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Déliberation - liste des deliberations 13 12 2022 2128
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 12 2022 2128)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
Numéro Objet Vote
1
Approbation Commission d’Appel d’Offres – construction de 6
logements et d’un espace micro-crèche / RAM – Choix des
entreprises – Lots 5, 6, 8 et 10
Approuvé à l’unanimité
2 Acquisition de parcelles « emplacement réservé n°1 » au PLU – Mme Froment et M. MANIN Approuvé à l’unanimité
3 Convention de mise à disposition d’équipements aux associations Approuvé à l’unanimité
4
Convention de mise à disposition de sel de déneigement - hiver
2022/2023 Approuvé à la majorité
5 Convention commerciale avec la SPL Oz Vaujany pour forfaits de ski hiver 2022/2023 Approuvé à l’unanimité
6
Convention financière avec le cabinet d’avocats Landot &
Associés pour assistance juridique dans le cadre du dossier de
reprise d’exploitation de l’Eau d’Olle Express
Approuvé à l’unanimité
7
Consultation au Cabinet d’Avocats Arbor, Tournoud & Associés
pour problématique fiscale dans le cadre du dossier de reprise
d’exploitation de l’Eau d’Olle Express
Approuvé à l’unanimité
8
Remplacement d’un délégué suppléant au Syndicat
Intercommunal d’Etudes et de Programmation pour
l’Aménagement de la Vallée de l’Eau d’Olle
Approuvé à l’unanimité
9 Achat de sapins par le biais de l’Association Sou des Ecoles Les Ardoisières Approuvé à l’unanimité
10
Participation financière aux activités pour les enfants
d’Allemond inscrits à une ALSH ou Club Enfant de l’Oisans
durant les vacances scolaires – année 2023
Approuvé à l’unanimité
11 Tarifs 2023 – prêt matériel scénique aux associations Approuvé à l’unanimité
12 Tarifs 2023 – prêt matériel communal divers aux particuliers et commerçants Approuvé à l’unanimité
13 Tarifs 2023 – location des salles communales Approuvé à l’unanimité 14 Tarifs 2023 – piscine municipale Approuvé à l’unanimité 15 Tarifs 2023 – base nautique Approuvé à l’unanimité 16 Tarifs 2023 – redevances d’occupation du domaine public Approuvé à l’unanimité
17 Tarifs 2023 – ventes produits, services divers, activités et animations au Bureau d’Information Touristique Approuvé à l’unanimité
18 Tarifs communaux eau 2023 Approuvé à l’unanimité 19 Tarifs 2023 – redevance des services extérieurs Approuvé à l’unanimité 20 Tarifs 2023 – intercommunaux assainissement Approuvé à l’unanimité 21 Subvention au Téléthon 2022 Approuvé à l’unanimité 22 Etrennes pour le « facteur » 2022 Approuvé à l’unanimité
23 Subvention exceptionnelle 2022 à l’association Eau d’Olle Activités Approuvé à l’unanimité
24 Contrat d’assurance des risques statutaires Approuvé à l’unanimité
25 Décision modificative – budget principal – exercice 2022 – pièce n°3 Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 20 décembre 2022
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr