Compte-Rendu - cpte rendu cours conseil du 05 septembre 2023

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Compte-Rendu - cpte rendu cours conseil du 05 septembre 2023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cours-les-Bains. Lien du pdf (Compte-Rendu - cpte rendu cours conseil du 05 septembre 2023)Thèmes du document : Logement, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire, 1

-2023-05-

L’an deux mille vingt-trois et le Cinq Septembre à 20 Heures 30, dans la salle Communale, le Conseil Municipal de la commune de COURS LES BAINS, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Valérie DUCASSE, Maire.

La convocation était du 25 Août 2023

PRESENTS : ANTOINE Véronique, BERNARD Catherine, CLOCHER Romain DUCOS Didier, GARBUIO François, LAFARGUE Christophe, LAGARDERE Jacques, LESPES Jean-Luc, TORREGARAY Alice.

EXCUSES : /

Secrétaire de séance : LAGARDERE Jacques

Le compte rendu de la dernière réunion en date du 06 Juin 2023 a été approuvé par les membres présents à la séance.

-001- TRAVAUX EN COURS :

BATIMENTS COMMUNAUX :

PLACARDS MAIRIE ET SALLE : Madame Le Maire expose au Conseil qu’il convient de prévoir un espace fermé pour entreposer le matériel de nettoyage pour les sols de la salle Communale, et aborde également le manque de place pour archiver les documents au niveau du secrétariat de Mairie.

Après en avoir discuté avec Catherine BERNARD, elle indique qu’elles ont sollicité M. SIMONS-CHAUTEMPS, menuisier, pour lui demander un devis pour la construction de deux placards, un salle du Conseil Municipal, un à l’angle perdu du bar dans la salle communale.

Le devis est de 2 780.00 € HT pour le placard de la Mairie et de 1510.00 € H.T. pour celui de la salle Communale. Le Conseil Municipal est favorable et autorise Mme le Maire à accepter le devis.

CARREAUX CASSÉS SALLE : L’entreprise LABORDE a été contactée pour remplacer les carreaux cassés à la salle communale, au nombre de 26 à ce jour, un devis est en cours. Le Conseil est favorable pour ces travaux qui ne seront entrepris qu’en début 2024 par l’entreprise.

VOIRIE :

CURAGE FOSSE LE BOURG : Madame Le Maire a été sollicitée, par un riverain qui demande le curage du fossé qui part du Bourg vers le lieu-dit « Fuguies » . Une visite sur les lieux avec Christophe LAFARGUE et l’entreprise CARBALLO, a permis de constater la présence de végétation et le besoin d’un entretien. Monsieur LAGARDERE précise que ce fossé a été curé par l’entreprise ESPUNY il y a deux ans. L’entretien des fossés étant à la charge des riverains, Madame Le Maire doit se rapprocher de ces derniers.

ENTRETIEN CHEMINS COMMUNAUX : Le Conseil Municipal fait l’inventaire du fauchage des accotements à réaliser sur les chemins ruraux. Il convient de passer sur le nouveau chemin « au Crierey » , sur le chemin de « Candura » , et ceux habituellement nettoyés.2

-002- SECURITE ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) :

SALLE COMMUNALE :

Madame Le Maire indique au Conseil Municipal que les différents points relatifs à la sécurité ont été traités notamment en matière de l’installation électrique. Il convient de faire le point avec les services de la Sous-Préfecture pour le passage de la Commission de Sécurité car la salle est souvent utilisée.

CENTRE DES MESPLEREAUX :

L’actualité vient de souligner les responsabilités des communes lors des sinistres dans les lieux privés qui reçoivent du Public et l’importance d’être vigilants. Le centre « Aroura » organise des séminaires ou retraites. Il convient de questionner les services pour savoir si les démarches ont été faites. La question pourra être posée par écrit avec une copie aux intéressés.

-003- MODIFICATION BUDGETAIRE n° 2-2023 :

Madame Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de modifier le budget communal pour prendre en compte les dernières décisions en matière des travaux et également la fin de la procédure des chemins avec le versement des fonds revenant à la commune.

La réglementation sur la compensation de la suppression de la Taxe d’Habitation « oblige » l’Etat à ajuster le montant de compensation alloué pour les communes qui ont modifié leurs taux entre 2017 et 2019. C’est le cas de COURS LES BAINS et le montant qu’il convient de restituer sur les versements est de 243.00 €, il est donc nécessaire d’inscrire cette dépense non connue lors du vote du Budget.

Après avoir pris connaissance de tous les éléments et délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de modifier le Budget Communal 2023 comme suit :

SECTION D’INVESTISSEMENT

DEPENSES :

Opération 57 : Matériel Salle Communale

Cpte 2131 : Construction placard : + 2 000.00

Opération 58 : Menuiseries Mairies

Cpte 2131 : Construction placard : + 3 500.00

RECETTES :

Non affecté :

Cpte 024 : Produit des Cessions : + 4 254.33

Cpte 10226. : Taxe Aménagement : + 1 245.67

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

SECION DEPENSES :

Chapitre 014 : Reversement et Restitution sur Impôts

Cpte 7391178 Autres Restitutions : + 243.00

Chapitre 75 : Autres Produits Gestion Courante

RECETTES

Cpte 752 : Revenus des Immeubles : + 243.003

-004- CHANGEMENT NOMENCLATURE COMPTABLE :

Madame Le Maire expose au Conseil Municipal :

Vu référentiel budgétaire et comptable M57 du 1er janvier 2015 comprenant une nouvelle nomenclature fonctionnelle,

Vu l'avis favorable du comptable en date du 30 Août 2023 annexé à la présente délibération Considérant que la Commune de COURS LES BAINS (Gironde) s'est engagée à appliquer la nomenclature M57 au 1er janvier 2024,

Que cette nomenclature budgétaire et comptable M57 est l'instruction la plus récente, du secteur public local,

Considérant que le référentiel M57, instauré au 1er janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et communes),

1 - Généralités

En application de l'article 106 Ill de la loi n °2015-9941 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), les collectivités territoriales et leurs établissements publics peuvent, par délibération de l'assemblée délibérante, choisir d'adopter le cadre fixant les règles budgétaires et comptables M57 applicables aux métropoles.

Cette instruction, qui est la plus récente, la plus avancée en termes d'exigences comptables et la plus complète, résulte d'une concertation étroite intervenue entre la Direction générale des collectivités locales (DGCL), la Direction générale des finances publiques (DGFIP), les associations d'élus et les acteurs locaux. Destinée à être généralisée, la M57 deviendra le référentiel de droit commun de toutes les collectivités locales d'ici au 1er janvier 2024.

Reprenant sur le plan budgétaire les principes communs aux trois référentiels M14 (Communes et Etablissements publics de coopération intercommunale), M52 (Départements) et M71 (Régions), elle a été conçue pour retracer l'ensemble des compétences exercées par les collectivités territoriales. Le budget M57 est ainsi voté soit par nature, soit par fonction avec une présentation croisée selon le mode de vote qui n'a pas été retenu.

Le référentiel budgétaire et comptable M57 étend en outre à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les Régions, offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires. C'est notamment le cas en termes de gestion pluriannuelle des crédits avec, en fonctionnement, la création plus étendue des autorisations d'engagement mais également, à

chaque étape de décision, le vote des autorisations en lecture directe au sein des documents budgétaires. Par ailleurs, une faculté est donnée à l'organe délibérant de déléguer à l'exécutif la possibilité de procéder, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Ces mouvements font alors l'objet d'une communication à l'assemblée au plus proche conseil suivant cette décision.

Compte tenu de ce contexte réglementaire et de l'optimisation de gestion qu'elle introduit, il est proposé d'adopter la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable et l'application de la M57, pour le Budget Principal, à compter du 1er janvier 2024 et pour les budgets annexes hors SPIC (M4) et ESSMS (M22)

2 - Application de la fongibilité des crédits :

L'instruction comptable et budgétaire M57 permet enfin de disposer de plus de souplesse budgétaire puisqu'elle autorise le conseil municipal à déléguer au maire la4

possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% du montant des dépenses réelles de chacune des sections (article L. 5217-10-6 du CGCT). Dans ce cas, le maire informe l'assemblée délibérante de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance.

Après avoir entendu les explications et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, DECIDE :

Article 1 : d’adopter la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 avec le plan de comptes abrégé pour le budget communal de la commune de COURS LES BAINS (Gironde), à compter du 1er janvier 2024.

Article 2 : de conserver un vote par nature et par chapitre globalisé pour la section de Fonctionnement et par nature avec les chapitres avec opérations d’équipement pour la section d’Investissement à compter du 1er janvier 2024.

Article 3 : d’autoriser Madame le Maire à procéder, à compter du 1er janvier 2024, à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, et ce, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections. Article 4 :d’autoriser Mme le Maire ou son représentant délégué à signer tout document permettant l'application de la présente délibération.

-005- CONVENTION SPA A COMPTER DE 2024 :

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la convention passée par la Commune avec la SPA pour le financement de l’activité de fourrière pour animaux arrive à expiration au 1er Janvier 2024.

Elle donne lecture du courrier de la SPA qui expose le travail et le montant des coûts de financement qui subissent une hausse importante. Ce courrier explique que la contribution des communes va passer, pour les communes conventionnées de 0.40 € par habitant à 0.65 € par habitant à compter du 1er Janvier 2024.

Elle donne lecture de la proposition de convention.

Après avoir entendu les explications et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité, DECIDE :

- la proposition est annexée à la présente, qui fixe la contribution à 0.65 € par habitant et par an.

- D’inscrire la dépense au budget communal de chaque année

- D’autoriser Mme Le Maire à signer la convention et toutes les pièces liées à cette décision.

-004- COMMUNAUTE DE COMMUNES :

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal :

Enquête Publique :

L’enquête publique est ouverte tous les documents sont consultables en Mairie jusqu’au 04 Octobre 2023 aux heures d’ouverture du secrétariat de Mairie. La permanence du Commissaire enquêteur sur la commune a été fixée au Lundi 25 Septembre 2023.

Maison de Santé de GRIGNOLS :

Madame Le Maire fait un retour sur la lettre ouverte des professionnels de Santé à la Présidente de la Communauté de Communes reçue en Mairie et qui avait amené une réaction du Conseil Municipal avec un courrier adressé à la Communauté de Communes.5

Une réunion a été organisée par la Communauté de Communes mais seulement quatre professionnels de santé y ont assisté.

Ce dossier a également été traité également en Commission des finances. Jacques LAGARDERE, donne des réponses par rapport aux dépenses réalisées et aux éléments fournis qui rétablissent certaines vérités par rapport à des versions différentes entre les parties en présence. Il annonce que le dialogue est renoué, que le bail est clair et qu’il précise les devoirs de chacun.

Les professionnels de Santé fonctionnent sous forme de SISA (Société

Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires), c’est une triade qui change, il manque sûrement un interlocuteur permanent. La Communauté de Commune a envoyé à chaque professionnel de Santé un courrier qui reprend l’historique complet de la Maison de Santé.

Commission des Finances :

Jacques LAGARDERE donne le compte rendu le la dernière commission des Finances qui s’est tenue en Juillet.

Un point a été fait sur le transfert des charges et des dotations versées entre la Communauté de Communes et les communes. Au niveau de la voirie le coût d’entretien au kilomètre était de 1063.00 € lors du calcul initial, il est de plus de 2 000.00 € aujourd’hui. Des réflexions sont menées pour rééquilibrer la balance, les voies qui ne relient pas deux communes pourraient sortir de la compétence communautaire ; la mutualisation des travaux comme il a été fait pour les derniers travaux communaux peut être également une solution pour les voies qui repasseraient aux communes.

Une réunion de la CLETC est prévue le Jeudi 14 Septembre 2023

-005- LES SYNDICATS :

SYNDICAT DES EAUX :

Les délégués communaux font le point sur les dossiers en cours, au niveau des gros travaux de prévus, on note :

- Le nouveau forage

- Réhabilitation de la station d’épuration située Route de Cocumont à Grignols

SIVOS de BAZAS :

Alice TORREGARAY informe le Conseil qu’il n’y a pas eu de nouvelle réunion, mais que le Syndicat devrait être dissous, mais pas d’autre information.

REGIE ELECTRICITE :

Romain CLOCHER annonce que des travaux sur le réseau de la Haute Tension de la commune sont en Projet. Les services d’astreintes fonctionnent bien et les agents répondent même lorsqu’ils ne sont pas d’astreinte, il donne en exemple de l’orage du 07 Juillet pour lequel tous les agents ont été mobilisés.

Mme Le Maire ajoute que le Responsable Technique des Régies, joint pour aider une administrée sur un problème particulier, lui a vanté les mérites de Romain CLOCHER pour son implication et l’aide précieuse qu’il apporte sur le terrain.6

-006- QUESTIONS DIVERSES :

Local Cours-Circuits :

Les travaux sont terminés, l’association a été informée afin que le matériel et autres biens entreposés dans le placard de la salle communale soient déplacés. Cela permettra de libérer la place pour l’Association du Cercle qui est en attente.

Matériel :

Il manque des tréteaux pour les grandes tables en bois, Patrice PEYROT sera contacté pour voir si il peut en fabriquer et à quel prix.

Aménagement Local Chasse :

Catherine BERNARD informe qu’elle travaille au plan de l’extension du Local chasse pour déplacer la chambre froide, elle va profiter de cette modification pour prendre en compte tous les changements intervenus.

Adressage :

Le Conseil Municipal s’interroge par rapport à l’obligation de fournir une base de données par rapport à la Loi sur l’adressage et au numérotage de toutes les habitations avant Juin 2024. Pour l’heure aucun décision n’est prise.

Octobre Rose :

Mme Le Maire demande l’avis du Conseil Municipal pour participer à cette opération. Le Conseil est favorable, un drapeau existant mais défraîchit sera mis en place devant la Mairie avec les moyens du bord. Il conviendra d’anticiper en 2024 pour mieux organiser cette opération.

Balisage Chemin des Cornes :

Il convient d’améliorer la signalisation des dos d’âne sur le chemin des « Cornes » afin de prévenir les usagers. Christophe LAFARGUE propose de se renseigner auprès de l’équipe voirie de sa collectivité par rapport à la réglementation.

Sécheresse :

Alice TORREGARAY demande si la Mairie a des éléments nouveaux pour le dossier relatif à la sécheresse et aux mouvements des sols concernant les fissures aux habitations. Pour l’heure pas de nouvelle, si ce n’est que la décision est prise pour la commune, et qu’il convient d’attendre la publication de l’arrêté pour savoir si la commune a été classée au titre de catastrophe naturelle pour la Sécheresse ou non retenue.

Cimetière :

Jacques LAGARDERE demande où en est le dossier de la reprise des concessions. Mme Le Maire répond qu’il arrive à son terme en 2024 et qu’il convient de contacter le cabinet EPOC, ce dernier devrait prendre les dernières photographies à la Toussaint. Une réforme a fait passer la durée de la procédure à un an alors qu’elle était de trois ans.7

Plan de Sauvegarde :

Jacques LAGARDERE interroge Didier DUCOS sur le Plan de Sauvegarde Communal et sur la mise en situation sur le terrain par une manœuvre évoquée lors de la réunion avec les volontaires.

Didier DUCOS est favorable à cette mise en situation, mais il convient de faire une mise à jour du Plan de Sauvegarde avec notamment tous les intervenants.

Maison PONS et Terrains Communaux :

Jacques LAGARDERE demande si la commune a été avisée de la vente de la maison PONS située en face de l’Eglise sur laquelle a été apposé un panneau. Mme Le Maire répond dans la négative, d’après une annonce le prix demandé est de 90 000 €uros. Le Conseil Municipal déplore cette situation car la démarche initiale auprès du propriétaire de ce bien vacant depuis très longtemps avait été menée par M. LAGARDERE, Maire, pour la commune.

Catherine BERNARD précise que lors de la visite du bien, l’état général et les contraintes liées à la réhabilitation apparaissaient trop importantes pour que la commune puisse mener une opération directe sur ce bien.

Après discussion, il est décidé de contacter l’Agence Immobilière chargée de la vente pour faire un point sur la situation ; et en suivant, si cela est encore possible, un Etablissement Public Foncier pour savoir si cet immeuble peut les intéresser.

L’avenir des terrains communaux du Bourg est également évoqué, il convient d’attendre l’arrêt du PLUI pour avoir toutes les données.

Stationnement Abusif et Arbres Dangereux :

Le Conseil Municipal demande à Mme Le Maire d’alerter la Propriétaire du véhicule stationné de manière permanente dans le Bourg qui rentre dans le cadre de stationnement abusif.

Cette personne est également propriétaire d’une parcelle bordant le chemin des « Cornes » et dont des arbres tombent régulièrement sur la voie et sur les lignes aériennes. Les Conseillers qui interviennent régulièrement pour dégager ces arbres demandent qu’un rappel lui soit également fait à ce sujet.

Société de Chasse :

Christophe LAFARGUE, donne le compte rendu de l’Assemblée Générale de la Société de Chasse à laquelle il a assisté en tant que chasseur et pour représenter la commune. Au niveau financier la Société dispose de 2 767.20 €. Les battues se passent bien avec une entente verbale entre communes. Elles peuvent rassembler 70 Chasseurs. Pour l’heure pas de possibilité de chasse aux renards.

Le bureau a été renouvelé, Christophe LAFARGUE, annonce être entré comme membre actif dans le bureau de l’Association, il souhaite s’occuper des battues aux renards. La réalisation du chemin vers le Local a été annoncée pour la fin septembre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 Heures 34.