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Procès Verbal - 202410 02 ERA Peinture arches exterieures
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 202410 02 ERA Peinture arches exterieures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
A!
op
D
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
rt
042-214201089-20241021-202410-02-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 22/10/2024]
Département
de
la Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
OCTOBRE
2024
DELIBERATION
N°
202410-02
Nombre
de
Conseillers:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
:5
Nombre
de
membres
présent(s)
:10
Nombre
de
pouvoir(s)
:2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-et-un
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
octobre
2024
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA;
ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
;
MBOCK
Eléazar; BOURGIN
METTON
Nadine; DUMOULIN
Denise;
LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
;
VIRICELLE
Françoise
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CLUZEL
Sylvain
; CRETON
Cécile
; GARNIER
Léo
Avaient
donné
procuration:
CROZIER
Julien
à DESTRAS
Christophe
CHEVROT
Christine
à
RIBBA
Michel
Secrétaire
de
séance
: Michel
RIBBA
Objet : ERA - TRAVAUX PEINTURES ARCHES EXTERIEURES
_|
Durant
l’été,
les menuiseries
extérieures
de
PERA
ont
été repeintes
par
l’entreprise
DE
SOUSA.
Afin
d’harmoniser
l’ensemble
des
couleurs
de
l’'ERA,
il est proposé
de
repeindre
les
arches
des
entrées
de
la même
couleur
que
les menuiseries
extérieures.
Un
devis
a été
demandé
à l’entreprise
DE
SOUSA
de
L’HOPITAL
LE
GRAND.
Le
montant
des
travaux
s’élève
à 960.00
TTC
(entreprise
non
soumise
à la TVA).
Vote:
Pour
: 12
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré à l'unanimité
le conseil municipal :
-décide
de
repeindre
l'arche
extérieure
de
l'ERA
;
-accepte
le devis
de
l’entreprise
DE
SOUSA
;
-autorise
le Maire
à signer
toutes pièces
nécessaires
dans
le cadre
de
ces travaux
;
2024 /032 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20241021-202410-02-DE Accusé
cerlifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 22/10/2024]
-autorise
le maire
à procéder
à toutes
demandes
de subvention.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le 22
octobre
2024
Le
secrétaire,
Michel
RIBBA
Christophe
DESTRAS