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unknown - 2021 dossier de presse clean2gether Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Cherves-Richemont. Lien du pdf (unknown - 2021 dossier de presse clean2gether)Thèmes du document : Environnement, Télécommunications et internet, Justice et droit, rà

calitz:m ÿ service public des déchets CLEAN 2GETHER

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CLEAN

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1

Le 6 avril 2021

DOSSIER DE PRESSE

Contact : Alexa BADIN, responsable communication, 05 45 65 22 52

Une application pour

signaler les dépôts

sauvages en Charentefractions |

2

SOMMAIRE

Les dépots sauvages : un fléau qui nécessite d’agir ........................................................ 3

L’application de signalement Clean2gether ...................................................................... 4

La prise en charge ........................................................................................................... 6

Les typologies de dépots sauvages ................................................................................. 7

Des impacts environnementaux et financiers ................................................................... 8

En terme de réglementation ............................................................................................. 9

Le pouvoir de police et les infractions ............................................................................ 10

Les évolutions apportées par la loi anti-gaspillage ......................................................... 11

Calitom, syndicat des déchets en Charente ................................................................... 12

Société Clean2gether .................................................................................................... 13

Gravats, déchets de bricolage ou encombrants dans un bois, ordures ménagères laissées au

pied d’un conteneur à verre..., les communes charentaises sont régulièrement confrontées au

signalement d’un dépôt sauvage de déchets. Bien que passibles de sanctions plus ou moins

lourdes, ces points ont des impacts sur la qualité de vie des administrés, l’environnement voire

la santé publique.

Dans le cadre du pouvoir de police du maire et de l’accompagnement de proximité que Calitom

s’est engagé à apporter aux communes, le service public des déchets en Charente vient

d’adhérer pour l’ensemble des communes, communautés de communes et communautés

d’agglomération du département à l’outil de géolocalisation des décharges sauvages

Clean2Gether. et comportements n France, ils sont 3 LES DEPOTS SAUVAGES : UN FLEAU QUI NECESSITE D’AGIR Sur les routes, en campagne, dans les cours d’eau, les rues, en forêt... les déchets abandonnés affectent partout les milieux et les paysages. Alors qu'ils ont augmenté de plus de 650% en France en l'espace de 3 ans, les dépôts sauvages constituent à la fois une source de pollution et une charge coûteuse pour les collectivités. Selon le dispositif "Gestes propres", près de 520 000 tonnes de déchets sauvages ont été jetés en France en 2018, l'équivalent en poids de 52 Tours Eiffel. Un chiffre d'autant plus alarmant qu'il connaît une augmentation exponentielle : en 2015, ils étaient estimés à 80 000 tonnes ! Il est urgent d'agir partout et collectivement pour stopper ces dépôts et comportements. Bien que grandissantes, ces incivilités sont pourtant interdites depuis la loi du 15 juillet 1975. Tout abandon de déchets dans des conditions non-autorisées est une infraction passible de sanctions plus ou moins lourdes précisées selon les cas par les codes de l’environnement, le code pénal ou forestier... Pourtant, en France, ils sont encore estimés à 21 kg/habitant chaque année. Le développement des services de collecte en porte-à-porte et la mise en place d'un réseau de déchèterie avec un nombre conséquent de filières auraient dû permettre de résorber ce fléau. En Charente, alors que les maires ont le pouvoir de police et autorité pour contrôler et sanctionner toutes infractions aux différents règlements, Calitom a fait le choix d’accompagner l’ensemble des communes charentaises pour gérer cette problématique en prenant à sa charge l’adhésion au service de géolocalisation de ces dépôts Clean2gether.

gratuitement

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Disponible sur Disponible EITTS Ado" Eu Eee) (=

7— œ: f # = # = Des alertes datées Publier une alerte Ajouter un suivi Communiquer avec Agir tous ensemble et géolocalisées sur une alerte la communauté Sur l'ensemble du Définissez sa position, L'alerte évolue ? Partagez votre avis et Participez aux journées

territoire national ajoutez des photos et Ajoutez un suivi déplacé, validez ou non de nettoyage organisées votre observation aggravé, résolu ou autre l'existance d'une alerte par nos partenaires

4

L’APPLICATION DE SIGNALEMENT CLEAN2GETHER

Développée par NeoCloud, l’application Clean2gether, téléchargeable gratuitement sur mobile permet à tous citoyens de signaler la présence d’un dépôt sauvage. Les données sont aussitôt transmises à la collectivité concernée pour prise en charge.

• Une application à télécharger gratuitement

Pour le citoyen, il suffit de télécharger l’application mobile gratuite pour signaler un dépôt sauvage avec description, coordonnées GPS et photos à l’appui. Chaque citoyen peut ensuite ajouter un suivi sur son alerte (si la situation s’est aggravée, est résolue...), communiquer avec la communauté Clean2gether ou participer à des journées citoyennes de nettoyage organisées.Zoom sur une alerte environnementale

Ajoutez un suivi pour informer

la communauté de l'évolution

de l'alerte

Géolocalisation de l'alerte

—— Alerte persistante ou inexistante

Décrivez précisément le

problème environnemental

que vous constatez

Là c'est le pire. Vraiment impressionnant,

Beaucoup de déchets

Photo(s) de l'alerte

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• Un signalement en temps réel aux collectivités pour une prise en charge

Le signalement est transmis en temps réel à la collectivité concernée et à la communauté de communes ou d’agglomération dont elle dépend. L’adhésion de Calitom à Clean2gether fournit à chaque mairie un espace internet dédié qui permet d’administrer l’ensemble des signalements du territoire, de confirmer la réception de l’information et le lancement d’une intervention. bien faire appel Associations environnementales Collectivités Utilisateurs territoriales _ yage 1um 6 LA PRISE EN CHARGE • Plusieurs possibilités Alertée, la commune peut prendre en charge elle-même le dépôt sauvage ou bien faire appel à une association environnementale locale répertoriée au sein de l’interface. Les associations environnementales partenaires reçoivent également la notification et peuvent demander l’autorisation de réaliser la collecte en faisant part de leurs besoins éventuels en logistique et matériel. L’application permet aux citoyens de suivre la gestion dans le temps de son signalement. • Des outils pour les démarches réglementaires Au sein de l’interface, les communes disposent également d’une aide documentaire pour les accompagner dans les démarches réglementaires et de verbalisation : - rapport de constatation, - mise en demeure auprès du pollueur, - méthodes selon les différents cas de figure. • Un soutien aux opérations de nettoyage La société Clean2gether peut également soutenir les communes au travers d’un accompagnement dans les différentes étapes de l’organisation d’une collecte citoyenne : mise à disposition du matériel, des supports de communication pour mobiliser un maximum de bénévoles. Lors de ces collectes, les déchets sont triés avec les participants. Et une sensibilisation est réalisée au travers de jeux pédagogiques sur les temps de décomposition des déchets dans la nature, les bonnes pratiques pour éviter le gaspillage et réduire ses déchets. 1S 7 LES TYPOLOGIES DE DEPOTS SAUVAGES Derrière l’expression « dépôts sauvages » se trouve une diversité de situations, avec des pratiques et des lieux qui varient et n’engagent pas les mêmes sanctions. On distingue trois grandes catégories : • Les dépôts contraires au règlement de collecte Les déchets déposés de manière contraire au règlement de collecte (au portail des déchèteries, au pied des points d’apports volontaires, les encombrants déposés sur la voie publique en dehors des créneaux prévus dans le cadre d’un service de collecte des encombrants). • Les dépôts sauvages diffus Les actes intentionnels ou parfois involontaires de la part du détenteur du déchet (particulier, entreprises) qui dépose un ou plusieurs objets ou produits, de manière ponctuelle ou régulière, à un endroit donné où ils ne devraient pas être abandonnés. • Les dépôts sauvages concentrés, dont les décharges (non) organisées dites « décharges brutes » ou les installations fonctionnant sans autorisation ICPE Zone ou installation faisant l’objet d’apports réguliers et importants de déchets sans pour autant disposer d’une autorisation d’exploiter. Etant donné leur nature, les décharges constituent par définition des dépôts concentrés de déchets. Selon l'Ademe, ils seraient le fait d'habitants du territoire pour un tiers, de professionnels, dont principalement des entreprises et artisans, pour près d'un quart, et d'habitants de collectivités voisines et de touristes pour le reste. De manière générale, ces incivilités auraient lieu car, en l’absence de sanctions, les déposants ne sont pas poussés à agir autrement. Le refus de payer est aussi une raison invoquée, en sachant qu’elle concerne à la fois les ménages et les professionnels (avec en particulier la question de l’accès aux déchèteries). _ ‘ .- L de de 7 340 également rs et les océans ! 8 DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET FINANCIERS Si l’impact sur les paysages, le cadre de vie et l’image du territoire est une préoccupation importante pour les collectivités, les considérations budgétaires et environnementales le sont tout autant. Lassés par ces incivilités, les collectivités locales, les départements mais aussi d’autres acteurs comme l'Office National des Forêts, les sociétés d'autoroutes... doivent se saisir du problème, engendrant des coûts importants à charge des contribuables pour le nettoyage. En France, le coût du nettoyage des dépôts sauvages de déchets est estimé entre 340 à 420 millions € par an ! Ces déchets génèrent également des nuisances sur les écosystèmes et la santé. Les plastiques par exemple peuvent être emportés par le vent ou les eaux de ruissellement, entraînant pollution des eaux, des sols, de la biodiversité. 80% des déchets abandonnés sur terre se retrouvent dans les mers et les océans ! Sans parler des déchets toxiques, électriques ou électroniques qui se décomposent en pleine nature. Enfin, jetés à la poubelle ou en déchèterie, ces matières et matériaux pourraient être valorisés, recyclés ou traités dans des filières spécifiques.a du code | nt fixent les

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EN TERME DE REGLEMENTATION

La gestion des déchets est régie par plusieurs textes : le code de l'environnement, le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le Règlement Sanitaire Départemental et le règlement de collecte.

Tout non-respect à l’un de ces règlements est passible de poursuites.

• Le code de l'environnement : les déchets au sens large

Les articles L. 541-1 et suivant et D. 541-1 et suivant du code de l’environnement fixent les règles en matière de prévention et de gestion des déchets : installations classées, des dépôts sauvages...

• Le CGCT : les règles de collecte et de traitement

Les articles R. 2224-23 à R. 2224-29 précisent les règles de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.

• Le code de la santé publique et le règlement sanitaire départemental (RSD)* : les règles d'hygiène en vigueur sur le département

Le RSD est pris par arrêté par le Préfet (dernière mise à jour 2002). Il fournit les prescriptions en matière d'hygiène, de santé et de salubrité.

• Le règlement de collecte (règlements locaux qui complètent le droit national) : la prise en charge

Ce règlement est édicté par la collectivité en charge de la collecte des déchets.

La compétence « gestion des déchets ménagers » relève des communes ou intercommunalités. En Charente, Calitom s’est vu transférer la collecte des déchets ménagers et assimilés par toutes les collectivités à l’exception de GrandAngoulême et de la CDC du Rouillacais (qui ont conservé cette compétence). l'exercice 2rS le. ur sanctionner toutes infractions S officiers et agents de police judiciaire (ex : gendarmes), IU gardes / | ‘ “nde3 10 LE POUVOIR DE POLICE ET LES INFRACTIONS Si le Président de Calitom fixe les conditions de collecte des déchets dans le règlement de collecte, les maires ont eux le pouvoir de police et autorité pour contrôler et sanctionner toutes infractions aux différents règlements. • Le pouvoir de réglementer l’activité détenu par le Président de Calitom Calitom détenteur de la compétence collecte, est garant de l'exercice de ce service public. Son président a le pouvoir de réglementer les conditions de collecte des déchets ménagers. Les collectivités n'ayant pas émis d'objections, Calitom a fixé dans un règlement de collecte rendu exécutoire les modalités de prise en charge des déchets des particuliers par ses services (arrêté et règlement envoyés à tous les maires le 2 mars 2015). • Ce règlement précise notamment les services de collecte à disposition des usagers (ordures ménagères, collecte sélective, conteneurs à verre, déchèteries...), les consignes de tri à respecter, les conditions de collecte (en sac, en bac, le report des jours fériés, le dépôt la veille au soir). • Le pouvoir de police compétence du maire Le maire (ou son adjoint) est chargé de la police municipale. Dans ce cadre, il est autorisé à contrôler le respect des règles d'hygiène et a autorité pour sanctionner toutes infractions aux règlements dont le règlement de collecte de Calitom. Ont également ce pouvoir : les officiers et agents de police judiciaire (ex : gendarmes), les agents de police municipale ou gardes- champêtres, et les agents assermentés. • Le montant des infractions • dépôt en dehors des jours et heures de collecte : 35€ (contravention de 2ème classe) • dépôt sauvage et autour des conteneurs : 68€ (contravention de 3ème classe) • gêner la voie publique par des déchets : 135€ (contravention de 4ème classe) • décharge sauvage : pour un professionnel, l'amende peut aller jusqu'à 75 000 € et/ou 2 ans de prison. et permettre la 11 LES EVOLUTIONS APPORTEES PAR LA LOI ANTI-GASPILLAGE De nouvelles mesures ont été prises dans le cadre de la loi n°2020-105 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire, au sein des articles 93 à 106, titre V intitulé « Lutte contre les dépôts sauvages ». • Une nouvelle filière de gestion des déchets dédiée aux produits ou matériaux de construction du bâtiment La filière à responsabilité élargie des producteurs (REP) sur les produits ou matériaux de construction du bâtiment, créée par la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, entrera en vigueur au 1er janvier 2022. Elle devrait avoir un impact majeur sur les dépôts sauvages. Les déchets du bâtiment, qui représentent la majeure partie des dépôts sauvages, seront repris gratuitement lorsqu’ils sont triés par la filière REP. Un réseau efficace de points de collecte sera créé. Les entreprises du bâtiment et les artisans auront ainsi accès à des points de collecte accessibles et gratuits. La majorité du coût de nettoyage des dépôts sauvages sera également prise en charge par les filières REP, au prorata des déchets présents dans les dépôts. Objectif : soulager les collectivités et transférer le coût du nettoyage vers les filières et non plus vers les contribuables. • Un renforcement des sanctions Parmi les autres avancées, la loi renforce également les sanctions pour les rendre plus dissuasives. Demain, lors d’un dépôt sauvage, les délinquants se verront infliger une amende immédiate de 1500€ : celle-ci a été multipliée par 10. Leur véhicule sera également immobilisé. Ces sanctions seront complétées : la contravention pour les petits dépôts sauvages passera prochainement de 68 € à 135 €. La loi prévoit de renforcer les pouvoirs de police des maires et permettre la généralisation de l'usage de la vidéosurveillance.=== —£-<--- ES SERVICES

: OHSAS 18001 (sécurité)

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CALITOM, SYNDICAT DES DECHETS EN CHARENTE

Calitom est une collectivité publique ayant pour compétence la collecte et le traitement des déchets ménagers du département.

TERRITOIRE COLLECTE :

• 315 communes adhérentes

• 201 649 habitants (hors CDC du Rouillacais et GrandAngoulême).

TERRITOIRE TRAITEMENT :

• 369 communes adhérentes,

• 353 288 habitants (tout le département)

PRÉSIDENT : Michaël LAVILLE

DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES : François FILIPPI

BUDGET PRINCIPAL 2021 DE LA COLLECTIVITÉ :

• 52 millions € de fonctionnement (dont 5 M€ de solde reporté)

• 12 millions € d’investissement

CALITOM A EN CHARGE :

• 1 unité de pré-traitement des ordures ménagères à Ste-Sévère,

• 1 installation de stockage en exploitation à Ste-Sévère,

• 1 centre de tri des sacs jaunes à Mornac,

• 29 déchèteries,

• 1 plateforme de compostage,

• 4 quais de transfert

• 1 recyclerie www.laboutiquecalitom.com.

• 7 centres de stockage fermés,

• 1 unité d’incinération des ordures ménagères fermée à La Couronne,

PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION : Parallèlement à ces missions, Calitom coordonne le programme de prévention et de réduction des déchets de la Charente avec l’ensemble des collectivités du département.

CERTIFICATION : ISO 14001 (environnement) OHSAS 18001 (sécurité)

Plus d’infos sur www.calitom.com ou sur Facebook @calitom16 nposés ” ée et a donné JS 13 LA SOCIETE CLEAN2GETHER Dans une période où la crise écologique devient un véritable défi pour l’ensemble de l’humanité, développer des outils pour aider à améliorer notre environnement devient urgent. Clean2gether souhaite intervenir et lance la première application mobile de gestion d’alertes environnementales dotée d’un système communautaire. La société Neocloud basée dans l’Entre-Deux-Mers (33), a débuté en 2011 en tant qu’agence web. Passionnés par les nouvelles technologies et l’écologie, c’est tout naturellement qu’ils ont décidé de mettre la technologie au service de la nature, composés d’une équipe pluridisciplinaire. Afin d’améliorer l’organisation d’actions communes et de partager les bonnes pratiques, l’idée de créer un projet dédié à la protection environnementale a émergé. Ils ont voulu développer un outil rassemblant l’ensemble des données et acteurs liés à la protection environnementale et ainsi faciliter la transmission d’informations aux amoureux de la nature, ainsi que mettre en avant les prises de décisions des associations et de mieux coordonner les actions communes avec le grand public. Leur volonté de créer un système communautaire s’est dessinée et a donné naissance à l’application mobile Clean2gether, qui ouvre la possibilité d’une coopération à grande échelle vers un avenir durable et une sauvegarde de nos milieux naturels. EQUIPE : • Vincent Mitja : Président Directeur Général de Neocloud et fondateur de Clean2gether, passionné par le numérique et l’écologie, gère la partie juridique, financière, commerciale et administrative de l’entreprise. • Jonathan Boudier : Directeur Général et directeur technique. Il a rejoint l’équipe en 2017 et supervise toute la partie technique de Clean2gether. • Aurélie Martin : Assistante de direction, elle est également en charge de la partie communication/marketing et relation avec les associations environnementales. COLLECTIVITES PARTENAIRES : • Montmoreau • Vétheuil Aujourd’hui, la communauté Clean2gether rassemble 5000 membres qui ont signalé près de 1300 dépôts sauvages sur toute la France et 6 900 personnes qui suivent sur les réseaux sociaux. Signalez les décharges sauvages sur Too tte nt) )tS DISPONIBLE SUR É h Google Play

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l'App Store

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Plus d’infos sur www.clean2gether.com ou sur Facebook @clean2gether