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Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 Fevrier 2021
Document publié le Mercredi 24 février 2021 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 Fevrier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Démocratie,
LISA
°
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Ce
Du
Mercredi
24
Février
2021
- 20H00
et montagne
Sous
la
présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Lieu
: Salle
polyvalente
— Chemin
de
Courvaz
Présents
:
ARIOLI
Sandrine
—
DUPRAZ
Fabien
—
EHNY
Richard
—
FLEURET
Anaïs
- GARDET
Catherine
- GROS
Gilles
-
GUILLERMARD
Denis
—
GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
—
MANSOZ
Carine
—
MANTEL
Frédéric
—
MARCHAIS
Marie-Lise
- PERRIER
Lysiane
- PLOUZEAU
Alain
—
SCHWARTZ
Martine
— TAIN
Daniel
- WDOWIAK
Monika
— WROBEL
David.
Excusées
: MARCHAIS
Marie-Lise
(pouvoir
M
MANTEL),
GARDET
Catherine
(pouvoir
Mme
SCHWARTZ).
Secrétaire
de
séance
:
Richard
EHNY
ORDRE
DU
JOUR
Madame
le
Maire
rappelle
:
Vu
le
contexte
sanitaire,
la
séance
est
transférée
à
la
salle
polyvalente
et
se
tient
sans
public.
Afin
de
respecter
les
normes
sanitaires,
le
choix
de
la
salle
polyvalente
a
été
retenu
en
raison
de
sa
grande
surface :
#
Un
sens
de
circulation
est
établi
dès
l'entrée,
L'accès
à la salle
s'effectue
par
la porte
principale
et
la sortie
par
les
issues
de
secours
opposées,
#
Chaque
conseiller
dispose
d’une
table
individuelle
et
d’une
chaise,
préalablement
désinfectées,
#
Chaque
conseiller
arrivant
doit
être
équipé
d’un
masque
et
doit
utiliser
le gel
hydroalcoolique
à
disposition,
#._
Une
prise
de
température
est
réalisée
avant
l'accès
à la salle,
“Le
conseiller
est
invité
à rejoindre
directement
un
emplacement,
#
Le
masque
ne
peut
pas
être
retiré
pendant
toute
la durée
de
la séance,
%
Les
micros
à disposition
sont
désinfectés
à chaque
prise
de
parole,
Une
aération
d’un
temps
suffisant
de
la salle
polyvalente
est
effectuée
avant
la séance.
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
26
janvier
2021
Madame
le
Maire
précise
que
Monsieur
TAIN
souhaite
que
ce
compte-rendu
soit
complété
avec
sa
remarque
concernant
l’utilisation
de
produits
phytosanitaires
chimiques,
à savoir :
Monsieur
TAIN
fait
part
d’un
arrêté
paru
le
15
janvier
2021
stipulant
la
prochaine
interdiction
d’utilisation
de
produits
phytosanitaires
dans
les
cimetières.
[....…..]
Monsieur
TAIN
regrette
que
l'usage
de
ces
produits
ne
soit
pas
arrêté
depuis
plusieurs
années
comme
dans
d’autres
communes.
Décision
du
Conseil
Municipal
: 1 Abstention
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr >
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et conseillers
délégués
TRAVAUX
NEUFS
:
Denis
GUILLEMARD,
adjoint.
Les
chantiers
de
la
place
du
Bourniau
et du
pôle
santé
en
sont
au
stade
de
la charpente.
Rien
de
particulier,
que
les
aléas
classiques
de
construction.
La
charpente
de
la
place
du
Bourniau
sera
terminée
fin
Mars.
SOCIAL
: Gilles
GROS,
conseiller
délégué.
Pas
de
réunion
en
Février.
Concernant
la
direction
de
L'EHPAD,
deux
candidatures
sont
examinées
pour
le
poste.
Pas
de
dossier
à
présenter
pour
les
aides
financières
spécialisées. Madame
le
Maire
informe
que
Madame
Marie
Claire
BARBIER,
conseillère
départementale
et vice-présidente,
l’a
invitée,
accompagnée
de
M
Gilles
GROS
pour
une
rencontre
avec
Mme
ROZENN
HARS,
vice-présidente
du
département
déléguée
à
l'autonomie
et
la
santé,
pour
évoquer
le
projet
de
la
maison
d’accueil
pour
personnes
âgées.
Ce
projet
a
retenu
toute
l'attention
de
Mesdames
les
conseillères
départementales. URBANISME :
David
WROBEL,
conseiller
délégué.
Deux
réunions,
une,
le
Scot
avec
le
service
de
l’état
et
une
seconde
avec
le
Scot
seulement,
portant
sur
le foncier.
L'étude
de
l’eau
potable
est
close
et l’étude
des
risques
naturels
est
en
cours.
CULTURE,
BIBLIOTHEQUE :
Sandrine
ARIOLI,
adjointe.
Visite
de
la
bibliothèque
par
la
commission
d'élus,
rencontre
avec
les
bénévoles
pour
la
mise
en
place
d’une
chartre.
Un
« désherbage
»
de
la
collection
de
livres
de
la
bibliothèque
est
prévu.
TRANSITION
ENERGETIQUE
: Alain
PLOUZEAU,
conseiller
délégué.
Diagnostic
énergétique
fait
à
la
salle
polyvalente,
une
réunion
de
présentation
est
programmée.
Viendront
par
la
suite
les
diagnostics
des
bâtiments
de
la
Mairie
et
de
la
Maison
des
associations.
Un
diagnostic
de
l’éclairage
public
doit
avoir
lieu.
ASSOCIATIONS/ANIMATIONS/MOBILITE/ESPACES
VERTS:
Fabien
DUPRAZ,
adjoint.
Labellisation
terre
de
jeux
2024
pour
la
commune
de
Novalaise,
une
réunion
de
la
commission
aura
lieu
pour
préparer
animations,
actions,
qui feront
vivre
ce
label.
Un
audit
est
prévu
par
Agate
pour
les
établissements
accueillants
les
associations.
Sont
en
prévision,
des
travaux
de
réfection
et
d'entretien
pour
certains
chemins
ruraux.
A
la
demande
de
Madame
le
Maire
la
commission
se
penchera
pour
trouver
une
alternative
de
désherbage
pour
le cimetière.
COMMUNICATION/FINANCE :
Frédéric
MANTEL,
adjoint.
La
plupart
des
bulletins
municipaux
ont
été
distribués
sur
l’ensemble
de
la commune.
Les
personnes
ne
l'ayant
pas
reçu
pourront
se
manifester
auprès
de
la
Mairie.
La
gazette:
distribution
prévue
courant
Mars.
Son
contenu
sera
principalement
les
réponses
apportées
aux
questions
de
la boîte
à idées
itinérante.
La
dernière
réunion
de
la
commission
finance
a
essentiellement
porté
sur
l'élaboration
des
budgets.
PLAGES/PARCS
DE
DETENTE
:
Madame
le
Maire
indique
que
la
commission
« délégation
de
service
public,
DSP
» s’est
réunie
pour
l’ouverture
des
plis.
Une
autre
réunion
a eu
lieu
pour
l'analyse
des
offres.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79 28
71
01
- contact@novalaise.fr
ampnovalaiae.hr ls
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LL
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal Madame
le
Maire
fait
part
des
décisions
prises
depuis
le début
de
l’année
:
e
Décision
d'accorder
dans
le
cimetière
communal
une
concession
simple
d’une
durée
de
50
ans,
à
compter
du
19/01/2021,
à
Madame
MONCEAUX
Thérèse
moyennant
la
somme
de
250€.
e
Décision
d'accorder
dans
le
cimetière
communal
une
concession
au
columbarium
d’une
durée
de
30
ans,
à compter
du
12/02/2021,
à
Madame
FRANQUET
Sylviane
et
Monsieur
RIVE
Dominique
moyennant
la
somme
de
550
€.
[IR
FINANCES Madame
le
Maire
informe
que
deux
réunions
de
la commission
communale
« finances
» se
sont
tenues.
Le
budget
a été
construit
sans
augmentation
du
taux
d'imposition
pour
2021.
Madame
le Maire
donne
la
parole
à Monsieur
MANTEL
pour
présenter
la suite.
UT
Budget
PRINCPAL
M14
1.1.1
Approbation
du
compte
de
gestion
Décision
du
Conseil
Municipal
: À l'unanimité
1.1.2
Approbation
du
compte
administratif
Décision
du
Conseil
Municipal
: À
l'unanimité
1.1.3
Vote
du
budget
2021
Décision
du
Conseil
Municipal
: 3 Abstentions
1.2
Budget
EAU
M49
1.2.1
Approbation
du
compte
de
gestion
Décision
du
Conseil
Municipal
: À
l’unanimité
1.2.2
Approbation
du
compte
administratif
Décision
du
Conseil
Municipal
: À
l'unanimité
1.2.3
Vote
du
budget
2021
Décision
du
Conseil
Municipal
: À
l'unanimité
1.3.1
Budget
PRE
ARGENT
M4
11.3.1.1
Approbation
du
compte
de
gestion
Décision
du Conseil
Municipal
: À l’unanimité
11.3.1.2
Approbation
du
compte
administratif
Décision
du
Conseil
Municipal
: À
l'unanimité
11.3.1,3
Vote
du
budget
2021
Décision
du
Conseil
Municipal
: 3 Abstentions
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél. : 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.br 1.3.2
Budget
BON
VENT
M4
11.3.2.1
Approbation
du
compte
de
gestion
Décision
du Conseil
Municipal
: À l’unanimité
11.3.2.2
Approbation
du
compte
administratif
Décision
du Conseil
Municipal
: À l’unanimité
11.3.2.3
Vote
du
budget
2021
Décision
du
Conseil
Municipal
: 3 abstentions
I.4
Participations
/ Subventions
Il convient
d'approuver
la participation
due
au
SIVU
de
groupe
scolaire
de
Novalaise,
au
titre
de
l'année
2021
qui
s'élève
à
419
162.50
€.
Cette
somme
représente
la
quote-part
annuelle
de
la
Commune
à la gestion
des
écoles
maternelle
et
primaire
par
le SIVU.
Décision
du
Conseil
Municipal :
À l’unanimité
ILS
Réfection
du
mur
du
Gojat
-
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
(FDEC)
Le
mur
de
soutènement
de
la
route
du
Gojat,
situé
en
aval
du
lotissement
des
Bovardes,
soutient
un
talus
d’une
inclinaison
d'environ
40
%.
Ce
mur
centenaire
a
bénéficié
d’un
jointement
de
surface,
il
y
a
une
quinzaine
d'années
afin
de
consolider
l’ouvrage
qui
montrait
des
signes
de
faiblesse.
Un
diagnostic
a été
réalisé
par
un
professionnel
à
l’automne
pour
remettre
en
état
ce
mur.
Il était
prévu
d'inscrire
les
crédits
nécessaires
pour
sa
réfection,
en
2021.
Les
fortes
pluies
de
janvier
et
février
2021
ont
provoqué
l’éboulement
d’une
partie
du
mur
nécessitant
une
réfection
en
urgence
afin
d'éviter
qu’il
ne
s'écroule
et
qu'il
provoque
un
glissement
de
terrain.
Le
coût
estimatif
pour
la
remise
en
état
du
mur
en
pierres
s'élève
à 24
505
€
HT.
Ces
travaux
d'urgence
peuvent
bénéficier
d’une
aide
de
la
part
du
Conseil
Départemental
de
la
Savoie,
au
titre
du
FDEC,
à
hauteur
de
38
%.
Il est
proposé
de
constituer
un
dossier
de
demande
de
subvention
avec
demande
d'autorisation
de
démarrer
les
travaux
avant
octroi
de
l’aide
financière.
Décision
du
Conseil
Municipal
:À
l'unanimité
1.6
Emprunt
2021
ILest
nécessaire
de
contracter
un
prêt
pour
financer
les travaux
de
la
place
du
Bourniau.
ILest
donné
lecture
de
la proposition
de
la Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
:
“Montant
: 300
000
€
“
Durée
:20ou25
ans
“Taux fixe
: 0.75
% sur
20
ans
où
0.96
% sur
25
ans
“Périodicité
: trimestrielle
“
Echéance :
constante
Il convient
de
se
prononcer
sur
cette
offre
de
prêt,
en
précisant
la
durée.
Décision
du
Conseil
Municipal
:Taux
retenu
0.75
%
sur
20
ans.
À
l'unanimité
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79 28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.ir 11.7 nl. HT H.2
Approbation
de
la
convention
entre
Commune
des
Echelles
et
Commune
de
Novalaise
pour
reversement
de
la
subvention
accordée
pour
l’achat
de
masques,
dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire/COVID-19 Pour
mémoire,
dans
le
cadre
de
cette
crise,
la
Commune
des
ECHELLES
a
réalisé
deux
commandes
mutualisées
de
masques
au
profit
de
29
collectivités
pour
un
total
de
23
500
masques
FFP1
et
6
300
masques
FFP2.
Au
vu
des
dépenses
éligibles
à
partir
du
13/04/2020,
du
prix
d'achat
des
masques
et
du
plafonnement
de
l’aide
consentie
par
l'Etat,
la
commune
des
ECHELLES
a
sollicité
et
perçu
une
subvention
d’un
montant
total
de
12
341
€.
Afin
de
procéder
au
reversement
de
cette
subvention
aux
communes
concernées,
les
services
de
la
DDFIP
ont
demandé
qu’une
convention
de
reversement
soit
établie.
Il
est
donné
connaissance
de
la
convention
à
passer
entre
la
Commune
des
ECHELLES
et
la
Commune
de
NOVALAISE
pour
permettre
le reversement
de
la somme
de
63
€ (acquisition
de
150
masques
FFP2).
Décision
du
Conseil
Municipal :
À
l’unanimité
URBANISME D.LA. Maître
BLANC-RESPAUD
Route
du
Collomb
bâti
Maître
DEVRED
Chemin
de
la Bouverie
bâti
Maître
ODIN
Route
de
Gerbaix
bâti
Maître
MAISONNIER
Route
du
11
novembre
1943
bâti
Décision
du
Conseil
Municipal
: pas
de
préemption
Etat
sur
les
PC/
DP
/ CU
PC BRILLAIS
Romain
MICHAUT
Gaëlle
SCI
RV
IMMO
BRISA
Emmanuel
CARACCI
Jean-Marie
DP RODIER
Sébastien
DUPORT
Pascale
PETITJEAN
Eric
SCI
NADYVE
EVASOL/BERLIOZ
Gilbert
SOUDAN
Frédéric
DEMEURÉ
Marilyne
SIMON
Maurice
Chemin
de
Bordon
Route
de
St Alban
de
M.
Zone
du
Goutier
Route
de
Marcieux
Route
des
Bottières
Chemin
de
Barbolion
Route
du
Gojat
Chemin
de
Monthieux
Des.
Route
du
Collomb
Route
de
Gerbaix
Route
du
Gojat
Chemin
Combe
Pitoz
Route
de
Marcieux
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
modificatif modificatif bâtiment
artisanal
maison
individuelle
garage Pose
fenêtres
toit + Carport
réhabilitation
maison
indiv.
Réhabilitation
maison
indiv.
Réfection
et
isolation
toiture
+ annexe Installation
10
panneaux
solaires
piscine réfection
toiture
pergola
Tél. : 04
79
28
70
38
- Fax:
04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.br CU SCP
DELAVENAY/BLANC
Maître
DEVRED
Maître
ODIN
Route
du
Collomb
Chemin
de
la
Bouverie
Route
de
Gerbaix
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
Maître
ROUHETTE
Monthéan
CU
d’information
Maître
ROUHETTE
La
Perrière
CU
d’information
.
Maître
ROUHETTE
La
Crusille
CU
d’information
Maître
ROUHETTE
Les
Balmes
CU
d’information
Maître
COTTAREL
Au
Polatier
CU
d’information
TARDY
Frédéric
Route
de
la Crusille
CU
opérationnel
TERRANOTA
Au
Bourget
CU
d’information
TERRANOTA
Route
de
la
Crusille
CU
d’information
IV
INFORMATIONS
IV.1
Elections
régionales
et
départementales
:
Le
scrutin
se
déroulera
les dimanches
13
et 20
juin
2021.
M
TAIN,
attire
l'attention
de
Madame
le
Maire
sur
le stationnement
gênant
des
voitures
pour
les
forains
lors
des
marchés.
Madame
le
Maire
répond
que
de
nombreux
panneaux
sont
déjà
en
place,
et
que
de
l'information
sera
rediffusée.
M
TAIN
informe
le conseil
municipal
d'un
projet
d'énergie
photovoltaïque
en
coopération.
Une
réunion
a
eu
lieu
à
Ayn,
M
TAIN
remercie
la
commune
de
cet
accueil.
Madame
le
Maire
lui
précise
que
si
la
demande
avait
été
faite
à
Novalaise,
la
commune
aurait,
aussi,
accueilli
les
participants
à cette
rencontre.
Prochaine
séance
: le
mardi
23
mars
2021
—
20
heures
Séance
levée
à : 22h11
Le secrétaire
de
séance
:
LE
Maire
Richard
EHNY
Claudine
TAVEL
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél. : 04
79 28 70 38 - Fax : 04
79 28 71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr