Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 6 Octobre
Compte-Rendu - Compte rendu du 18 Octobre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil 8 juin 2012
Compte-Rendu - Compte rendu conseil 8 juin 2012
Compte-Rendu - Compte rendu de reunion 22072024
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 juin 20190524
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 2020 10 02
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE JUIN 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU SEANCE JUIN 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 8 Juin 2020
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Saint-Martin-des-Olmes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 8 Juin 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DE SAINT MARTIN DES OLMES
Compte rendu Conseil Municipal du 8 Juin 2020
Le conseil municipal de la commune de Saint Martin des Olmes s’est réuni le Lundi 8 Juin 2020 sous la présidence de M. Daniel Barrier, maire et a délibéré sur les questions suivantes :
1) Vote des taux des taxes
Les taux des taxes restent inchangés
Taxes Taux
Habitation 8.24 %
Foncier bâti 14.39 %
Foncier non bâti 63.86 %
2) Vote des budgets
Budget Communal Fonctionnement Investissement 363 700.11 € 147 599.44 €
Les principaux projets de l’année 2020 sont les suivants :
- Agrandissement du columbarium : 4000.00 €,
- Travaux bâtiment ancienne école : 16 596.00 €
- Voirie communale : 22 000.00 €
Budget Eau Fonctionnement Investissement
15 792.68 € 42 449.00 €
Les principaux projets de l’année 2020 sont les suivants :
- Extension du réseau d’eau potable : 7897.00 €
- Travaux sur réservoir et captage des Ballays : 30 216.00 €
Les budgets sont approuvés à l’unanimité.
3) Indemnités des élus
Le conseil municipal fixe les indemnités de fonction en référence à l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale :
Maire : 17 %
1er adjoint : 6.60 %,
2ème adjoint : 6.30 %,
3ème adjoint : 4.40 %. Ces indemnités prendront effet au 1er juin 2020.
4) Liste des affouagistes Année 2020
Le conseil municipal approuve la liste des membres des sections. Cette dernière est consultable au secrétariat de mairie.
5) Recensement de la population 2021
M. Philippe Bouard est désigné coordonnateur communal et sera chargé de la mise en place et du suivi des opérations de recensement.
6) Représentants auprès des organismes extérieurs
Organismes Titulaire Suppléant
Parc Livradois Forez Klufts Jean-François
CC ALF Barrier Daniel Laroche Mireille
SIEG Bouard Philippe Duret Roland
EPF Smaf Piot Thierry Klufts Jean-François
EDRF Duret Christophe
Correspondant Défense Philippe Bouard
CNAS Nelly Rocher élue Marjorie Bruyat agent
Communes Forestières Daniel Barrier Jean-François Klufts
Ambroisie Isabelle Estrade
Orange Signal Réseaux Philippe Bouard
7) Commission communale des impôts directs (CCID)
Suite aux dernières élections le conseil municipal soumet au service des finances publiques deux listes de contribuables composées de 6 titulaires et de 6 suppléants.
Centre communal d’action social CCAS
Le conseil municipal fixe à 8 le nombre de membres du conseil d’administration : Membres élus : Piot Thierry, Granet Emilia, Laroche Mireille, Rocher Nelly Membres désignés : Bérard Véronique, Dumeil Jessica, Rocher Maryse, Piot Marie- Line.
8) CCAS
Membres élus :
- Mr Piot Thierry
- Mme Granet Emilia
- Mme Laroche Mireille
- Mme Rocher Nelly Membres nommés par le conseil :
- Mme Berard Véronique
- Mme Dumeil Jessica
- Mme Rocher Maryse
- Mme Piot Marie-Line
9) Extension du réseau d’eau potable du Malgrassin
Le conseil municipal approuve le devis de l’entreprise VEOLIA EAU de 6581.38 € HT.