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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2022 09 28 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2022 09 28 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Culture et patrimoine,
Conseil de Communauté du 28 septembre 2022
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-huit septembre, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Sains du Nord, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 22 septembre 2022.
Délibération portant sur le lancement d’une étude
environnementale pour l’ex-friche STIONA de Sains du Nord DC_2022_077 Approuvée
Petites Villes de Demain – Délibération portant l’approbation
de la convention cadre valant Opération de Revitalisation du
Territoire (ORT) sur le territoire de la 3CA /ville de Sains-du-
Nord / ville d’Avesnelles / ville d’Avesnes sur Helpe
DC_2022_078 Approuvée
Délibération portant sur le lancement d’une étude pré-
opérationnelle Habitat sur le périmètre ORT de la 3CA et sur
la commune de Solre le Château
DC_2022_079 Approuvée
PLUi – Demande de DGD DC_2022_080 Approuvée
Gestion des déchets – lancement d’une consultation portant
sur un marché de fournitures de colonnes aériennes et
colonnes enterrées, selon un accord-cadre à bons de
commande
DC_2022_081 Approuvée
Gestion des déchets – Contrats territoriaux établis avec l’éco-
organisme Eco-mobilier pour la filière des jouets d’une part ;
des Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) d’autre part
DC_2022_082 Approuvée
Etude hydraulique pré-opérationnelle de lutte contre le
ruissellement et l’érosion des sols DC_2022_083 Approuvée
Dispositif d’accompagnement à l’entretien des haies
bocagères au titre du dispositif départemental « Renaturation
et Plantation » - Opération 2022/2023 : attribution du marché
de prestations
DC_2022_084 Approuvée
Aménagement du futur lieu culturel inclusif à Avesnes :
demande de subvention auprès de la DRAC / DGD concours
particulier pour les bibliothèques – acquisition de matériel
informatique pour la médiathèque tête de réseau d’Avesnes
sur Helpe
DC_2022_085
Approuvée
Aménagement du futur lieu culturel inclusif à Avesnes :
demande de subvention auprès de la DRAC / DGD concours
particulier pour les bibliothèques – acquisition de mobilier pour
le lieu culturel inclusif
DC_2022_086 Approuvée
Aménagement du futur lieu culturel inclusif à Avesnes :
demande de subvention auprès de la DRAC / DGD concours DC_2022_087 Approuvée particulier pour les bibliothèques – achat de nouveaux
supports / extension de fonds
Aménagement du futur lieu culturel inclusif à Avesnes :
demande de subvention auprès de la DRAC / DGD concours
particulier pour les bibliothèques – acquisition d’un véhicule
DC_2022_088
Approuvée
Attribution de la maîtrise d’œuvre pour le projet de l’Auberge
Fleurie DC_2022_089 Approuvée
Délibération instaurant le « forfait mobilités durables » au
profit des agents publics de la collectivité DC_2022_090 Approuvée
Nouvelles adhésions au SIDEN / SIAN – Comités syndicaux
des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre
2021, 22 février 2022, 28 avril 2022 et 21 juin 2022
DC_2022_091 Approuvée
Maison France Services : Demande de subvention dans le
cadre d’un Appel à manifestation d’intérêt DC_2022_092 Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN