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Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 19 mai 2025
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 25.02.2025
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 13.01.2026
Conseil Municipal - conseil municipal 09 novembre 2022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Fontaine-le-Port.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 09 novembre 2022)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PV
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
NOVEMBRE
2022
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
09
novembre
à20h00,
le
Conseil
Municipal
de
Fontaine-le-Port
dûment
convoqué
s’est
réuni
à la
Salle
des
fêtes
sous
la
présidence
de
Madame
Béatrice
MOTHRÉ,
Maire.
L'affichage
de
la convocation
a été
fait
le 04
novembre
2022.
Présents
:Mme
MOTHRÉ,
M.
LALAURIE,
Mme
DUTERTRE
(arrivée
à
20h09),
M.
FANDARD,
Mme
BARONI
M.
MARC,
M.FAIRISE,
Mme
GUÉRET
-
M
CEDILLE
- Mme
HEUZE
Excusés
: Mme
DAGORNE
a donné
pouvoir
à Mme
MOTHRÉ,
Mme
SAUTREAU
a donné
pouvoir
à M.
LALAURIE,
Absents excusés : M. BELZIC,
M. SALVAN,
M. DORÉ
Mme
le Maire
ouvre
la séance
à 20h00.
Elle
redit
les
excuses
de
Mr
DORÉ
absent
pour
raison
familiale
et
tient
à lui
présenter
ainsi
qu’à
Karen
et
la
famille
de
vives
et
sincères
condoléances
pour
le
décès
de
Danielle
DUBY,
famille
de
Fontaine
le
Port
et
souhaite
lui
rendre
hommage
au
nom
de
la
municipalité.
Danielle
fut
une
personne
discrète,
toujours
souriante,
une
personne
engagée
dans
la
vie
de
son
village,
bénévole
durant
plusieurs
années
à
la
bibliothèque
municipale.
Engagée
dans
l’associatif
Portifontain,
avec
toujours
la
volonté
d’aider,
de
faire
pour
les
autres.
Je
la
connais
depuis
près
de
25
ans
;elle
a
été
adhérente
au
Club
de
l’Eté
de
la
Saint
Martin,
secrétaire
sous
les
Présidences
de
Mrs
THÉRET
—
GUÉRIN
-—
FLEURY
et
toujours
adhérente
jusqu’à
ces
derniers
mois
sous
la
Présidence
de
Mme
BARON.
Sa
santé
était
fragile,
elle
ne
sortait
plus
guère
depuis
ces
deux
dernières
années,
nous
échangions
beaucoup
par
téléphone,
par
mail
et
par
SMS
jusqu’au
mois
dernier.
Elle
aimait
avoir
les
nouvelles
de
la
vie
Portifontaine.
Danielle
était
toujours
dans
la
gentillesse,
le
respect
de
l’autre
et
avait
toujours
cette
attitude
qui
tend
à disparaitre
‘’
celle
de
la
bienveillance
°”
1
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
M.
LALAURIE
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
IL — APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
20
septembre
2022
est
approuvé
à l’unanimité.
Page
1
- IV
—
TAUX
DE
REVERSEMENT
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
La
loi
de
finances
2022
a
prévu
que
tout
ou
partie
de
la
taxe
d’aménagement
perçue
par
les
communes
devait
être
obligatoirement
reversée
au
profit
de
son
intercommunalité.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Particle
L331-2
du
code
de
lurbanisme,
Vu
Particle
109
de
la
loi
finances
2022,
Vu
la
délibération
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Brie
des
Rivières
et
Châteaux
n°2022-82
du
3
octobre
2022
sur
le
taux
de
reversement
de
la
taxe
d’aménagement,
Considérant
que
la
taxe
d’aménagement
est
perçue
par
les
communes
membres
de
la
communauté
de
communes
dotée
d’un
PLU
ou
d’un
POS
Considérant
que
le
reversement
de
tout
ou
partie
de
la
taxe
d'aménagement
à
l’EPCI
est
obligatoire
dès
lors
que
la
taxe
d’aménagement
est
perçue
par
les
communes
membres,
Considérant
que
les
communes
ayant
institué
un
taux
de
taxe
d'aménagement
et
la
communauté
de
communes
doivent
donc,
par
délibération
concordantes
définir
le
taux
de
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
communale
à l’EPCI
avant
le
31
décembre
2022.
Cette
disposition
est
d’application
à
compter
du
17
janvier
2022.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
de
:
+
ADOPTER
le
principe
de
reversement
de
0
%
de
la
part
communale
de
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
commune,
—
AUTORISER
le
Maire
ou
son
délégataire
à
signer
toute
pièce
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
V
— PLU
: MODIFICATION
SIMPLIFIEE
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la
modification
simplifiée
du
PLU
a pour
objet
de
corriger
l’erreur
matérielle
du
règlement
graphique
qui
identifie
une
parcelle
en
zone
naturelle
au
lieu
de
zone
urbaine
;
Elle
indique
que
les
modalités
de
la
mise
à
disposition
du
public
du
projet
de
modification
simplifiée
du
PLU,
dans
des
conditions
lui
permettant
de
formuler
ses
observations,
doivent
être
précisées
par
le
Conseil
municipal
et
portées
à
la
connaissance
du
public
au
moins
huit
Jours
avant
le
début
de
cette
mise
à disposition.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire
;
Vu
le
Code
de
l’urbanisme
et
notamment
les
articles
L153-36
et
suivants
et
R153-20
et
suivants
;
Vu
le
PLU
approuvé
par
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
20/04/2022
;
Vu
l'arrêté
municipal
en
date
du
74/09/2022engageant
la
modification
simplifiée
du
PLU
:
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
:
Page
2 | |
°
que
le
projet
de
modification
simplifiée
du
PLU
qui
a pour
objet
de
corriger
l'erreur
matérielle
du
règlement
graphique
sera
tenu
à
la
disposition
du
public
du
14
novembre
2022
au
14
décembre
2022
à la
mairie
de
Fontaine-le-Port
aux
jours
et
heures
habituels
d’ouverture
de
la
mairie
;
e
que
le
public
pourra
présenter
ses
observations
et
propositions
sur
un
registre
à
feuillets
non
mobiles
ouvert
à cet
effet.
La
présente
délibération
sera
transmise
à
Monsieur
le
Préfet
et
fera
l'objet
d'un
affichage
en
mairie
pendant
un
mois
conformément
à
l’article
R153-21
du
Code
de
l’urbanisme.
Mention
de
cet
affichage
sera
insérée
en
caractère
apparents
dans
un
journal
diffusé
dans
le
département.
La
présente
délibération
deviendra
exécutoire
:
après
l'accomplissement
de
la
dernière
des
mesures
de
publicité
visées
ci-dessus,
la
date
à
prendre
en
compte
pour
laffichage
en
mairie
étant
celle
du
premier
jour
où
il
est
effectué.
Levée
de
séance
à 20h31.
Reprise
de
séance
à 20h36.
VI-RECENSEMENT
a)
Désignation
d’un
Coordonnateur
et d’un
Coordonnateur
Adjoint :
Le
recensement
de
la population
se
déroulera
du
19/01/2023
au
18/02/2023.
Le
montant
forfaitaire
qui
sera
versé
à la commune
s’élève
à
1 942
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
DECIDE
De
désigner
un
Coordonnateur
d’enquête
(agent
de
la
commune)
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
et
un
Coordonnateur
Adjoint.
Le
Coordonnateur
d'enquête
percevra
un
montant
forfaitaire
de
647,33
€
b)
Recrutement
d’agents
recenseurs
:
Dans
le
cadre
du
recensement,
il
est
nécessaire
de
créer
des
postes
d’agents
recenseurs
afin
de
réaliser
les
opérations
de
recensement.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
recruter
2
agents
recenseurs
pour
la période
de janvier
et février
2023
Les
agents
recenseurs
percevront
un
montant
forfaitaire
de
647,33
€
Page
3 VIL-
DECISIONS
MODIFICATIVES :
Afin
d’effectuer
les
dernières
opérations
d’investissement
2022,
il
convient
de
prendre
des
décisions
modificatives. Fonctionnement
Dépenses :
Chapitre
011
Charges
à
caractère
générale
- 70
000
€
Compte
61521
Terrains
- 40
000
€
Compte
615231
Voies
et
réseaux
- 30
000
€
Investissement
Recettes :
Chapitre
21
Immobilisations
corporelles
+
45
000
€
Compte
2182
Matériel
de
transport
+
10
000
€
Compte
2135
Installations
générales,
agencements
+30
000
€
Compte
2158
Autres
installations,
matériel
et
outillage
+
5
000
€
Chapitre
23
Immobilisations
en
cours
+25
000
€
Compte
2313
Constructions
+25
000
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à la
majorité,
11
Pour
et
1 Abstention
M.
Cedille
APPROUVE
les
décisions
modificatives
VIIL
—
INFORMATIONS
DIVERSES
DE
MME
LE
MAIRE
:
Amende
de
Police
2022
:Un
projet
d'aménagement
de
sécurité
routière
est
adressé
chaque
année
au
à
l'Agence
Routière
Départementale.
En
séance
du
29
septembre
dernier,
le
Conseil
Départemental
a
alloué
une
subvention
de
14
000
€
pour
la
stabilisation
d’accotement
pour
cheminement
piétons
Quai
F
Soupeaux
RD39,
vers
sortie
Impasse
des
Cascades
en
direction
de
l'arrêt
de
bus
de
la
gare.
SDESM
:
-
La
subvention
allouée
pour
remplacement
des
23
lanternes
en
LEDS
à été
reçue
pour
9 851
€
Achat
de
vitrines
affichage
:5
vitrines
fixes
seront
installées
sur
les
poteaux
existants,
Page
4 Le
Grand
Barbeau
: Très
beau
concours
de
pêche
en
Seine
sur
nos
bords
de
Seine
le
15
octobre
dernier. Nous
avons
eu
le
plaisir
d'accueillir
le
Père
ANTONINI
lors
de
la
messe
d'octobre,
venu
bénir
les
travaux
et
entretien
réalisés
en
aout
dernier.
Nous
remercions
les
bénévoles
de
la
Paroisse
qui
ont
offert
le verre
de
l'amitié
en
fin
d'office
aux
paroissiens
présents.
Merci
encore
aux
élus
mobilisés
et
aux
bénévoles
qui
nous
ont
accompagnés.
SMICTOM:
nouveau
tri
pour
le
bac
jaune
-
les
informations
ont
été
mises
sur
le
site,
chaque
administré
a
reçu
en
boite
à lettre
ces
nouvelles
consignes
de
tri à partir
du
1° janvier
2023.
Restauration
Scolaire
: nous
sommes
dans
la
3°"
et
dernière
année
du
groupement
de
commande
passé
en
mutualisation
avec
la
CC
Brie
des
Rivières
et
Châteaux,
nous
rencontrons
actuellement
des
enseignes
de
restauration
scolaire
pour
une
mise
en
concurrence.
Théâtre
:
>
Briardises
: 55
réservations
- des
communes
n’ont
pas
fait
le
plein
dont
Fontaine
le
Port.
>
3
Rires
: belle
pièce
d'amateurs
proposée
et jouée
par
un
parent
d'élève
résidant
à
Fontaine
dans
le cadre
des
animations
du
Foyer
Rural
du
Châtelet
en
Brie.
Bravo
à eux.
AQU/BRIE
: essai
d’enherbement
sur
150
M2
d’allées
du
cimetière
assez
concluant,
tout
a
poussé
de
façon
régulière.
Nous
souhaitons
poursuivre
cette
initiative
en
2023
qui
est
un
programme
subventionné
par
l'Etat,
voir
à
combien
se
monteront
les
devis
et
subvention,
sinon
nous
ferons
sur
2
ans. Aire
de
jeux :
l'installation
s’est
faite
mi
septembre,
satisfaction
des
enfants
et
parents
d'élèves.
Collecte
de
jouets
CCBRC
: elle
aura
lieu
sur
l’ensemble
des
31
communes
du
territoire
Interco,
du
5
au
11
décembre.
|| est
demandé
à
l’action
sociale
de
remonter
les
dates
et
horaires
pour
Fontaine
le
Port
rapidement
afin
de
pouvoir
faire
les
affichages
et
publicité.
La
collecte
sera
au
profit
des
Resto
du
Cœur
et
remontée
à
la
salle
des
fêtes
de
Yèbles
le
13
décembre
pour
une
réception
des
Resto
du
Cœur
le
14
décembre.
Levée
de
séance
: 21h
10
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
TR
Page
5 Tour
de
table :
Nicole
BARONI:
Le
7
octobre,
la
Mairie
a
organisé
conjointement
avec
l'Association
de
l'Eté
de
la
Saint
Martin
un
concert
Gospel
avec
le
Cœur
Gospel
de
Melun.
Ce
fut
un
très
beau
moment,
dommage
qu’il
y ait
eu
peu
de
participants,
peut
être
était
ce
du
à
l’horaire
de
17
h 30
?
Alain
MARC
: pas
d'info
cette
fois
Corinne
GUERET
-
ACTION
SOCIALE
:
Semaine
Bleue
- Intergénérationnel
: les
après
midi
des
mercredi
5 et samedi
8 octobre
avec,
-
ateliers
bracelets
-
beaucoup
d'enfants
présents
—
peu
de
nos
personnes
3°"°
âge.
-
massage
des
mains
—
-
circuit
de
trains
anciens
(+
de
200)
collection
de
Jean
Fandard
-
le
samedi
après
midi
les
” gestes
qui
sauvent
” sur
personnes
et
sur
mannequin
ont
été
mis
en
scène
par
les
pompiers
que
sont,
Yann
Fairise
—
Nicolas
et
Amélie
Baurin
sans
oublier
Adeline
Fairise
qui
a
proposé
des
jeux
ludiques
et
pédagogiques
à disposition
des
enfants.
Sylvaine
DUTERTRE
:
Octobre
rose :
s'est
tenu
le samedi
matin
8 octobre
parc
Millet.
Un
petit
déjeuner
était
offert
par
la
Mairie.
Il y a eu
des
ventes
de
goodies
— de
sachets
de
lavande
- de
bracelets.
Participation
Associative
du
Tir
à
l'Arc
- du
Postural
Ball
— et
de
IAD
partenaire
national
qui
a tenu
un
atelier
couture
pour
réaliser
le
”
coussin
du
cœur
”
avec
une
forme
particulière
afin
d'apporter
davantage
de
confort
et
de
bien
être
aux
femmes
traitées
pour
le
cancer
du
sein.
Cet
atelier
a
bien
fonctionné,
beaucoup
de
visites
et
de
participants.
La
collecte
est
de
190
€
(70
€ en
dons
et
120
€ ventes
de
produits
dérivés)
Le
prochain
marché
des
producteurs
se
tiendra
le samedi
3 juin
2023.
Sécurité
routière
:2
contrôles
routiers
ont
eu
lieu
Rue
du
Parc
— il
en
ressort
1
défaut
de
contrôle
technique
—
pas
de
vitesse
excessive.
Des
petits
papiers
pliés
ou
déchirés
sont
insérés
dans
le
cerclage
des
poteaux
EDF
/
Eclairage
public
…
Beaucoup
ont
été
ainsi
mis
Rue
du
Parc,
ce
sont
des
moyens
de
repérage
de
cambriolage,
soyons
vigilants
—
ne
pas
hésiter
à
les
retirer
dès
que
nous
les
voyons.
Jessica
DAGORNE
(absente)
informations
communiquées
par
Mme
le Maire
:
>
Collège
BELTRAME,
remise
des
diplômes
BREVET
:93,2
%
de
réussite
au
brevet
-
>
Traditionnelle
rencontre
avec
les
parents
d'élèves
avant
chaque
conseil
d'école
:
lundi
7
novembre,
peu
de
questions
pour
la
mairie
—
les
réponses
ont
été
apportées
>
Conseil
d’Ecole
le
8
novembre
:102
élèves
sur
cette
rentrée
-
96
enfants
prévus
à
ce
jour
pour
la
rentrée
septembre
2023
—
nous
attendrons
cependant
les
inscriptions
de
nouveaux
habitants
d’ici
2023.
Page
6 >
L'exercice
Incendie
s’est
bien
déroulé.
L’inspection
d'académie
donnera
la
date
pour
l'exercice
PPMS
ainsi
que
le scénario.
Yann
FAIÏRISE
:
Branchement
Plomb:
le
programme
des
enquêtes
de
branchements
plomb
établi
conjointement
CCBRC
et
Mairie
se
poursuit
sur
les
rues
de
: Féricy
— Chemin
de
la
Mare
à
la Coq
— Quai
René
Richard
—
Madeleine
Michelis
—
Route
de
Massoury
- Bellevue
-
infiltration
2 Rue
V
Hugo
: Reverra
avec
Veolia
pour
une
reprise
du
regard
qui
est
insuffisante.
N
CEDILLE
: Rien
à signaler
M
HEUZE
: Rien
à signaler
Jean
FANDARD
: déçu
par
le peu
de
participation
des
Portifontain{e)}s
lors
des
animations
proposées.
|
Frédéric
LALAURIE
:
/
Mme
le Maire
remercie
Frédéric
LALAURIE
pour
le suivi
régulier
du
budget
avec
Mme
Pauchet.
Page
7