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Compte-Rendu - compte rendu cm 26 novembre 2019
Document publié le Mardi 26 novembre 2019 par la commune d'Étueffont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 26 novembre 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Conseil
Municipal
du
26
novembre
2019
à
19
H
30
Compte
rendu
Présents
: E. BAHY,R.
BAZIN,
M.
BEAUFREZ,
A.
FESSLER,
L. GOTTI,
H. GRISEY,
M.
HAMELIN,
N.
IRENEE,
A.
ISBLED,
M.
KROMER,
C.
PHILIPPON.
Excusés:
JP
GRUEBER
procuration
à
C.
PHILIPPON,
J.PETITJEAN
procuration
à
H.
GRISEY,
M.A.
MANIER
procuration
à
R.
BAZIN.
Délibération
n°78/2019
Délibération
n°79/2019
Délibération
n°80/2019
Délibération
n°81/2019
Délibération
n°82/2019
1
Désignation
secrétaire
de
séance
: Madame
Chantal
PHILIPPON
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
2 Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
: Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
le procès-verbal
de
la séance
du
14
octobre
2019.
3.
Finances
(Monsieur
Alain
FESSLER
décide
de
ne
pas
participer
au
vote
parce
que
sa
petite-fille
participe
au
voyage),
décide
de
verser
une
subvention
de
4000
€ à l’école
de
la
Forge
pour
le transport
(TGV)
à destination
de
Paris
et
pour
réduire
le coût
du
voyage
pour
les familles.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’en
versant
cette
subvention,
le
coût
du
voyage
reviendrait
à
152
€
par
élève
au
lieu
de
170
€.
Les
accompagnateurs,
tirés
au
sort,
régleront
leurs
parts.
Madame
Chantal
PHILIPPON
explique
que
vu
la
prise
de
compétence
scolaire
par
la
CCVS,
certains
font
la
remarque
que
des
communes,
en
participant
financièrement
aux
projets
scolaires,
abondent
la
partie
financière
en
créant
une
inégalité
entre
les
enfants
de
différentes
communes.
Sans
remettre
en
cause
la
volonté
de
la
commune
d’aider
à
la
réalisation
de
ce
projet,
la
solution
pourrait
être
de
verser
une
subvention
à
l’association
de
la
Récréactive
qui
règlerait
une
partie
des
factures
correspondant
à
la
subvention.
On
éviterait
ainsi
les
remarques
citées
ci-dessus.
Madame
Martine
HAMELIN
demande
pourquoi
n'apparait
pas
dans
le
budget
la
subvention
CCVS
(657
€ par
classe)
: point
à vérifier.
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
d’adhérer
à
la
médecine
préventive
et
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
à compter
du
1° janvier
2020,
au
prix
de
85
€
par
visite
réalisée
(contre
118
€
par
agent
actuellement).
Monsieur
le
Maire
précise
qu’un
accord
entre
le
Centre
de
Gestion
du
Territoire
de
Belfort
et
le
Centre
de
Gestion
du
Doubs
a
été
conclu
au
mois
d'octobre
dernier
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
de
transférer
la
compétence
informatique
intégrale
à
Territoire
d’Energie
à
compter
du
1°' janvier
2020.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
service
informatique
de
Territoire
d’Energie
fournit
et
entretient
le
matériel
pendant
4
ans
qui
est
ensuite
remplacé
par
du
matériel
neuf.
La Délibération
n°83/2019
Délibération
n°84/2019
Commune
conserve
les
ordinateurs.
Le
coût
est
de
400
€
par
ordinateur
(la
commune
dispose
de
6
postes).
La
cotisation
annuelle
passera
de
3800
€
à
5892
€.
Monsieur
Alain
FESSLER
explique
que
Territoire
d'Énergie
achète
le
matériel
en
groupement
d’achat
et
qu’il
dispose
de
pièces
détachées
en
cas
de
panne.
ne
participe
pas
au
vote
et
dispose
d’une
procuration),
décide
de
modifier
la
délibération
sur
la
gestion
du
compte
épargne
temps,
du
10
juin
2011,
et
de
la
présenter
au
comité
technique
paritaire
qui
se
déroulera
le
10
décembre
2019,
au
Centre
de
Gestion,
pour
le
paiement
des
congés
payés
d’un
agent
révoqué.
4.
Communauté
de
Communes
des
Vosges
du
Sud
de
valider
la
modification
des
statuts
communautaires
concernant
l’adjonction
de
compétences
complémentaires.
5.
Questions
diverses
commerciale
de
Telecominvest
qui
souhaite
investir
soit
en
rachetant
ou
en
payant
une
rente
annuelle.
Toutefois,
il
ne
dispose
pas
pour
l'instant
d’assez
de
renseignements.
Il
propose
aux
élus
de
leur
faire
parvenir
les
documents
qu’il
a
reçus
juste
avant
le
conseil
et
de
le
présenter
au
prochain
conseil.
6.
Informations
diverses
6.1
—
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
de
la
fermeture
du
Bar.
La
liquidation
judiciaire
s'est
déroulée
le
21
novembre
dernier
et
la commune a
racheté
la
licence
(licence
IV)
pour
3000
€
(mise
à
prix)
pour
qu’elle
ne
soit
pas
perdue.
Il précise
qu’elle
peut
être
mise
à
disposition
d’une
association
et
que
la
licence
doit
être
utilisée
au
minimum
une
fois
par
an.
Les
locaux
appartiennent
à
M.
ROSSEZ.
6.2
-Monsieur
le
Maire
explique
aux
élus
qu’une
personne
serait
intéressée
pour
acheter
du
terrain
communal
(25
ares),
anciennement
terrain
Lamielle,
en
face
de
la
maison
de
M
FOUGERONT.
Ce
terrain
a été
déboisé
en
2012
et
la clôture
a été
abimée
mais
la commune
est
devenue
propriétaire
qu’en
2014.
Les
élus
décident
de
ne
pas
faire
de
proposition
pour
l'instant. pour
les
particuliers
: en
effet,
il reste
du
chêne
sur
la
Route
d’Eloie,
du
hêtre
sur
la
parcelle
Let
une
quinzaine
de
frênes
au
centre
APF.
personne
souhaite
installer
une
serre
en
plastique,
rue
d’Éloie,
pour
produire
des
légumes
et
devenir
maraîchère.
Toutefois,
notre
PLU
ne
prévoit
pas
l'installation
de
serre,
en
zone
UB,
sauf
pour
les
agriculteurs
existants.
La
seule
solution
reste
la
modification
du
PLU.
Monsieur
le
Maire
a
demandé
à
la Communauté
de
Communes
le
coût
de
modification
du
PLU. Monsieur
Alain
FESSLER
demande
avant
toute
modification
du
PLU,
une
intégration
en
3D
de
la serre
dans
l’espace
afin
d'évaluer
l'importance
du
bâtiment
par
rapport
aux
riverains. 6.5
—
Monsieur
Alain
FESSLER
demande
qui
aujourd’hui
vérifie
ce
qui
est
fait
ou
réalisé,
depuis
que
la Communauté
de
Communes
gère
les
dossiers
? Monsieur
le
maire
lui
répond
qu'il
n’y
pas
de
vérification
et
que
le
maire
reste
responsable.
Auparavant
la
DDE
et
ensuite
la
DDT
opéraient
les
vérifications.
6.6
—
Monsieur
le
Maire
présente
aux
élus
les
plans
du
futur
bâtiment
«
les
Sapins
»
(kinésithérapeute,
ostéopathe
et
logements
séniors).
Il précise
(phase
étude)
que
le
bâtiment
10
(logements)
serait
en
chauffage
individuel.
Le
chauffage
des
bâtiments
(école,
médecins
et
séniors)
seraient
en
géothermie
avec
chauffage
au
sol
(médecins
et
séniors)
et
basse
température
par
plafond
pour
l’école
(Possibilité
de
refroidir
l’été).
6.7
— Installation
des
tables
pour
la
bourse
aux
jouets
samedi
30
novembre
à 6h30.
6.8
—
L'enseigne a
été
posée
sur
la façade
de
la
Forge
Musée,
Rue
de
la Madeleine.
Madame
Martine
HAMELIN
demande
s’il
est
possible
de
prévoir
l'inauguration
de
la
salle
de
la
Forge
Musée
au
nom
de
Paul
WALGER
: Monsieur
le
Maire
répond
qu’une
date
pourrait
être
envisagée
fin
janvier.
6.9
—
Distribution
des
colis
de
Noël
le
samedi
21
décembre
2019.
Contacter
le
groupe
de
pilotage
du
Conseil
Municipal
Enfants
et
les
Élus
absents.
Madame
Marianne
BEAUFREZ
s'excuse,
elle
sera
absente.
6.10
— Vente
de
bleuets
: 200
bleuets
ont
été
vendus
pour
285
€.
6.11
—
La
commune
achètera
un
nouveau
karcher
: 2700
€
neuf
négocié.
6.12
— Banderole publicitaire pizzeria d'Anjoutey au rond-point
: Monsieur
le
Marie
a
donné
une
réponse
négative
par
rapport
aux
commerces
de
pizza
dans
le
village
(Restaurant
Trois
Bonheurs
et
camions).
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h20
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
LI
Chantal
PHILIPPON.
René
BAZIN.