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Arrêté - Arrete 2024 162
Arrêté - Arrete 2024 106
Arrêté - Arrete 2024 89
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 89)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
€
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
- ARRÊTÉ
N°2024-89
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
|
DÉPARTEMENT
DE
L’'ARDÈCHE
COMMUNE
de
CORNAS TEL:
04-75-81-81-65
FAX:
04-75-81-01-23
OBJET
: ARRÊTÉ
DE
STATIONNEMENT
ET
DE
CIRCULATION
-
CÉRÉMONIE
DU
8 MAI
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
CORNAS,
" Vu
le Code
des
collectivités
territoriales
notamment
ses
articles
L 2212-1
et L
2213-5
portant
sur
les
pouvoirs
de
police
du
Maire
en
matière
de
circulation,
" Vu
le
décret
86-475
du
14/03/1986
relatif
à l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
et
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route,
"
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie:
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
15/07/1994,
“Considérant
qu’il
convient
de
réglementer
la circulation
et le
stationnement
afin
d’assurer
la sécurité
des
usagers
lors
de
la
cérémonie
du
8 mai,
ARRÊTE
“ ARTICLE
1er
:
#
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
le parking
situé
devant
le cimetière,
rue
des
cerisiers
:
Du
mardi
7 mai
2024
à 13H00
au
mercredi
8 mai
2024
à 12H00.
#
La
circulation
de
tous
véhicules
sera
interdite,
rue
des
cerisiers,
rue
Pied
la
Vigne
:
Le
mercredi
8 mai
2024
de
10H00
à 12H00.
* ARTICLE
2 : Tout
véhicule
en
stationnement
plus
de
5 jours
consécutif
sur
le parking
du
cimetière,
situé
rue
des
cerisiers,
est
considéré
comme
abusif.
" ARTICLE
3 : Une
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
soins
et à
la charge
de
la
commune.
* ARTICLE
4 : Sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté,
chacun
en
ce
qui
le concerne
:
-_ Monsieur
le Maire
de
la Commune
de
CORNAS,
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Police
Nationale,
Avenue
Georges
Clemenceau,
07500
GUILHERAND-
GRANGES.
AcoRNas
POUF
le MAIRE
EMPÊCHÉ
Le
Maire,
Le
25/04/2023
L'ADJOINT,
Stéphane
LAFAGE
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