Déliberation - 230914 Liste des deliberations

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Déliberation - 230914 Liste des deliberations Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune d'Ermenonville. Lien du pdf (Déliberation - 230914 Liste des deliberations)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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Liste des Délibérations du Conseil Municipal

Du 14 septembre 2023

Date de la convocation : 07 septembre 2023 Date de l’affichage : 08 septembre 2023

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 15, PRÉSENTS : 10, VOTANTS : 13

L’an deux mil vingt-trois, le quatorze septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni, salle du Conseil, sous la présidence de M. le Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Jean-Michel CAZERES, Maire.

Yveline LE MIGNOT, Frédéric LEFEBVRE, Adjoints au Maire.

Marie-Claude BOUFFORT, Méline CAZERES, Franck DURY, Alain GILARD, Francine LEFEUVRE, Zélie MODAINE, Alain PETREMENT, Conseillers Municipaux.

ABSENTS EXCUSÉS :

Jonathan LECLERCQ donne pouvoir à Frédéric LEFEBVRE

Jack PIERCHON donne pouvoir à Yveline LE MIGNOT.

Géraldine SOURDOT donne pouvoir à Jean-Michel CAZERES

Hugo CHABANAS.

Nathalie DUPONT.

M. le Maire déclare la séance ouverte à 19 heures.

Mme Méline CAZERES est élue secrétaire de séance.

Le précédent compte rendu fait l’objet d’une remarque de Mme Francine LEFEUVRE qui précise qu’en page 16, point n°11-2, lors de la remarque de M. Jack PIERCHON indiquant qu’il y a des bus qui amènent régulièrement des touristes, elle souhaite ajouter les éléments suivants : Le côté touristique est mal mis en valeur, eu égard au potentiel d’Ermenonville. Et surtout, le village est en train de se transformer en maxi centre équestre en raison des lisses en bois qui sont installées autour du verger et de la réservation d’une place de parking pour les ambulants en face du Château.

M. le Maire précise qu’il s’agit d’un point de vue et qu’il estime que les lisses en bois sont mieux que le grillage.

Le précédent compte rendu ne faisant plus l’objet de remarques ou de commentaires, il est approuvé à l’unanimité.

1. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE - ASSAINISSEMENT.

Le Conseil Municipal prend acte du Rapport Annuel du Délégataire Saur.

2. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON

COLLECTIF.

Le Conseil Municipal prend acte du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif.

3. SYNDICAT MIXTE OISE TRES HAUT DEBIT – GESTION DES DEMANDES DE NOUVELLES PRISES –

CONVENTION-CADRE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité (1 abstention) la signature de la convention-cadre avec le SMOTHD.LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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4. DEMANDE DE SUBVENTION.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 400 € à l’Association pour la Sauvegarde des Poteaux des Trois Forêts.

5. REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES – JOBS D’ETE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la rémunération des heures complémentaires et supplémentaires des jobs d’été.

6. RECENSEMENT DE LA POPULATION – NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal nomme, à l’unanimité, Melle Gaëlle PATUZZO en tant que Coordonnateur Communal.

7. RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT DE 2 AGENTS RECENSEURS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, la création de 2 postes d’agents recenseurs pour la période allant du 18 janvier au 17 février 2024, ainsi que la rémunération proposée.

8. COMPTE FINANCIER UNIQUE.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, M. le Maire à signer cette convention.

9. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET COMMUNAL.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la Décision Modificative n°1 du Budget Communal.

10. DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET SERVICE DES EAUX.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ; à l’unanimité, la Décision Modificative n°1 du Budget Service des Eaux.

11. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS – SUPPRESSIONS DE POSTES.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la suppression des postes.

12. AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’ABSENCES.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le cadre des Autorisations Exceptionnelles d’Absences.

13. HOPITAL DE SENLIS – SCHEMA REGIONAL D’ORGANISATION DES SOINS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les observations et propositions du CDDHS.

14. DEMANDE DE SUBVENTION.LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2023 __________________________________________________________________________________________________________________________________ _____________________________________________________________________________________

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Le Conseil Municipal sollicite à l’unanimité, de la part de tous les organismes susceptibles d’être concernés, des subventions aux taux le plus élevé possible sur la base d’un devis à 9 500 € HT.

15. DEVIS ECLAIRAGE PUBLIC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité M. le Maire à signer le devis.

16. QUESTIONS DIVERSES.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 37 minutes.

Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.

M. CAZERES Jean-Michel

Mme CAZERES Méline