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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 25 JANVIER 2022
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil 25 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie,
OA
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Re,
Du
mardi
25
Janvier
2022
- 20H00
entre
lac
nn.
d
et
montagne
Sous
la
présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Lieu
: Salle
du
Conseil
Municipal
/
MAIRIE
—
Bâtiment
les
Marronniers
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
:
BESSONNAT
Agnès
- CHARPINE
François
- DUMAS
David
- DUPRAZ
Fabien
-
EHNY
Richard
- FLEURET
Anaïs
- GARDET
Catherine
- GROS
Gilles
- MANTEL
Frédéric
- MARCHAIS
Marie-Lise
-
PERRIER
Lysiane
- PLOUZEAU
Alain
- TAIN
Daniel
- WDOWIAK
Monika
- WROBEL
David.
Excusée
: Madame
MANSOZ
Carine
(pouvoir
à Mme
Wdowiak),
Madame
CUCCURU
Isabelle
(pouvoir
à M
Tain),
Monsieur
GUILLERMARD
Denis
(pouvoir
à M
Gros).
Secrétaire
de
séance
: Gilles
GROS
ORDRE
DU
JOUR
Il est
demandé
par
plus
d’un
quart
des
membres
du
conseil
présents,
le
scrutin
public
par
appel
nominal.
>
Madame
le
Maire
accueille
le
Capitaine
Ludovic
BERNERD,
Chef
de
centre,
pour
une
présentation
du
bilan
opérationnel
2021
du
Centre
de
secours
de
Novalaise
et
le
remercie
de
sa
présence.
Le
Capitaine
BERNERD
remercie
Madame
le
Maire
ainsi
que
les
élus
pour
leur
accueil.
Lors
de
la
présentation
du
bilan
opérationnel
les
points
suivants
ont
été
abordés.
(Présentation
annexée
au
présent
compte
rendu).
Le
Capitaine
BERNERD
souhaite
également
remercier
Madame
le
Maire
qui
a
soutenu
4
pompiers
dans
leur
recherche
de
logement
et qui
viendront
très
prochainement
renforcer
les
effectifs
déjà
en
place
sur
la
commune.
Madame
le
Maire
accueille
le
Capitaine
Jean-Christophe
LANDRON,
nouveau
Chef
du
bassin
opérationnel
de
l’Avant
Pays
Savoyard.
Exerçant
depuis
plus
de
20
ans
en
Savoie,
le Capitaine
LANDRON
a
intégré
(entre
autres),
le groupement
de
formation
et
logistique
de
Pont
de
beauvoisin
pour
rejoindre
ensuite
le groupement
opérationnel
du
SDIS.
Aujourd’hui
Chef
du
bassin
opérationnel
de
l’Avant
Pays
Savoyard;
le
capitaine
LANDRON
apporte
quelques
explications
sur
son
fonctionnement.
Le
bassin
opérationnel
regroupe
5
centres
de
secours:
Pont
de
beauvoisin,
Saint
genix
les
villages,
Novalaise,
Yenne,
les
Echelles
et
est
exclusivement
composé
de
sapeurs-pompiers
volontaires.
Le
Capitaine
LANDRON
informe
que
lors
d’une
demande
d'intervention,
le
patient,
en
fonction
du
degré
d'importance
de
l’urgence,
pourra
être
transporté
par
une
ambulance
privée
et
éventuellement
par
la
croix
rouge.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2021
Décision
du
Conseil
Municipal
: compte
rendu
approuvé
avec
2 abstentions
Mme
PERRIER
et
M
DUMAS.
Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
—
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr >
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et conseillers
délégués
Urbanisme/Voirie/Réseaux
: David
WROBEL
Monsieur
WROBEL
apporte
des
précisions
sur
le
choix
qui
a
été
fait
de
regrouper
l’ensemble
de
la
desserte
bus
de
Novalaise
en
un
point.
Celui-ci
repose
sur
plusieurs
constats
:
Les
travaux
de
réfection
des
quais
de
bus
du
collège
doivent
être
entrepris
(montant
estimé
de
130000
€
HT).
Une
nouvelle
aire
de
stationnement
destinée
au
gymnase,
terrain
de
tennis,
plateau
sportif
doit
être
créée;
L'offre
actuelle
étant
nettement
insuffisante,
notamment
pendant
les
week-ends
de
compétition.
La
création
de
cette
aire
peut
être
estimée
à
90000
€
HT
(capacité
de
20
places).
L’aire
de
tri-sélectif
avec
containers
semi-enterrés
doit
être
réalisée:
15000
€
(compétence
CCLA).
Nous
arrivons
donc
à
un
montant
de
235000
€
HT
de
travaux
qui
doivent
être
engagés
sans
évoquer
la
question
du
transfert
de
la
ligne
régulière
Novalaise-Chambéry
vers
le
collège. Le
surcoût,
induit
par
le transfert
de
la
ligne
bus,
s'établit
à 85000
€
HT
correspondant
à
l'augmentation
de
la
capacité
du
parking
(40
places),
demandée
par
la
région
(total
de
320000
€
HT
soit
380000
TTC)
Monsieur
WROBEL
répond
ensuite
à la proposition
de
Monsieur
TAIN
sur
l'implantation
à
la salle
polyvalente
qui
a été
émise
sur
les
réseaux
sociaux
par
Novalaise
autrement.
La
dénivelée
entre
la route
du
bief
du
moulin
et
le chemin
de
Courvaz
est
égale
à 6.30
m
environ.
Ce
dénivelé,
ramené
sur
les 88
ml
de
la voie,
nous
amène
à une
pente
moyenne
de
7%
environ
ce
qui
est
tout
à fait
acceptable
pour
une
voie
de
bus.
Le
problème
se
situe
au
niveau
des
entrées
en
terre ; la
pente
actuelle
du
terrain
n'étant
pas
régulière.
La
proposition
de
voie,
appliquée
sur
la
réalité
du
terrain,
générerait
des
talus
d’une
hauteur
de
1.80
m.
Le
modèle
sommaire
ci-joint
permet
de
visualiser
la surface
minimum
impactée
par
ces
différences
de
niveau
si
l’on
souhaite
maintenir
l'offre
de
stationnement
de
la salle
polyvalente
(10
places
minimum
supprimées
tout
de
même).
Mairie
— 139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr
Te Le
coût
de
cet
aménagement
(sans
prendre
en
compte
la
réfection
des
abords
du
pôle
de
santé,
la
réfection
des
quais
de
bus
demandée
par
la
région
et
la
réfection
de
l'aire
de
détente)
peut
être
estimée
à
125000
€
HT
(au
minimum,
en
acceptant
que
le parking
de
la salle
polyvalente
présente
une
forte
rupture
de
pente
au
raccordement
entre
votre
projet
et
l'existant).
Nous
arrivons
donc
à
un
montant
cumulé
de
360
000
€
HT
soit
environ
430
000
€
TTC
(toujours
sans
prendre
en
compte
la
réfection
des
abords
du
pôle
de
santé,
la
réfection
des
quais
de
bus
demandée
par
la
région
pour
l'accessibilité
PMR,
la
réfection
de
l'aire
de
détente
et éventuellement
la reprise
du
chemin
de
Courvaz
qui
est sous-dimensionné
en
structure).
Vous
citez
la
loi
climat
et
résilience
portée
par
le
ministère
de
la transition
écologique.
Vous
aurez
noté
que
le
projet
que
nous
portons
prévoit
la désimperméabilisation
d’une
partie
de
la
plateforme
enrobée
située
à l'entrée
du
collège
ainsi
que
l'emploi
massif
de
matériaux
perméables
sur
l’aire
de
stationnement
conformément
aux
enjeux
du
ZAN.
En
réponse,
Monsieur
TAIN
remercie
la
commission
d'avoir
étudier
l’idée.
Il
ne
s'agissait
évidemment
que
d'une
proposition,
car
pour
lui
les
collégiens
méritent
mieux
qu'une
noria
de
bus
devant
leur
collège,
et qu'il
s'agit
d'étudier
les
réels
besoins
et d'établir
une
concertation
avec
les
habitants
et
usagers.
Madame
GARDET
rappelle
effectivement
son
souhait
général
de
concertation.
Mobilité/Déplacement
doux
: Fabien
DUPRAZ
-
Une
réunion
était
initialement
prévue
début
janvier
avec
une
présentation
d'ateliers
ludiques,
sur
la
sensibilisation
à
la
conduite
motorisée,
essentiellement
pour
les
jeunes,
qui
a été
repoussée
au
09
février
2022
en
raison
des
conditions
sanitaires.
Associations/Animations
: Fabien
DUPRAZ
-
Une
réunion
de
commission
aura
lieu
mercredi
26
janvier
avec
une
intervenante
de
V'AFM
Téléthon
qui
va
présenter
les
possibilités
d'animations
sur
le territoire.
-
Cette
réunion
permettra
également
d’étudier
les demandes
de
subventions.
-
Le
Projet
«terre
de
jeux
» est
de
nouveau
à
l’arrêt
en
raison
de
la
complexité
à
initier
des
animations.
Le
mois
de
janvier
a
été
très
occupé
à
adapter
l'accès
aux
salles
communales.
Culture/bibliothèque
: Fabien
DUPRAZ
-
Le
spectacle
« GRACES
»
organisé
en
partenariat
avec
l’AEL
qui
aura
lieu
vendredi
28
janvier
en
soirée
semble
remporter
un
vif succès,
déjà
plus
de
80
places
sont
réservées.
-
Les
dernières
informations
confirment
que
l’accès
à
la bibliothèque
sera
bien
soumis
au
Pass
Vaccinal.
Finances
: Frédéric
MANTEL
-
La
commission
s’est
réunie
le
13
janvier
essentiellement
pour
parcourir
le
compte
administratif
du
budget
principal.
Malgré
que
les
chiffres
ne
soient
pas
définitif,
il
en
ressort
un
excédent
sur
la partie
fonctionnement.
A l'inverse,
sur
la partie
investissement
met
en
exergue
un
déficit.
Toutefois
le
bilan
global
devrait
être
positif
aux
alentours
de
80
000
€.
Le
compte
administratif
des
différents
budgets
sera
voté
lors
du
conseil
le
1°
mars.
Ce
conseil
sera
également
consacré
à
un
débat
d'orientation
budgétaire
et
le
budget
primitif
2022
sera
voté
au
conseil
du
22
mars.
Mairie
— 139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr e
Plan
Communal
de
Sauvegarde
: Frédéric
MANTEL
-
Pour
la
mise
à jour
du
PCS,
il était
envisagé
de
faire
appel
à
IRMA
(Institut
des
Risques
Majeurs)
avec
la possibilité
de
faire
intervenir
Un
stagiaire
pour
cette
réalisation
de
mise
à
jour.
Deux
CV
ont
été
adressé
à
la
commune:
un
élève
de
5ème
année
en
école
d'ingénieur
et
un
élève
en
master
2
sur
les
risques
et
l'aménagement
en
montagne.
L'étude
des
candidatures
va
se
faire
rapidement
pour
relancer
la
commission
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
e
Économie
locale/Développement
Durable
: Marie-Lise
MARCHAIS
-
Une
réunion
s’est
tenue
pour
accueillir
les
nouveaux
membres
de
la
commission.
Deux
orientations
de
travail
sont
prévues.
Un
premier
groupe
de
travail
pour
revoir
et
améliorer
le règlement
du
marché
et
par
la suite
le présenter
à la prochaine
commission
mixte
(Élus et forains).
-
Un
second
groupe
de
travail
pour
étudier
un
projet
de
«
recyclerie
mobile
»,
attente
exprimée
via
la
boîte
à
idée
par
les
habitants.
Un
contact
avec
la
recyclerie
du
Guiers
a
été
établi
afin
de
travailler
sur
ce
projet.
Une
rencontre
est
attendue
début
février.
e
Transition
Énergétique/Numérique
: Alain
PLOUZEAU
-
Une
réunion
transition
énergétique
est
prévue
le
3
février
dont
le
sujet
sera
l'éclairage
public.
I! s'agira
de
définir
un
plan
d'actions,
des
éléments
de
budget,
et
réfléchir
à
une
stratégie
pour
l'éclairage
nocturne.
-
_Ilest
prévu
un
diagnostic
énergétique
du
bâtiment
de
l’ancienne
usine
de
tapis
de
6
logements
au
total.
Cette
étude
sera
financée
à 50
%
HT
par
le SDES.
-
Monsieur
PLOUZEAU
souhaite
la création
d’un
groupe
de
travail
pour
définir
l’évolution
des
usages
de
la
salle
polyvalente
et
boulodrome
afin
d'établir
un
cahier
des
charges
(rénovation
du
bâtiment
en
fonction
de
son
futur
usage
en
incluant
la
rénovation
énergétique).
e
Social/Santé/Solidarité
: Gilles
GROS
-__
Monsieur
GROS
revient
brièvement
sur
la
dernière
réunion
de
la
commission
sociale
qui
traitait
de
l’analyse
des
besoins
sociaux.
La
restitution
finale
se
tiendra
aux
alentours
du
15
mars.
-
La
prochaine
réunion
de
cette
même
commission
se
tiendra
le
1er
février
et
traitera
une
demande
d’aide
personnalisée
présentée
par
Madame
PEDINOTTI.
-
Monsieur
GROS
informe
qu'ils
ont
rencontré
avec
le
Président
André
BOIS,
le
futur
Directeur
des
EHPAD
de
Novalaise
et
de
Yenne,
qui
a
été
recruté
dernièrement
par
le
CHMS.
Il
s’agit
de
Monsieur
David
PLUVILAN
48
ans,
ancien
directeur
de
la
clinique
du
Sermet. Il prendra
ses
fonctions
prochainement
et
bénéficiera
de
15
jours
de
« tuilage
» avec
le
Directeur
par
intérim
Bruno
LEQUAY.
-__
Monsieur
GROS
informe
le
conseil
des
principaux
sujets
abordés
lors
du
dernier
CA
de
l’'ADMR.
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
État
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
-
Néant- Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
—
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr [IR
FINANCES
IT
Ouverture
des
crédits
budgétaires
avant
le
vote
des
budgets
M14
- M49
—
M4
(parcs
de
détente)
/
Exercice
2022
Monsieur
MANTEL
informe
que
la
règlementation
autorise
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
de
l’exercice
précédent.
Il convient,
dès
à
présent,
de
prévoir
la
possibilité
d'engager
et
de
régler
des
dépenses
d'investissement
sur
les
budgets
M14
- M49
— M4
(parcs
de
détente)
Ilest
proposé
les
ouvertures
de
crédits
suivantes
:
(Rappel
de
la
règle
: 25%
des
dépenses
réelles
d'investissement
sans
les
remboursements
capital
emprunt
ni
les
restes
à réaliser).
Budget
M14
- GENERAL
Enveloppe
disponible
: 265
570
€
OUVERTURE
OPERATION
- CHAPITRE
BP
2021
CREDITS
2022
NON
AFFECTÉES
CHAP.20
24
600
€
6150€
NON
AFFECTÉES
CHAP.21
174
100
€
43
525
€
24-
VOIRIE
CHAP.21
67
630
€
16
907
€
78-
EGLISE/CIMETIERE
CHAP.21
24
400
€
6100
€
79-
BOURG
CHAP.21
15
100
€
3775€
79-
BOURG
CHAP.23
755
000
€
188
750
€
80-
MARRONNIERS
CHAP.21
1453€
363
€
Budget
M49
- EAU
Enveloppe
disponible
: 74
541
€
OUVERTURE
CHAPITRE
BP
2021
CREDITS
2022
20 -— Frais
d'étude
(PLU)
50
130
€
12532€
21-
Travaux/
Immobilisations
248
037
€
62
009
€
Budget
M4
—
Parc
de
détente
de
PRE
ARGENT
Enveloppe
disponible
: 8 063
€
OUVERTURE
CHAPITRE
BP
2021
CREDITS
2022
21-
Travaux
/
Immobilisations
32255€
8
063
€
Budget
M4
—
Parc
de
détente
de
BON
VENT
Enveloppe
disponible
: 7 227
€
OUVERTURE
CHAPITRE
BP
2021
CREDITS
2022
21-
Travaux/
Immobilisations
28
909
€
7227€
Mairie
— 139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à
l’unanimité
11.2
Acombpte
sur
la participation
due
au
SIVU
du
groupe
scolaire
au
titre
de
l'exercice
2022
Monsieur
MANTEL
informe
que
la
commune
verse,
en
début
d'année,
un
acompte
sur
la
participation
due
au
SIVU
du
Groupe
Scolaire,
afin
de
permettre
à
celui-ci
de
faire
face
à
ses
engagements
immédiats,
dans
l'attente
du
vote
de
son
budget
et
du
vote
du
montant
des
participations
des
communes
adhérentes.
Ilest
proposé
de
verser
un
acompte
de
50
000
€.
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l’unanimité
1.3
Comice
agricole
de
l’Avant-Pays
Savoyard
à
Novalaise
le 31
juillet
2022
Madame
le
Maire
informe
que
la
Maison
des
Agriculteurs
de
Novalaise
organise
le
comice
de
l’APS
à
NOVALAISE.
Cette
fête
de
l’agriculture
sera
l’occasion
de
communiquer
sur
les
différents
métiers
des
agriculteurs
et
faire
découvrir
une
partie
de
leur
savoir-faire.
Le
fil
conducteur
de
cette
journée
sera
le
concours
de
bovins
de
races
laitières
et
une
présentation
des
races
à viande,
présentes
sur
le territoire.
Seront
organisés:
défilé,
mini-ferme,
animations
par
artisans
et
producteurs,
présentation
de
matériel
agricole
et
outils
anciens,
animations
pour
enfants,
concours
photos,
restauration
à
partir
de
produits
locaux... Les
organisateurs
sollicitent
une
aide
financière
ou
logistique
ou
sous
forme
de
lots.
Il'est
proposé
de
mettre
à disposition
gratuitement
des
locaux
: la salle
polyvalente/boulodrome
ainsi
que
des
moyens
matériels.
1.4
Logements
communaux
- proposition
de
réalisation
d’audits
énergétiques
par
le SDES
: proposition
de
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
valant
convention
financière
Madame
le
Maire
informe
que
dans
le
contexte
actuel
de
surconsommation
d'énergie
et
d'augmentation
des
coûts
afférents,
le
SDES
a
pris
l'initiative
de
la
réalisation
d’audits
énergétiques
des
bâtiments
communaux
à
l'échelon
de
son
territoire
d'intervention
en
conformité
avec
l’article
5.2
de
ses
statuts,
et
ce
au
bénéfice
de
ses
communes
adhérentes,
afin
de
les
aider
dans
leurs
actions
de
maîtrise
de
l'énergie.
Les
modalités
administratives
techniques,
juridiques
et de
répartition
financière
nécessaires
et adaptées
à la
réalisation
de
cette
opération
sont
précisées
dans
une
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage,
valant
convention
financière
à
passer
entre
la
commune
et
le
SDES.
La
répartition
du
coût
de
l’audit
énergétique
s'établit
comme
suit
:
“le
SDES
participe
à hauteur
de
50
%
du
montant
HT
de
la prestation,
"
La
commune
: 50
%
du
montant
HT
+ TVA
totale
du
coût
de
la
prestation.
Pour
information,
le
coût
d’un
audit
évolue
globalement
entre
1
500
€
et
4
000
€,
variable
selon
le
bâtiment
et
la surface.
IlLest
proposé
de
réaliser
des
audits
pour
le bâtiment
Tapis
— route
du
Col de
l’Épine
comportant
6 logements
communaux. Pour
ce
bâtiment,
dont
la surface
est
inférieure
ou
égale
à 250
m?
le montant
estimatif
de
l’audit
est
de
1 724
€HT
en
moyenne.
Le
SDES
propose
une
participation
de
50
%
de
ce
montant.
Le
reste
à charge
de
la commune
serait
donc
de
1 206
TTC.
Il convient,
dans
l’affirmative
:
”
De
valider
la
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
au
SDES
valant
convention
financière,
“
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
la
signer,
“De
prendre
en
charge
financièrement
l'intégralité
des
coûts
TTC
de
la part
communale
et,
d'inscrire
au
budget
les
crédits
afférents.
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à l'unanimité
Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
—
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr ITR
URBANISME
1
D.LA.
Maître
DEVRED
Route
du
Col
de
l’Epine
bâti
Maître
JOSSERAND-GUILLERMET
Route
de
Yenne
bâti
Maître
BENAT
Route
du
lac
bâti
Maître
LIONNARD
Chemin
du
Crochet/Pétigneux
bâti
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à
l’unanimité
pour
ne
pas
préempter
HL.2
Etat
sur
les
PC
/ DP
/ CU
PA CAN
+
M.
SULPICE
André
hameau
de
la
Fatta
lotissement
(environ
60
logements)
PC THOMAS
Guillaume/CARILLON
Stéph.
Allée
de
Brignoud
extension
BIGALLET
Chloé
Chemin
du
Polatier
annexe
au
logement
SERMET
Florian
Route
de
la Crusille
construction
4
maisons
RICHE
Laetitia/EXCOFFON
Sylvain
Route
de
la
Crusille
maison
individuelle
MICHAUT
Frédérique
Route
de
St Alban
de
Mtbel
maison
individuelle
DP RICHARD
Ugo
Le
Monthieux
réhabilitation
corps
de
ferme
JAMET
Nathalie
Route
de
Marcieux
piscine
GENIX
Annie
Chemin
des
Mollasses
réfection
toiture
CU Maître
DEVRED
Route
du
Col
de
l’Epine
CU
d'information
Maître
BOYER
Chemin
des
Courtis
CU
d’information
Maître
BOYER
Route
des
Perrèles
CU
d’information
Maître
LIONNARD
Chemin
du
Crochet
CU
d’information
Maître
JOSSERAND
Route
de
Yenne
CU
d'information
SPE
SAS
SR
CONSEIL
Route
des
Plages
CU
d’information
13
Cession
de
parcelles
à
SAVOISIENNE
HABITAT
pour
projet
de
résidence
à
destination
du
peloton
motorisé
de
gendarmerie
:avis
de
France
Domaine
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
13
décembre
2021,
à
savoir:
la
décision
de
céder
à
SAVOISIENNE
HABITAT,
après
validation
du
service
du
Domaine,
une
surface
de
3
800
m?
environ
à
détacher
des
parcelles
A
N°
1015-1014-3010
au
prix
de
100
000
€
net
vendeur
pour
permettre
exclusivement
la
réalisation
d’une
résidence
et
d'équipements,
à destination
du
peloton
motorisé
de
gendarmerie.
Le
5
janvier
2022,
le
pôle
Évaluation
Domaniale
a
transmis
son
avis
sur
la
valeur
vénale
:après
enquête
et
compte-tenu
de
l'importance
du
terrain
et
des
contraintes
imposées
pour
la
construction
du
futur
bâtiment,
la
cession
de
ce
tènement
au
prix de
100
000
€
HT
n’appelle
pas
d'observations.
Cet
avis
a
été
transmis
à
SAVOISIENNE
HABITAT
ainsi
qu’à
Maître
ROUHETTE,
notaire
pour
préparation
de
l’acte
à intervenir.
Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Monsieur
TAIN
fait
état
de
contraintes
inscrites
dans
le
PLU
(nature
humide
des
terrains,
source
existante
et
réhabilitation
des
bassins
existants)
et
indique
que,
même
si la source
n'est
pas
dans
le
périmètre
vendu,
les
terrassements
risquent
de
perturber
l'écoulement
souterrain.
Il demande
que
ces
contraintes
figurent
dans
l'acte
de
vente
notarié.
Madame
le
Maire
précise
que
la
source
est
sur
la
partie
basse
du
terrain
concerné
et
qu'il
existe
également
sur
cette
autre
partie
du
terrain
une
citerne.
Monsieur
WROBEL
précise
qu'une
étude
géologique
sera
programmée
avant
le début
des
travaux.
Par
ailleurs
Monsieur TAIN,
s'interroge
sur
le devenir
des
jardins
partagés
en
fond
de
parcelle,
sont-ils
impactés
par
cette
cession
?
Madame
le
Maire
répond
qu'ils
ne
sont
plus
exploités.
IV
VOIRIE
- RESEAUX
&
ESPACES
VERTS
IV.1
Aménagement
de
sécurité
—
route
des
plages-
travaux
réalisés
sur
RD
sous
maîtrise
d'ouvrage
départementale
: approbation
de
la convention
technique
Madame
le Maire
informe
que
la route
des
plages
(RD
921
hors
agglomération)
sur
la Commune
de
Novalaise
est
soumise
à une
forte
fréquentation
estivale
du
fait de
la présence
de
plages
et de
la proximité
d’une
sortie
de
l’autoroute
A
43.
Sur
ce
tronçon
(section
comprise
depuis
la
limite
avec
la
commune
de
Nances
jusqu’après
la
limite
de
la
commune
de
St
Alban
de
Montbel),
quatre
passages
piétons
permettent
le
franchissement
de
la
RD
921
depuis
les
parkings
vers
les
plages.
Madame
le
Maire
a
interpellé
les
services
du
Département
sur
la
dangerosité
des
passages
piétons
permettant
l'accès
aux
plages
de
Novalaise
et à la base
d’aviron
: elle
a demandé
la réduction
de
vitesse
à 50
km/h
sur
cette
portion
en
période
estivale,
de
juin
à
septembre.
Les
ouvrages
et équipements
sont
les
suivants
:
“
La
limitation
à 50
km/h
pour
la
saison
estivale,
du
1°
juin
au
30
septembre
sur
la section
comprise
entre
la
plage
de
Pré
Argent
et
la
base
d’aviron,
”
L'amélioration
de
la visibilité
des
passages
piétons,
par
la
mise
en
place
de
balises
J11,
“
La
mise
en
place
de
la
signalisation
verticale
et
horizontale
règlementaire.
Le
Département
de
la Savoie
propose
une
convention
technique
relative
aux
aménagements
qui
fixe,
d’une
part,
les
conditions
d'occupation
du
domaine
public
routier
départemental
par
la
Commune,
et
d’autre
part,
les
modalités
de
réalisation,
de
gestion
et
d'entretien
des
ouvrages.
Les
travaux
sont
exécutés,
selon
les
prescriptions
fournies
par
le
Département.
L'achèvement
et
la
conformité
des
travaux
exécutés
sont
vérifiés
et
constatés
contradictoirement.
Cette
vérification
fait
l’objet
d’un
procès-verbal
de
remise
d'ouvrage
signé
par
un
représentant
de
chaque
cosignataire
de
la
convention.
Il'est
proposé
de
valider
et signer
cette
convention
technique.
Décision
du
Conseil
Municipal
: accord
à
l’unanimité
IV.2
Remplacement
des
deux
platanes
sur
le
parvis
de
l’église
Monsieur
DUPRAZ
informe
qu’à
la suite
d’interrogations
de
bons
nombres
de
personnes,
il est
important
de
resituer
la décision
prise
de
remplacer
les
platanes
devant
l’église.
«
Lors
de
l’élagage
2020,
le
responsable
des
espaces
verts
a
dû
élaguer
de
manière
importante
les
deux
platanes
trônant
sur
le parvis
de
l’église.
En
effet
un
des
deux
arbres
est
complétement
« creux
» et en
train
de
pourrir
sur
les
banches
supérieures.
Pour
le second,
des
plaies
importantes
se
trouvent
sur
le
dessus
(voir
photos).
Afin
de
s'assurer
de
la
bonne
marche
à suivre,
un
second
avis
a été
pris
auprès
d’un
paysagiste
local
Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
—
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr fort
d’une
grande
expérience.
L'avis
est
sans
appel.
Les
arbres
sont
en
train
de
mourir.
Un
est
à
un
stade
très
avancé,
le
second
un
peu
moins.
Des
renseignements
ont
donc
été
pris
auprès
de
différents
professionnels
(pépiniéristes,
ONF,
paysagistes)
sur
la
maladie
touchant
les
platanes.
Ils
sont
infectés
par
une
maladie
vasculaire
qui
provoque
leur
dépérissement.
L'infection
touche
les
arbres
ayant
des
blessures
sur
les
troncs
et
colonise
très
rapidement
les tissus.
Cette
maladie
peut
également
se
transmettre
d’arbre
en
arbre
par
contact
racinaire.
La
commission
étant
plus
informée
sur
le sujet,
la question
s’est
posée
de
n’en
supprimer
qu'un
mais
le fait
que
le second
soit
déjà
touché
sur
la cime
incite
à remplacer
les
deux.
Malgré
ces
différents
renseignements
pris,
de
nombreux
doutes
ont
été
émis
par
Monsieur
TAIN,
lors
d’un
mail
adressé
le
17
janvier
dernier.
La
commune
a donc
fait
appel
à Monsieur
COSSIN,
expert
forestier
et expert
judiciaire
en
sylviculture.
À
la suite
de
sa
visite
et
de
son
expertise
du
24
janvier,
il en
ressort
que
:
e
Le
platane
côté
droit
de
l’église
est
à
ce
jour
dangereux
au
niveau
des
branches
charpentières,
soit
l’ensemble
des
branches
supérieures.
e
Le
platane
côté
gauche
a
entamé
son
processus
de
dépérissement
au
niveau
des
branches
charpentières,
avec
notamment
une
à
couper
très
rapidement.
Lors
des
explications,
Madame
GARDET,
Monsieur
DUPRAZ
et
le
responsable
espaces
verts
des
services
techniques
étaient
présents,
la
question
a
été
posée
d'appliquer
une
pâte
cicatrisante.
Monsieur
COSSIN
a
affirmé
que
le processus
de
dépérissement
étant
entamé,
la
pâte
n'aurait
aucune
action.
Au-delà
du
respect
du
vivant
et
malgré
le
côté
emblématique
de
ces
arbres,
la
question
sécuritaire
se
pose
avec
des
branches
prêtes
à céder.
Convaincu
des
bienfaits
des
arbres,
notamment
dans
les
zones
urbanisées,
le
remplacement
se
fera
immédiatement
après
l'abattage
des
deux
platanes.
Il a été
décidé
de
replanter
2 « Gleditsia
sunburst
», variété
adaptée
aux
sols
rustiques
et résistante
aux
fortes
variations
de
température.
Ces
travaux
se
feront
avec
des
entreprises
locales
(différentes
de
celle
ayant
confirmé
le
diagnostic),
tout
comme
la
fourniture
des
arbres,
cultivés
en
peine
terre,
provenant
de
Belmont-Tramonet.
»
Madame
le
Maire
précise
que
l’on
détenait
déjà
l’avis
de
professionnels
locaux.
Elle
a également
contacté
Monsieur
TAIN
par
téléphone
pour
lui apporter
toutes
les
précisions
utiles.
Elle
déplore
des
dépenses
supplémentaires
alors
que
les
avis
des
professionnels
locaux
étaient
identiques
à celui
à présent
rendu.
Monsieur
TAIN
précise
qu’il
apprécie
que
la demande
d'une
expertise
officielle
ait été
prise
en
compte.
L'abattage
d'un
arbre
est
un
sujet
sensible
qui
le
mérite.
V
INFORMATIONS
V.1
Organisation
des
bureaux
de
vote
pour
“Élections
présidentielles
des
10
&
24
avril
2022
“Élections
législatives
des
12
&
19 juin
2022
Madame
le
Maire
informe
les
conseillers
que
suite
aux
prochaines
élections
il conviendra
que
les
conseillers
se
positionnent
sur
les
différentes
dates.
V.2
Rencontre
d'échanges
et
d'informations
entre
les
représentants
du
parc
de
Chartreuse
et
les
élus
municipaux
Madame
le
Maire
rappelle
le
Mail
adressé
par
la CCLA,
à destination
des
conseillers
communautaires
et
municipaux. Les
communes
de
la
CCLA
ainsi
que
la
communauté
de
communes,
vont
être
consultées
à
partir
du
mois
de
mars
pour
se
positionner
sur
la
nouvelle
charte
du
Parc
Naturel
Régional
de
Chartreuse
qui
vient
de
recevoir
un
avis
ministériel
favorable.
Chaque
commune
disposera
alors
d’un
délai
de
4
mois
pour
valider
cette
charte
et
ainsi,
décider
d'entrer
dans
le
PNR
de
Chartreuse.
Mairie
—
139
route
du
Lac
— 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
—
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr 10
Cette
rencontre
a
pour
objectifs
de
répondre
aux
questions
factuelles
sur
le
rôle
et
le
fonctionnement
du
PNR
mais
aussi,
de
partager
et
d'échanger
sur
les
enjeux
et
l'intérêt
pour
les
communes
et
plus
globalement
le
territoire
de
la
CCLA,
d'intégrer
le
Parc
de
Chartreuse.
V3
Avis
du
Conseil
Départemental
de
la Savoie
sur
les
accès
alpins
au
Lyon-Turin
Madame
le Maire
informe
que
lors
du
comité
régional
de
pilotage
du
13
décembre
2021
sur
les accès
français
du
LYON
— TURIN,
le
Préfet
de
Région
a
sollicité
l’avis
des
collectivités
sur
le choix
du
scénario
à
retenir,
pour
une
première
étape
de
réalisation
de
l’itinéraire
désormais
dénommé
«
les
accès
alpins
».
Le Conseil
Départemental
s'est
réuni
pour
débattre
d’un
avis
sur cette
question
complexe
et importante
pour
l’avenir
du
territoire.
Monsieur
le
Président
du
Conseil
Départemental
de
la Savoie
a transmis
l’avis
rendu
par
le
Département
qui
reprend
tous
les
éléments
motivant
sa
position
prise
dans
l'intérêt
général.
Cet
avis
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal.
Monsieur
GROS
précise
que
sur
ce
sujet,
ils
ont
sollicité
avec
Monsieur
GUILLERMARD
l'avis
de
Monsieur
Louis
BESSON
l’initiateur
historique
de
ce
projet,
qui
ne
partage
pas
l'avis
formulé
par
le
conseil
départemental.
Monsieur
GROS
pense
qu’il
serait
intéressant
et
instructif
d'organiser
pour
notre
commune
un
temps
d'échange
avec
Monsieur
BESSON
pour
avoir
un
éclairage
différent
sur
le sujet.
Madame
le
Maire
pense
que
si cette
réunion
se
tient,
elle
devrait
l'être
plutôt
au
niveau
de
la CCLA.
Monsieur
TAIN
indique
qu'effectivement
au
conseil
CCLA,
il avait
regretté
le manque
d'informations
et
d'échanges
sur
ce
projet
structurant.
À titre
personnel,
il regrette
l'avis
si peu
tranché
transmis
par
la
CCLA
au
préfet
avec
les
2 scénarios
fret.
Il aurait
préféré
insister
sur
le scénario
fret
le
moins
cher
de
manière
à
rajouter
plus
facilement
la
modernisation
ou
doublement
de
la ligne
St-André
le gaz/Chambéry
qui
n'intéresse
et
ne
pourrait
être
véritablement
défendue
que
par
la CCLA
et Val
Guiers.
V.4
Questions
diverses
Madame
GARDET
demande
pourquoi
la
plage
Bon
Vent
est
fermée
par
un
portail
et
n'est
plus
du
tout
accessible.
Madame
le
Maire
répond
que
cette
fermeture
est
temporaire
suite
au
matériel
restant
sur
la
plage,
le
portail
sera
réouvert
très
prochainement.
Madame
BESSONAT
demande
s’il
est
prévu
une
réponse
ou
une
réaction
à
la
lettre
anonyme
signée
uniquement
« parents
d'élèves
».
Madame
le
Maire
répond
qu’elle
ne
peut
répondre
ou
commenter
la
teneur
d’un
courrier
dont
on
ne
connait
pas
la
provenance
ni
les
auteurs
car
non
signée
et
sans
référence.
Elle
précise
également
qu'elle
a
reçu
dernièrement
des
parents
d'élèves
délégués
et
que
ce
courrier
n’est
pas
de
leurs
faits.
Dates
des
prochains
conseils
municipaux
:
-
Mardi
1°
mars
2022
-_
Mardi
22
mars
2022
Séance
levée
à : 22h57
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Gilles
GROS
Claudine
TAVEL
Mairie
—
139
route
du
Lac
—
73470
NOVALAISE
Tel :
04.79.28.70.38
-
mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr