Compte-Rendu - CONSEIL DU 06 JUIN 2016.dox

Documents similaires

Compte-Rendu - CONSEIL 11 AVRIL 2016

Arrêté - CONSEIL DU 4 JUILLET 2016

Compte-Rendu - CONSEIL 6 JUIN 2017

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 Juin 2014

Compte-Rendu - CONSEIL DU 7 NOVEMBRE 2016

Conseil Municipal - CM JUIN 2016

Compte-Rendu - CONSEIL 05 DECEMBRE 2016

Compte-Rendu - CONSEIL 2 MAI 2016

Compte-Rendu - CONSEIL du 7 MARS 2016

Compte-Rendu - Conseil du 02 Juin 2014

Compte-Rendu - CONSEIL DU 06 JUIN 2016.dox Document publié le Lundi 6 juin 2016 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL DU 06 JUIN 2016.dox)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Animaux, Démocratie, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 Juin 2016

Présents : Mmes Mrs ; Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Esther VACHOUX Pierre MORETTI – Marjorie DUVERNEY- BOISIER – Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET Absente excusée : Mme Jannick GRANIER

1° Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 2 mai 2016, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2) Sur proposition de la Commission « Salle communales » le conseil municipal accepte les tarifs applicables, à compter du 1er Septembre 2016, pour la location de la salle des fêtes, de la salle des associations et du chalet des Bornes (voir annexes).

3) Sur proposition de Madame Le Maire, le conseil accepte le recrutement d’un agent technique contractuel saisonnier du 1er Juillet au 31 Aout 2016. La candidature de Mr. Maxime Gaignard a été retenue dans la mesure où il avait déjà postulé pour l’été 2015. La bienvenue lui est souhaitée ainsi qu’à Mr. Baptiste RABEZ embauché en tant agent technique pour la période du 17 mai au 16 novembre 2016

4) Afin de pouvoir élargir l’entrée du Chemin de Chez Janton qui accède à la mini-station d’épuration, le propriétaire limitrophe à ce chemin cèderait 25 à 30 m² à la commune. En contrepartie un apport de terre végétale serait effectuée sur sa parcelle. Devis de l’entreprise Maulet (dessouchage d’arbres, apport et nivellement de gravier sur le chemin, apport et nivellement terre végétale) pour un coût total de 5 808 € TTC. La régularisation de l’emprise foncière (honoraires géomètre et notaire) sera à la charge de la commune. Le conseil accepte ces travaux.

5) Le conseil valide les devis suivants pour la mise aux normes des W.C. publics: Maçonnerie (Ent. Moretti) : 2 970 € TTC - Electricité (Ent. Brutelec) : 732 € TTC Sanitaire (Ent. Loncan) : 6 413,63 € TTC + prévoir un minimum d’agencement (distributeur savon/barre de maintien & miroir).

6) Ayant bénéficié du diagnostic de notre église au regard de la faune nocturne que sont les chauves-souris et la chouette Effraie, par le biais du Syndicat Mixte du Salève, le conseil municipal prend connaissance de la conclusion : « L’église pourrait avoir un bon potentiel pour l’accueil pour la faune sauvage si l’éclairage abondant n’était pas totalement dissuasif pour des espèces comme l’Effraie ou les chauves-souris. Il conviendrait donc de repenser l’emplacement et la puissance des luminaires afin de combiner économies d’énergie et conditions d’accueil favorable à la faune » pour cette saison d’été les spots extérieurs seront éteints.

7) Porteur du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de la Haute-Savoie, Le SYANE travaille en 2016 à la mise à jour de ce schéma qui devra intégrer un état des lieux de la couverture départementale par les réseaux mobiles. Le recensement des zones non couvertes par les réseaux de téléphonie mobile sur Arbusigny a donc été communiqué au Syane.8) Une réunion d’information a été organisée par la municipalité et le CAUE pour présenter à l’équipe enseignante le projet d’implantation près de la salle des fêtes du futur groupe scolaire comprenant 6 classes. Le concours d’architecte aura lieu d’ici la fin de l’année.

9) Contenu des différents échanges entre la municipalité et le foyer rural, concernant la pratique du judo dans le local actuel, il est prévu une rencontre jeudi 9 juin en mairie, affaire à suivre ….

10) dates à retenir :

11 Juin : Sortie découverte « Marais de Marjolin » à Pers-Jussy

11 Juin : Repas des Ainés salle des fêtes Arbusigny

13 Juin : Ouverture de la déchetterie à Reignier, pour y accéder, veuillez récupérer un badge en mairie

18 Juin : Rallye automobile Spéciale « Les Bornes » Arbusigny fermeture routes départementales n° 3 et 6 de 8h à 17h15.

18 & 19 Juin : Journées du patrimoine avec inauguration-visite du « Musée de la ferme à Max » Chez Le Cordier Arbusigny

24 Juin : Rencontre avec les Ados. à 19h. salle des associations

8 Juillet : Visite du Sidefage, pensez à vous inscrire en Mairie

23 Avril & 7 Mai 2017 : Election Présidentielle

11 Juin & 18 Juin 2017 : Elections législatives.

Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.

Secrétaire de séance Maire

Marie BAUD Régine REMILLON