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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=388)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Numéro Décision
2025_045 Approuvée
2025_046 Approuvée
2025_047 Approuvée
2025_048 Approuvée
2025_049 Approuvée
2025_050 Approuvée
2025_051 Approuvée
2025_052 Approuvée
2025_053 Approuvée
2025_054 Approuvée
2025_055 Approuvée
2025_056 Approuvée
2025_057 Approuvée
Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
Vote du budget annexe primitif de la forêt communale 2025
Subvention à l’association historique du bataillon d’acier
AFFAIRES SCOLAIRES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 17 avril 2025
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
AFFAIRES FINANCIERES
Vote du Budget annexe primitif du lotissement 2025
Vote du budget principal primitif 2025
Vote du budget annexe primitif du Golf 2025
Vote du budget annexe primitif de la Citadelle 2025
Vente de terrain pour la réalisation d’un projet d’hébergement de loisirs et touristique sur le site du golf municipal
Vote du Budget annexe primitif du VVF 2025
AFFAIRES GENERALES
Instauration de redevances liées à l’inhumation
Versement d’une subvention à l’association des œuvres scolaires des écoles Guntzer et Pasteur pour soutenir le projet culturel autour des arts du cirque
AFFAIRES IMMOBILIERES
Désaffectation, déclassement du domaine public et intégration dans le domaine privé communal d’un emplacement de stationnement