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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mulhouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 09 05 19 AVIS RECUEIL signé)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Eau et assainissement,
MAIRIE
DE
MULHOUSE
HORS
DIRECTIONS
SECRETARIAT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3412-
SC
Mulhouse
le,
13
mai
2019
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MULHOUSE
Compte-rendu
succinct
de
la
séance
du
09
mai
2019
Sous
la
présidence
de
Mme
Michèle
LUTZ
-
Maire
(Convocation
envoyée
le
2
mai
2019)
Présents
:
Mme
le
Maire
:Michèle
LUTZ
Mmes
et
MM.
les
Adjoints :
M.
Jean
ROTINER
(jusqu'au
point
5
inclus),
M.
Alain
COUCHOT,
Mme
Chantal
RISSER
(jusqu'au
point
9
inclus),
M.
Philippe
TRIMAILLE,
Mme
Catherine
RAPP,
M.
Paul
QUIN,
M.
Thierry
NICOLAS,
Mme
Nathalie
MOTTE,
M.
Christophe
STEGER
(jusqu'au
point
11
inclus),
Mme
Sylvie
GRISEY,
M.
Philippe
MAITREAU,
Mme
Maryvonne
BUCHERT,
M.
Michel
SAMUEL-
WEIS,
Mme
Cécile
SORNIN,
M.
Ayoub
BILA,
Mme
Nour
BOUAMAIED
et
M.
Paul-André
STRIFFLER.
Les
Conseillers
_ Municipaux
Délégués:
Mme
Annette
BOUR
(sauf
pour
le
point
5°),
M.
Henri
METZGER,
M.
Michel
BOURGUET,
Mme
Claude
GARDOU,
M.
Roland
CHAPRIER,
Mme
Saadia
ZAGAOUI,
M.
Azzedine
BOUFRIOUA,
Mme
Lara
MILLION,
M.
Patrick
PULEDDA,
Mme
Emmanuelle
SUAREZ,
Mme
Marie
CORNEILLE,
M.
Philippe
D'ORELLI,
Mme
Vanessa
AUBERT,
M.
Beytullah
BEYAZ,
Mme
Nasira
GUEHAMA
et
Mme
Kadiatou
DIABIRA,
Les
Conseillers
Municipaux :
Groupe
majoritaire :
M.
Jean-Marie
BOCKEL.
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
» :
M.
Dominique
CAPRILI,
M.
Hasan
BINICI
et
Mme
Malika
SCHMIDLIN
BEN
M'BAREK.
Groupe
«
Mulhouse
Positive
»
:
M.
Bernard
STOESSEL
et
Mme
Cléo
SCHWEITZER.
Non-inscrits
dans
un
groupe :
Mme
Fatima
JENN,
M.
Denis
RAMBAUD
et
M.
Patrice
ZURCHER.
(CRCM)
Page
1
sur
6 Procuration
(s)
:
Procurations
permanentes
:
M.
Rémy
DANTZER
à
Mme
Nathalie
MOTTE
Mme
Anne-Catherine
GOETZ
à
M.
Michèle
SAMUEL-WEIS
Mme
Michèle
STRIFFLER
à
Mme
Annette
BOUR
(sauf
pour
le
point
5)
Procurations
en
cours
de
séance
:
Mme
Bour
à
M.
Paul-André
STRIFFLER
(pour
le
point
5°)
Mme
Chantal
RISSER
à
M.
Paul
QUIN
(à
partir
du
point
10)
M.
Jean
ROTTNER
à
Mme
Michèle
LUTZ
(à
partir
du
point
6)
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
»
:
Mme
Claudine
BONI
DA
SILVA
à
M,
CAPRILI
Groupe
«
Mulhouse
positive
»
:
Mme
Djamila
SONZOGNI
à
Mme
SCHWEITZER
Excusés/Absents
et
non
représentés :
Groupe
majoritaire :
Mme
Sara
MARGUIER
et
M.
Jean-Pierre
WALTER.
Groupe
«
Mulhouse
Solidaire
et
Fraternelle
»
:
M.
Thierry
SOTHER.
Groupe
«
Mulhouse
positive
»
:
M.
Darek
SZUSTER
Non-inscrits
dans
un
groupe :
Mme
Martine
BINDER,
M.
Patrick
BINDER
et
Mme
Karine
LUTTRINGER.
e
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
les
délibérations
suivantes
:
1°
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
M,
Jean-Luc
HUMBERT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2°
1635
Contrat
de
ville
-
Programmation
politique
de
la
ville
2019
-
1ère
phase
(131)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
3°
1502
Mulhouse
Sport
Santé
/
Prescrimouv’
-
accompagnement
financier
des
associations
labellisées
-
saison
sportive
2018-
2019 La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
4°
1672
Parcours
d'excellence
sportive
-
Accompagnement
individualisé
d'athlètes
de
haut
niveau
mulhousiens
au
titre
du
dispositif
Team
Olympique
Mulhouse
Alsace
(TOMA)
-
Année
civile
2019
(233)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
(CRCM)
Page
2
sur
6 L9 6° 7° 8° g° 10° 11° 12° 13° 14° 15° 16°
1699 1703 1676 1678 1685 1687 1701 1689 1690 1681 1682
Dispositif
parcours
engagement-emploi
(234)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Création
d'une
école
publique
expérimentale
-
Ecole
Illberg
(222) La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Poursuite
de
la
mise
en
place
de
la
signalétique
bilingue
(524)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Partenariat
avec
l'Office
pour
la
Langue
et
les
Cultures
d'Alsace
et
de
Moselle
(OLCA)
(524)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Pôle
médical
Drouot
-
Constitution
d'une
servitude
de
cour
commune
et
d'une
servitude
de
vue
(534)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Préemption
de
locaux
professionnels
dépendant
de
la
tour
de
l'Europe
à
Mulhouse
(534)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Aide
municipale
au
logement
2019
-
1ère
tranche
(535)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Motion
pour
la
proclamation
de
l’état
d'urgence
climatique
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
_——
/
——
Convention-cadre
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Mulhouse
et
l'association
mémoire
mulhousienne
(111)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
Mulhouse
et
l'association
mémoire
mulhousienne
pour
la
restauration
de
sépultures
remarquables
au
cimetière
central
(111)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Fonds
social
européen
(FSE)
-
Accompagnement
à
l'emploi
et
l'insertion
professionnelle
: programmation
2019
(112)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Subventions
2019
aux
associations
intervenant
dans
le
domaine
de
la
santé
-
Phase
1
(1142)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
(CRCM)
Page
3
sur
6 17° 18° 199 20° 21° 22° 23° 24° 25° 26° 27° 28°
1691 1673 1674 1669 1659 1671 1702 1680 1657 1683 1688 1677
Signature
des
conventions
relatives
à
l'obtention
du
label
prescrimouv
(114)
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés.
Subventions
de
fonctionnement
2019
à
l'Office
Mulhousien
des
Sports
(233)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Subventions
d'équipement
aux
associations
sportives
(233)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Dispositif
d'aide
aux
projets
«
initiatives
de
jeunes
-
I.D.J,
»
-
Attribution
d'une
aide
financière
à
l'association
support
(234)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Transferts
et
créations
de
crédits
(312)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Constitution
de
groupement
de
commandes
pour
les
prestations
de
services
de
télécommunications
(371)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
permanents,
créations
et
suppressions
de
postes
au
1er
juin
2019
(32)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Convention
pour
la
mise
en
œuvre
d'un
programme
d'actions
pour
la
protection
et
la
reconquête
de
la
qualité
des
eaux
des
puits
de
la
ville
de
Mulhouse
dans
la
Hardt
-
Période
2018-2022
(412)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Transformation
des
locaux
du
59
et
61
avenue
Aristide
Briand
en
espace
associatif
sportif
—-
Avenant
N°2
au
marché
de
maitrise
d'œuvre
(4300)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Modification
statutaire
des
syndicats
mixtes
de
l'Ill
et
de
la
Doller,
renonciation
à
leur
transformation
en
EPAGE,
désignation
des
représentants
(41)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Convention
de
mise
à
disposition
des
diagnostics
communaux
de
risques
de
coulées
d'eau
boueuse
réalisés
par
la
Chambre
d'agriculture
Alsace
sur
les
communes
du
périmètre
de
la
mission
eau
Hardt
sud
(412)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Grand
Est
Solidarités
et
Coopérations
pour
le
développement
(GESCOD)
: attribution
de
subventions
(524)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
(CRCM)
Page
4
sur
6 29° 30° 31° 32° 33°
1679 1675 1698 1684 1686
Soutien
à
un
projet
de
développement
avec
de
jeunes
Maliens
de
Sofara-Fakala
(524)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Aide
pour
travaux
de
restauration
d’un
immeuble
en
quartier
ancien
(531)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Etude
urbaine
:
signature
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
Mulhouse
et
la
Faculté
de
Géographie
et
d'Aménagement
de
l'Université
de
Strasbourg
(523)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Rénovation
du
quartier
Wolf
Wagner
-
Echanges
avec
m2A
Habitat
après
aménagement
des
espaces
et
équipements
publics
(534)
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Régularisations
foncières
152-154
avenue
d'Altkirch
à
Mulhouse
(534)
e
Les
personnes
intéressées
peuvent
consulter
le
recueil
dans
lequel
figure
l'ensemble
des
délibérations
au
Secrétariat
des
2
rue
Pierre
et
Marie
Curie
à
Mulhouse,
bureau
n°231-2%%
étage.
assemblées,
(CRCM)
Page
5
sur
6 HORS
DIRECTIONS
Secrétariat
Général
3412
Mulhouse,
le
13-
mai
2019
AVIS
AU
PUBLIC
LE
RECUEIL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
mai
EST
CONSULTABLE
AU
Secrétariat
des
Assemblées
2
rue
Pierre
et
Marie
Curie
68100
MULHOUSE
Bureau
231
-
entrée
A,
2°"
étage
de9hà1iih30
et
de
14
h
30
à
17
h.
La
Directrice rie
BRAUN
(CRCM)
Page
6
sur
6