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Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Consommateurs,
ALLEMOND
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ISEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2024]
Numéro
|
__
Objet
1
COMPTE-RENDU
ANNUEL
D’ACTIVITE
(CRAC)
—-
ANNEE
2022
DE
GAZ
ELECTRICITE
DE
GRENOBLE
(GEG)
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
- ACHAT
D’UNE
TONDEUSE
AUTOPORTEE
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
—
ETUDE
POUR
LA
REHABILITATION
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
D’ALLEMOND
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
— RÉHABILITATION
APPARTEMENTS
CHEVRERIE
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
—
MAITRISE
D’'ŒUVRE
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
PARC
DES
TILLEULS
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
DE
CONSULTATIONS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PROCEDURE
D’ACHATS
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
DES
MODIFICATIONS
STATUTAIRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
L’OISANS
Approuvé
à
l’unanimité
ADHESION
DES
COMMUNES
DE
MIZOEN,
DE
VAUJANY
ET
DE
VILLARD-
RECULAS
AU
SYNDICAT
D’ASSINISSEMENT
DES
COMMUNES
DE
L’OISANS
ET
DE
LA
BASSE
ROMANCHE
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
Approuvé
à
l’unanimité
MISE
EN
PLACE
DE
LA
PRIME
DE
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
Approuvé
à
l’unanimité
10
REGIME
INDEMNITAIRE
DE
LA
FILIERE
POLICE
Approuvé
à
l’unanimité
11
INSTAURATION
DU
REGIME
DES
ASTREINTES
Approuvé
à
l’unanimité
12
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
—
SERVICE
ADMINISTRATIF
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
13
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
AU
MUSEE
DU
RIVIER
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
14
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
POUR
TENIR
LA
CAISSE
DE
LA
PISCINE
MUNICIPALE
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
15
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
A
LA
PISCINE
MUNICIPALE
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
16
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
- ZONE
DE
LOISIRS
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
17
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
Approuvé
à
l’unanimité SAISONNIER
D'’ACTIVITE
AUX
SERVICES
TECHNIQUES
-
SAISON
ESTIVALE
2024
18
RECRUTEMENT
D’AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE
-— BEESAN
ET
BNSSA
- SAISON
ESTIVALE
2024
Approuvé
à
l’unanimité
19
RECRUTEMENT
D’UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
DES
EMPLOI
NON
PERMANENT
A
TEMPS
COMPLET
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
Approuvé
à
l’unanimité
20
SUPPRESSION
DE
POSTES
Approuvé
à
l’unanimité
21
INSTAURATION
D’UN
TARIF
SPECIFIQUE
DE
LA
RESTAURATION
SCOLAIRE
(PAÏI)
Approuvé
à
l’unanimité
22
DESIGNATION
DES
DELEGUES
REPRESENTANTS
A
ESPACE
BELLEDONNE
Approuvé
à
l’unanimité
23
DEFINITION
DES
CRITERES
POUR
L'ATTRIBUTION
DES
LOGEMENTS
RESIDENCE
LES
TILLEULS
Approuvé
à
l’unanimité
24
PARTICIPATION
FINANCIERE
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DES
ECOLES
VIZILLOISES
POUR
LES
ENFANTS
NON
VIZILLOIS
ACCUIELLIS
EN
U.L.LS.
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2022/2023
Approuvé
à
l’unanimité
25
PARTICIPATION
FINANCIERE
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'ECOLE
DE
BRIE-ET-ANGONNES
POUR
LES
ENFANTS
EXTERIEURS
ACCUIELLIS
EN
U.L.LS.
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2022/2023
Approuvé
à
l’unanimité
26
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
FOYER
DE
SKI
DE
FOND
POUR
LA
VENTE
EN
LIGNE
VIA
LA
REGIE
ANIMATION
DES
SORTIES
RAQETTES
POUR
LA
SAISON
D'HIVER
2024
Approuvé
à
l’unanimité
27
MODIFICATION
DES
TARIFS
2024 - VENTES
PRODUITS,
SERVICES
DIVERS,
ACTIVITES
ET
ANIMATIONS
AU
BUREAU
D’INFORMATION
TOURISTIQUE
(B.LT.)
Approuvé
à
l’unanimité
28
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
POUR
L’'EXPLOITATION
DU
SERVICE
INTERCOMMUNAL
DE
LA
DECHETERIE
D’ALLEMOND
APProuvé
à
l’unanimité
29
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L’AMICALE
DES
EMPLOYES
COMMUNAUX
2024
Approuvé
à
l’unanimité
30
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DU
CPAI
2024
- ETUDE
DE
FAISABILTE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
LA
PISCINE
Approuvé
à
l’unanimité
31
CESSION
DES
PARCELLES
NOUVELLEMENT
CADASTREES
SECTION
E
NUMERO
1424
et
1425
— LE
CLOT
Approuvé
à
l’unanimité
32
GROUPE
SCOLAIRE
« LES
ARDOISIERES
»
- CESSION
PAR
LE
SIEPAVEO
DE
LA
PARCELLE
AC
n°752
Approuvé
à
l’unanimité
33
EXERCICE
DU
DROIT
DE
PREFERENCE
SUR
LA
PARCELLE
SECTION
E
n°1403
Approuvé
à
l’unanimité
34
PRISE
EN
CHARGE
D’UNE
PARTIE
DES
LOYERS
DU
LOCATAIRE
DE
L’APPARTEMENT
N°3
DU
BATIMENT
DE
LA
MAIRIE
Approuvé
à
l’unanimité
35
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LES
ACTIVITES
SPORTIVES
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
- ANNEE
SCOLAIRE
2023/2024
Approuvé
à
l’unanimité
Publié
et
affiché
à Allemond,
le
20
février
2024
Retrouvez
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
12 février
2024
sur
le site
internet
de
la Mairie
www.allemond.fr
2/2