Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - view document.php?id=473
Déliberation - view document.php?id=237
Déliberation - view document.php?id=284
Déliberation - view document.php?id=215
unknown - view document.php?id=531
Procès Verbal - view document.php?id=61
Arrêté - view document.php?id=298
Déliberation - view document.php?id=388
Conseil Municipal - view document.php?id=530
Procès Verbal - view document.php?id=1634
Procès Verbal - view document.php?id=530
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=530)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Justice et droit,
Numéro Décision
2026_109 Approuvée
2026_110 Approuvée
2026_111 Approuvée
2026_112 Approuvée
2026_113 Approuvée
2026_114 Approuvée
2026_115 Approuvée
2026_116 Approuvée
2026_117 Approuvée
2026_118 Approuvée
2026_119 Approuvée
Création d’un Conseil Municipal des Sages (CMS) et validation de la fiche de candidature
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2026
FONCTION PUBLIQUE
Modification du tableau des effectifs du budget Principal
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle – ALSH périscolaire et ALSH extrascolaire (2026-2030)
FINANCES LOCALES
DOMAINE ET PATRIMOINE
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
ENSEIGNEMENT
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOUT 2026*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche
Objet de la délibération
DOMAINE DE COMPETENCE
Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME) et validation de la Charte et de la fiche de candidature
Constitution de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées
Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’eau potable 2025
Désignation du secrétaire de séance
Rétrocession par un particulier d’une concession située au columbarium à la commune
Information du conseil municipal sur l'avis n° 2026-0007 de la Chambre régionale des comptes Grand Est du 28 juillet 2026 relatif au budget primitif 2026
Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des forêts pour des recettes issues de ventes de bois