
et
à
l’animation
sportive
de
la
Station
des
Rousses. D’après
l’article
L.1411-5
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatif
aux
délégations
de
service
public,
une
commission
analyse
les dossiers
de
candidature
et dresse
la liste des
candidats
admis
à présenter
une
offre.
Elle
est
composée,
pour
un
établissement
public,
par
M.
le
Président
ainsi
que
par
cinq
membres
de
l’assemblée
délibérante
élus
en
son
sein
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Cinq
membres
suppléants
doivent
également
être
désignés
selon
les
mêmes
modalités.
L’élection
des
membres
de
la commission
de
délégation
de
service
public
se
déroule
au
scrutin
secret,
sauf
si
l’assemblée
délibérante
décide
«
à
l’unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
»
(article
L.2121-21
du
CGCT).
Si
une
seule
liste
se
présente,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement
(L
2121-21
CGCT).
Un
suppléant
n’est
pas
le
suppléant
attitré
d’un
titulaire
mais
de
la
liste,
il ne
peut
y
avoir
de
fléchage.
Un
suppléant
ne
pourra
siéger
qu’en
cas
d’absence
d’un
titulaire.
Lorsqu'ils
y
sont
invités
par
le
président
de
la
commission,
le
comptable
de
la
collectivité
et
un
représentant
du
ministre
chargé
de
la
concurrence
peuvent
participer,
avec
voix
consultatives,
aux
réunions
de
la commission.
Leurs
observations
sont
consignées
au
procès-verbal.
Peuvent
participer
à
la
commission,
avec
voix
consultatives,
des
personnalités
ou
un
ou
plusieurs
agents
de
la
collectivité
territoriale
ou
de
l'établissement
public
désignés
par
le
président
de
la
commission,
en
raison
de
leur
compétence
dans
la matière
qui
fait
l'objet
de
la délégation
de
service
public.
2/12 La
CDSP
se tiendra
le jeudi
15 juin
à
14h30
au
siège
de
la Communauté
de
communes.
Il convient
donc
d’élire,
pour
la commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP)
cinq
représentants
titulaires
et cinq
représentants
suppléants.
Après
appel
à candidatures,
le
Conseil
Communautaire
APPROUVE
à l’unanimité
la
composition
de
la commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP)
comme
suit
:
+
Président
: M.
Nolwenn
MARCHAND
*<
Titulaires
: M.
Benoit
AUBRY,
Mme
Annie
BERTHET,
Mme
Claire
CRETIN,
Mme
Delphine
GALLOIS
M.
Christophe
MATHEZ.
+
Suppléants:
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD,
M.
Antoine
DELACROIX,
Mme
Sandrine
PHILIPPE-GRENIER,
M.
Jean-Michel
VANINI,
Mme
Amélie
VION.
Délibération
n°2023/54
: Délégation
de
service
public
relative
aux
activités
nordiques
et
à
l’animation
sportive
et
de
loisirs
de
la
Station
des
Rousses
—
compte-rendu
annuel
2021-
2022 Dans
le
cadre
de
la
convention
de
régie
intéressée
qui
a
été
conclue
le
30
janvier
2014
et
qui
lie
la
Communauté
de
communes
et
la
SOGESTAR,
cette
dernière
fournit
un
compte-rendu
annuel
de
ses
activités
déléguées
(article
18.3).
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
explique
que
l’année
2021-2022
a été
la deuxième
meilleure
année
des
20
dernières.
À
noter
que
les
secours
sont
assurés
par
l'exploitant.
La
production
de
neige
de
culture
à
Bois
d’Amont
est
maitrisée
pour
répondre
aux
engagements.
87%
du
chiffre
d’affaires
sont
réalisés
par
du
ski
de
fond
et
11,9%
du
chiffre
d’affaires
sont
issus
par
la pratique
de
la
raquette,
celle-ci
étant
en
constante
augmentation.
Le
nombre
de forfaits
saison
enfants
locaux
et de gratuités
dans
le cadre
scolaire
repart
à
la
hausse
après
plusieurs
années
de
baisse.
Le
chiffre
d’affaires
s’élève
à
675
154
€,
ce
qui
correspond
au
2%
résultat jamais
réalisé.
Le
nordique a
fait
une
très
bonne
saison
sur
21-22
malgré
les
craintes
suivant
l’année
COVID
qui
avait
été
exceptionnelle.
Les
ressources
humaines
dédiées
au
nordique
représentent
18
salariés.
M.
Medhi
VANDEL
rappelle
l'historique
des
étés
de
2014
à 2022.
L'été
2022
est
la
meilleure
saison
jamais
réalisée
avec
un
volume
d’affaires
de
316
154
€.
Les
activités
concernées
par
la
saison
estivale
du
1%
mai
au
30
septembre
sont
le
jardin
de
Rouxy,
les
activités
nautiques,
la
vente
d’activités
et
prestations.
Le
secteur
découverte
est boosté
par
les ventes
de
sorties
vers
V voire.
La
commission
quatre
saisons
avait
souhaité
dynamiser
la vente
de
snacking,
le
chiffre
d’affaires
de
2022
s’élève
à
13
000€
pour
une
moyenne
de
8 000
€
les
années
précédentes.
M.
Medhi
VANDEL
présente
le chiffre
d’affaires
annuel
des
activités
hors
neige.
Pour
2022,
il s’élève
à
347
396
€
sur
l’ensemble
de
l’année,
dont
316
154
€
sur
la
période
1%
mai
au
30
septembre.
Ceci
s’explique
notamment
par
les excursions
à Y voire
qui
sont
proposées
toute
l’année.
Il est noté
une
légère
augmentation
des
charges
de
personnel,
car
il avait
été
décidé
de
recruter
moins
de
personnel
en
2021
compte-tenu
de
l’incertitude
COVID,
l’année
2022
est
revenue
à
la
normale.
Le
résultat
de
fonctionnement
sur
les
activités
hors
neige
est
déficitaire
de
100
556
€.
Il s’agit
du
plus
petit
déficit
sur
les
8 dernières
années.
Mme
Claire
CRETIN
demande
si
le déficit
est
calculé
sur
la période
du
1%
mai
au
30
septembre
ou
sur
l’année
complète.
3/12 M.
Medhi
VANDEL
répond
qu’il
est
calculé
sur
le
bilan
annuel
et
que
c’est
ce
montant
qui
vient
impacter
le budget
de
la CCSR.
M.
Christophe
MATHEZ
demande
qu’elle
est
la marge
sur
le produit
Y voire.
M.
Medhi
VANDEL
indique
qu’elle
est
de
10%.
Il
pense
qu’il
est
intéressant
de
développer
ce
type
d’activités
afin
d’améliorer
le résultat
et de
potentiellement
gommer
le déficit.
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
souhaite
présenter
l’ensemble
des
contrats
réalisés
par
la
SAEM
Sogestar,
La
société
de
gestion
gère
des
volumes
de
près
de
10
000
000
€
sur
l’année,
cela
permet
de
réaliser
une
mutualisation
des
charges.
M.
Medhi
VANDEL
ajoute
que
la
partie
hors-neige
représente
4.9
ETP.
L’augmentation
de
chiffre
d’affaires
notamment
par
le
snacking
ne
génère
que
très
peu
de
charges
supplémentaires
(achats)
tout
en
restant
à personnel
constant.
D’autres
points
restent
à améliorer
afin
d’augmenter
la marge
dégagée
et
le chiffre
d’affaires.
M.
Medhi
VANDEL
dit que
la notion
à apprécier
est
l’évolution
du
bénéfice
et déficit
sur
les
dernières
années. Mme
Delphine
GALLOIS
présente
le volet
communication.
La
saison
a été
marquée
par
l’accueil
des
championnats
de
France
et ski
nordique.
La
société
a créé
des
flyers
et affiches
notamment
grâce
à une
personne
dédiée
au
sein
du
service.
Globalement,
il est
à noter
l’achat
d’encarts
dans
les
magazines
et
de
la
communication
via
panneaux
routiers,
radio,
réseaux
sociaux,
web.
Des
relations
presse
ont
été
menées
ainsi
que
des
accueils
blogueurs.
Après
en
avoir
discuté
le Conseil
communautaire
PREND
ACTE
à l’unanimité
du
compte-rendu
annuel
2021-2022
de
la
délégation
de
service
public
relative
aux
activités
nordiques
et
à
l’animation
sportive
de
la Station
des
Rousses,
annexé
à la délibération.
Délibération
n°2023/55
: Bilan
Vroom
Service
- Hiver
2022-2023
M.
le Vice-président
en
charge
des
mobilités
rappelle
que,
par
délibération
n°2022/62
adoptée
le
18
mai
2022,
la
CCSR
avait
décidé
de
reconduire
l’opération
« Vroom
Service
»
gérée
par
la
SOGESTAR
à
travers
la
centrale
Les
Rousses
Réservation
pour
lhiver
2022-2023.
La
CCSR
s’était
par
ailleurs
engagée
à prendre
en
charge
un
éventuel
déficit
de
fonctionnement,
à hauteur
maximale
de
5
000
€.
M.
Antoine
DELACROIX
indique
que
le
produit
est
commercialisé
par
Les
Rousses
Réservations,
l'objectif est
de
proposer
aux
clientèles
de
vernir
sur
la station
sans
voiture.
Malgré
un
renforcement
de
la communication,
le produit
ne
fonctionne
pas
davantage.
Une
piste
avancée
serait
le coût
du
trajet
qui
s’élève
à 40
€ par
voyageur
depuis
Dijon.
Pour
l’hiver
2022-2023,
le bilan
du
« Vroom
Service
» a permis
de
transporter
89
personnes
depuis
les
gares
SNCF
de
Dijon
(57
personnes),
Dole
(31
personnes)
et
Morez
(5
personnes).
Le
déficit
de
fonctionnement
du
service
s’élève
à
1
960
€.
Pour
mémoire,
le
nombre
de
personnes
transportées
les
années
précédentes
étaient
de
118
personnes
en
2017,
212
personnes
en
2018,
298
personnes
en
2019,
241
personnes
en
2020.
4/12 M.
Christophe
MATHEZ
note
que
cela
représente
un
coût
pour
la
collectivité
d’environ
19
€
par
voyageur. M.
Antoine
DELACROIX
remarque
qu’on a
la chance
d’avoir
une
gare
(Morez)
à proximité
mais
que
les
horaires
ne
sont
absolument
par
adaptés.
Il
ajoute
qu’il
y
a des
pistes
à trouver
avec
les
territoires
voisins. M.
Bruno
PAGET-BLANC
note
qu’il
y a la gare
de
la Cure
qui
est encore
plus
proche
et qui
fonctionne
très
bien
avec
des
horaires
importants.
Mme
Claire
CRETIN
demande
si
la possibilité
de
Vallorbe
avait
été
étudiée.
M.
Antoine
DELACROIX
répond
que
des
devis
ont
été
réalisés
et
que
l’ouverture
du
service
vers
ces
destinations
aurait
augmenté
d’autant
le résultat.
Mme
Claire
CRETIN
suggère
également
Frasne.
M.
le
Président
souligne
qu’une
fois
sur
la
station,
il
y
a
peu
de
solutions
de
déplacement
pour
les
personnes
non
véhiculées
ce
qui
pourrait
également
expliquer
le manque
de
succès
du
service.
M
Antoine
DELACROIX
répond
qu’on
ne
doit
pas
avoir
à rougir
de
notre
service
Skibus
qui
permet
quand
même
de
se
déplacer
sur
la Station
et pratiquer
les
activités
en
hiver.
M.
Christophe
MATHEZ
ajoute
qu’il
faut trouver
des
solutions
simples
si l’on
veut
que
cela fonctionne.
Pour
les
saisons
futures,
le fonctionnement
du
« Vroom
Service
» a été
inséré
dans
le cahier
des
charges
pour
le
contrat
de
concession
de
services
relatif
aux
activités
nordiques
et
l’animation
sportive
et
de
loisirs
de
la Station
des
Rousses.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité
le
bilan
de
la
saison
hivernale
2022-2023
ainsi
que
la prise
en
charge
par
la CCSR
du
déficit
de
fonctionnement
de
1 960
€.
Délibération
n°2023/56
:
Espace
des
Mondes
Polaires
—
Modification
du
calendrier
d'ouverture
2023
M.
le Président
rappelle
que
le Conseil
communautaire
en
date
du
1° février
2023
avait
décidé
la
:
-
Fermeture
de
la patinoire
à compter
du
6 mars
2023 ;
-
Fermeture
du
musée
à compter
du
6
mars
2023,
réouverture
du
17 juin
au
17
septembre
2023,
puis
fermeture.
Le
calendrier
modifié
est
présenté.
Les
horaires
de
l'Office
de
tourisme
ont
également
été
adaptés
pour
répondre
aux
exigences
du
classement
de
l'Office
de
tourisme
en
première
catégorie.
M.
Christophe
MATHEZ
indique
que
les
chiffres
projetés
actuellement
sur
les
dépenses
de
fonctionnement
sont
dans
la fourchette
haute
des
estimations.
M.
le Président
précise
que
les
factures
d’électricité
depuis janvier
ne
sont
toujours
pas
reçues.
Il ajoute
qu’une
possibilité
de
retour
au
tarif réglementé
pour
les
PME
et
les
collectivités
de
moins
de
50
000
habitants
a été
votée
en
deuxième
lecture
à l’assemblée
nationale,
contre
l’avis
du
gouvernement,
et que
5/12 le
texte
doit
maintenant
être
étudié
au
Sénat
(sans
date
arrêtée
pour
le
moment).
Une
telle
évolution
réglementaire
permettrait
de
rouvrir
PEMP
dans
des
conditions
normales
plus
vite
que
prévu.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
communautaire
APPROUVE
à
l’unanimité
le
nouveau
calendrier
d’ouverture
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires
jusque
novembre
2023,
annexé
à la délibération.
Délibération
n°2023/57
: Contrat
Location
de
copieurs
M.
le Président
explique
que
la CCSR
est
liée
par
un
contrat
de
location
de
copieurs
avec
la société
Rex
Rotary
depuis
le 25
Novembre
2019
pour
une
durée
de
5
ans
pour
3
copieurs
(1
fort
des
Rousses
pour
la CESR,
1 fort
des
Rousses
pour
le SMDT
et
1 à PEspace
des
Mondes
Polaires).
La
société
propose
de
changer
le
copieur
de
l'Espace
des
Mondes
Polaires
et
celui
du
SMDT
qui
deviennent
trop
couteux
à
Pentretien
avec
un
réengagement
de
5 ans.
Le
contrat
de
location
actuel
s’élève
à 3
294.47€
HT
soit
3
953,36
€ TTC
par
trimestre,
Une
nouvelle
étude
a été
réalisée
auprès
de
trois
sociétés.
Deux
proposent
de
racheter
notre
contrat
en
cours.
Aux
vues
des
consommations
annuelles,
il
est
proposé
d’optimiser
le
nombre
de
copieurs
en
réduisant
le nombre
à deux,
pour
un
coût
global
nettement
inférieur.
Après
consultation
de
l’équipe
du
SMDT,
leur
copieur
serait
supprimé,
les
deux
structures
utilisant
celui
de
la CCSR.
Mme
Elodie
SCARPELLINI
explique
que
la
suppression
d’un
copieur
permet
d’économiser
près
de
1000
€
par
trimestre.
Les
nouvelles
offres
sont
d’avantage
adaptées
aux
besoins
et
aux
usages
actuels
de
la structure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
AUTORISE
à l’unanimité
M.
le Président
à prendre
position
et signer
les
documents
relatifs
à cette
affaire.
Délibération
n°2023/58
: Demande
de
subvention
au
titre
de
PUTMIJ
(Ultra
Trail
des
Montagnes
du
Jura)
M.
le Vice-président
en
charge
des
finances
indique
que
La
CCSR
a reçu
une
demande
de
subvention
de
6 000
€ de
la part
de
l'Espace
Mont
d’Or
pour
l’organisation
de
P'UTMI
(Ultra
Trail
des
Montagnes
du
Jura)
qui
se
déroulera
entre
le 29,
30
septembre
et
ler
octobre
2023.
Pour
rappel,
une
subvention
d’un
montant
de
1 500
€ avait
été accordée
par
la CCSR
en
septembre
2020.
Le
bureau
propose
au
Conseil
communautaire
de
verser
la somme
de
1 000
€.
Mme
Delphine
GALLOIS
précise
que
deux
courses
sont
au
départ
des
Rousses
(La
Renarde
et
la
Franco-Suisse)
avec
des
départs
à 5h
et 7h
du
matin.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l’unanimité
de
verser
une
subvention
de
1000
€ à l’Espace
Mont
d’Or
pour
l’organisation
de
l’Ultra
Trail
des
Montagnes
du
Jura.
6/12 Délibération
n°2023/59
: Demande
de
subvention
Trans’Organisation
Conformément
à la convention
signée
avec
Trans’Organisation,
la CCSR
a reçu
plusieurs
demandes
de
subventions
:
-
Pour
la
Transjurassienne
à hauteur
de
22
500
€.
M.
le
Vice-Président
rappelle
que
le
montant
maximal
conventionné
est 22
500
€.
-__
Pour
la Transjeune
à hauteur
de
2
500
€.
-
Pour
la Transju’trail
à hauteur
de
1 500
€.
Pour
information,
la convention
arrive
à échéance
cette
année
2023,
elle
sera
discutée
prochainement
en
commission
neige.
M.
le Président
ajoute
que
l’enjeu
et
les
coûts
supportés
par
la collectivité
portent
sur
le
suivi
des
frais
de
damage.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
communautaire
DECIDE
à l’unanimité
de
verser
les
subventions
de
Trans’Organisation
pour
les
événements
cités.
Délibération
n°2023/60
: Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Maison
médicale
»
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2311-1,
L2312-1
à L2313
et
suivants,
Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
5 avril
2023
approuvant
le budget
primitif 2023,
Considérant
la nécessité
de
procéder
aux
modifications
de
crédits
telles
que
figurant
ci-après
pour :
-
Corriger
les
montants
inscrits
en
dépenses
imprévues.
-
Augmenter
les
crédits
pour
les
charges
locatives.
-
Equilibrer
les
écritures
d’ordre.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire
à
l’unanimité
DECIDE
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Maison
Médicale
» suivante
:
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits|
Augmentation
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
614-414
: Charges
locatives
et de copropriété
469.65
€
[EOTAL
D
011
: Charges
à carnctère
général
469,65
€
D
0622-01
: Dépenses
imprévues
100.00
€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
100.00
€
D
6811-414
: Dot.
amort.
immos
incorporelles
330.35
€
TOTAL
D
042
: Opérations
ordre
transf.
entre
secfio
330.35
€
R
777-414
: Rec.
subv
inv
transférées
cpte résuilt
700.00
€
TOTAL
R
042
: Opérations
ordre
transf.
entre
sectio
700,00
€
Total
100.00
€
800.00
€
700.00
€
Total
Général
700.00
€
700.00
€
7/12 Délibération
n°2023/61
:
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
«ZA
de
TRECHAUMONT
»
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
ses
articles
L2311-1,
L2312-1
à L2313
et suivants, Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
5 avril
2023
approuvant
le budget
primitif 2023,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
de
crédits
telles
que
figurant
ci-après
pour
équilibrer
les
écritures
d’ordre.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire
à
l’unanimité
DECIDE
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« ZA
de
Tréchaumont
» suivante :
Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits}
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
6015-61
: Terrains
à aménager
S175.73€
TOTAL
D
011
: Charges
à caractère
général
8178.73
€
D
7133-01
: Variat®
en-cours
de production
biens
5
180.73
€
FOTAL
D
042
: Opérations
ordre
transf.
entre
sectio
5
180.73
€
ID 65888-01
: Autres
5.00
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
$.00
€
Total
$ 180.73
€
$ 180.73
€
Total
Général
0.00
€
0.00
€
Délibération
n°2023/62
: Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Espace
des
Mondes
Polaires
»
Rapporteur
: Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
des finances
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2311-1,
L2312-1
à
L2313
et suivants, Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
5 avril
2023
approuvant
le budget
primitif 2023,
Considérant
la nécessité
de
procéder
aux
modifications
de
crédits
telles
que
figurant
ci-après
pour
:
-
Augmenter
les
crédits
pour
les
annulations
de
titres.
- _
Equilibrer
les
écritures
d’ordre.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire
à
l’unanimité
DÉCIDE
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
« Espace
des
Mondes
Polaires
»
suivante
:
8/12 Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
|Diminutfion
de
crédits!
Augmentation
de
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
D
6037-020
: Variat.
stocks
march.
terrains
nus
63.00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
63.00
€
D
673-020
: Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
63.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
spécifiques
63.00
€
Total
63.00
€
63.00
€
INVESTISSEMENT
D
218$-020
: Autres
immobilisations
corporelles
22
370.99
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
22
370.99
€
R 28188-01
: Autres
inimo,
corporelles
22
370.54
€
TOTAL
R
040
: Opérations
ordre
transf.
entre
sectio
22
370.54
€
R
106$-01
: Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0.45
€
TOTAL
R
10
: Dotations,
fonds
divers
et réserves
0.45
€
Total
22
370.99
€
22
370.99
€
Total
Général
22
370.99 el
22
370.99
€
Délibération
n°2023/63
: Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
«
Communauté
de
Communes
»
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2311-1,
L2312-1
à L2313
et suivants, Vu
la délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
5 avril
2023
approuvant
le budget
primitif 2023,
Considérant
la nécessité
de
procéder
aux
modifications
de
crédits
telles
que
figurant
ci-après
pour :
-
Corriger
les
montants
inscrits
en
dépenses
imprévues.
-
Corriger
les
écritures
budgétaires
concernant
les
dépenses
d’investissement.
-
Equilibrer
les
écritures
d’ordre.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
communautaire
à
l’unanimité
DECIDE
d’adopter
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
« Communauté
de
Communes
» suivante
:
9/12 Dépenses
Recettes
Désignation
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
FONCTIONNENIENT
D
615221-020
: Entretien,
réparations
bâtiments
publics
31
350.51
€
D
6228-020
: Divers
1 000.00
€
TOTAL
D
GI
: Charges
à caractère
général
32
350.51
€
D
022-01
: Dépenses
imprévues
4135051€
[FOTAL
D
922
: Dépenses
imprévues
41
350.51
€
D
6811-01
: Dot.
amort.
immos
incorporelles
9 000.00
€
TOTAL
D
042
: Opérations
ordre
fransf.
entre
sectio
9 000.00
€
Total
41
350.51
€
41
350.51
€
INVESTISSEMENT
D
2031-01
: Frais
d'études
300
000.00
€
[TOTAL
D
040
: Opérations
ordre
transf.
entre
sectio
300
000.00
€
D
2158-01
: Autres inst. matériel outil.
techniques
306
000.00
€
TOTAL
D
G41
: Opérations
patrimoniales
300
000.00
€
IR 1311-93-633
: Hébergements
de plein
air
20
766.66
€
IR 1312-66-633
: SIGNALETIQUE
RANDO
TRAVAU
2 500.00
€
IR 1312-70-845
: VOIE
VERTE
134
375.00
€
R
1312-88-633
: Bike
parks
15
666.00
€
R
1312-89-633
: Belvédères
20
700.00
€
IR 1312-90-633
: Amélioration
nordique
29
000.00
€
R
1312-93-633
: Hébergements
de plein
air
31
250.00
€
TOTAL
R
041
: Opérations
patrimoniales
254
257.66
€
IR 1311-93-633
: Hébergements
de plein
air
20
766.66
€
IR 1312-66-633
: SIGNALETIQUE
RANDO
TRAVAU
2 500.00
€
R
1312-70-845
: VOIE
VERTE
134
375.00
€
R
1312-88-633
: Bike
parks
15
666.00
€
IR 1312-59-633
: Belvédères
20
700.00
€
R
1312-90-633
: Amélioration
nordique
29
000.00
€
R
1312-93-633
: Hébergements
de plein
air
31
250.00
€
TOTAL
R
13
: Subventions
d'investissement
254
257,66
€
Total
300
000.00
€
300
060.00
€
254
257.66
€
Total
Général
0.06
€
Délibération
n°2023/64
: Liste
des
actes
signés
par
le
Président
Vu
les
articles
L5211-09
et L5211-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
délibérations
du
Conseil
de
communauté
du
4 juin
2020
et
du
17 juin
2020
donnant
délégation
d’attributions
au
Président,
M. communautaire
:
-
Contrat
: Audit
Flocon
Vert
Cocontractant
: MOUNTAIN
RIDERS
-
Contrat
: Engagement
Flocon
Vert
Cocontractant
: MOUNTAIN
RIDERS
- _
Contrat :
3 tables
de
lecture
/ belvédères
Station
des
Rousses
Cocontractant
: MARIE-ANNE
LE
METAYER
-
Contrat
: Réalisation
illustration
table
d’orientation
belvédère
le
Président
donne
compte-rendu
des
actes
signés
depuis
la
dernière
Cocontractant
: MARINE
EGRAZ
/ ILLUSTRATION
-
Contrat :
Articles
divers
boutique
Cocontractant
: CEDATEC
-
Contrat
: Articles
divers
boutique
Cocontractant
: CARTOTHEQUE
10/12
prix
TTC
prix
TTC
prix
TTC
prix
TTC :
prix
TTC
prix
TTC
séance
du
0.00 €
conseil
: 1
850.00
€
: 1 000.00
€
:3
400.00
€
1 500.00
€
:3
458.36
€
: 2
654.29
€ -
Contrat
: Articles
divers
boutique
Cocontractant
: DANI
CREATION
prix
TTC
: 7 296.25
€
-
Contrat
: Matériel
Nautique
— flotteurs
ligne
d’eau
et entretoises
Cocontractant
: CDLD
prix
TTC
: 2223.48
€
-
Contrat
: Matériel
Nautique
Cocontractant
: MARCON
Y ACHTING
prix
TTC
: 2 367.20
€
Questions
diverses
-
Les
travaux
de
remplacement
du
platelage
du
lac
de
Lamoura
(boucle
nord)
ont
débuté
fin
avril
et sont
finalisés.
-
La
consultation
pour
le
renouvellement
de
la
DSP
est
publiée
depuis
le
mardi
11
avril.
Les
candidats
ont jusqu’au
mardi
6 juin
pour
déposer
leur
offre.
Pour
mémoire
le
calendrier
est
le
suivant :
o
Mardi
11
avril
: lancement
de
la consultation.
o
Mardi
6 juin
: date
limite
de
réception
des
candidatures
et des
offres.
Oo
Du
mardi
6
au
lundi
19
juin
: ouverture
et
analyse
des
candidatures
puis
des
offres.
Tenue
de
la commission
de
délégation
de
service
public
(CDSP).
Du
mardi
20 juin
au
vendredi
21
juillet
: phase
de
négociation.
Lundi
28
août
: Envoie
aux
membres
du
conseil
communautaire
les
documents.
Mercredi
13
septembre
:
Conseil
communautaire
pour
l’approbation
du
choix
du
délégataire
et du
contrat
de
concession.
Jeudi
14
septembre
: information
des
candidats
non
retenus.
Lundi
25
septembre
: signature
du
contrat.
o
Mercredi
26
septembre
: transmission
au
contrôle
de
légalité
et
notification
du
contrat
au
titulaire,
o
Jusqu’au
vendredi
10
novembre
: publication
de
Pavis
d’attribution.
I
est rappelé
aux
conseillers
que
le conseil
communautaire
de
septembre,
initialement
prévu
le
20
septembre
2023
se tiendra
le mercredi
13
septembre
2023.
-
Mme
Delphine
GALLOIS
présente
le bilan
hiver
2022-2023
de
Poffice
de tourisme
avec
20
487
contacts
physiques
sur
l’ensemble
de
la
station.
Les
clientèles
majoritaires
proviennent
de
Bourgogne-Franche-Comté
à
hauteur
de
33%.
Les
contacts
physiques
étrangers
sont
majoritairement
suisses
(54%).
Sur
le
site
internet,
les
webcams
et
l’info
pistes
sont
les
pages
les
plus
consultées.
M.
Medhi
VANDEL
pense
que
la baisse
des
contacts
physiques
s’explique
peut-être
aussi
par
la baisse
des
activités
hiver,
compte-tenu
des
conditions
d’enneigement,
La
vente
de
forfaits
se
fait aussi
désormais
en
ligne
et réduit
aussi
sans
doute
le nombre
de
visiteurs
dans
les
offices.
Mme
Christiane
GROS
explique
que
le centre
de
vacances
de
Bois
d’Amont
proposait,
pour
la
première
année,
la vente
de
forfaits
sur
place. 11/12 M.
Christophe
MATHEZ
se demande
si la loi va
évoluer
concernant
les amplitudes
d’ouvertures
des
offices
de tourisme
vis-à-vis
des
fréquentations
et des
changements
d’habitudes
des
usagers.
-
Mme
Delphine
GALLOIS
indique
que
les
Grandes
Traversées
du
Jura
(GTI)
ont
réalisé
leur
conseil
d'administration
et
ont
distribué
la
plaquette
de
présentation.
L’inquiétude
des
GTJ
se
porte
actuellement
sur
la
diminution
du
nombre
d’hébergements
sur
l'itinéraire.
Pour
cela,
Passociation
porte,
avec
l’'ENJ,
un
projet
de
cabanes
en
bois
le
long
de
la
GTI,
de
différents
niveaux
de
confort
(bivouac,
confort,
pique-nique).
Trois
sites
pilotes
vont
voir
le
jour
prochainement
dont
un
à Foncine-le-Haut.
-
M.
Sébastien
BENOIT-GUYOD
explique
avoir
assisté
à
des
réunions
Espace
Nordique
Jurassien
(END).
Il
informe
que
le
département
du
Doubs
finance
à
100%
un
poste
au
sein
de
PEN]
pour
travailler
sur
le développement
de
l’activité
vélo,
l’ENJ
étant
structure
support.
Mme
Claire
CRETIN
demande
si l’on
ne
peut
pas
travailler
en
binôme
avec
le département
du
Doubs
sur
le sujet
de
l’offre
VTT.
M.
Medhi
VANDEL
précise
que
le Jura
est
déjà
structuré
avec
des
services
en
interne
pour
les
activités
de
pleine
nature.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
M.
le Président
lève
la séance
à 20h13.
Fait
aux
Rousses,
le 25
mai
2023
Le
Président,
Le
Secrétaire,
Nolwenn
MARCHAND
Claire
CRETIN
12/12