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Procès Verbal - compte rendu 08 04 16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte rendu 08 04 16)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Commune
de
Manoncourt-en-Woëvre
—- Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
8 avril
2016
Tous
les
conseillers
présents
sauf
Damien
Bouvier
excusé
(procuration
donnée
à Chantal
Pierson)
Comptes
administratifs
2015
et
budgets
2016.
Les
comptes
administratifs
et comptes
de
gestion
2015
(général
communal
et
service
de
l’eau)
sont
présentés
au
conseil
municipal
qui
les
approuve
à l'unanimité.
Le
conseil
municipal
vote
ensuite
à
l'unanimité
le budget
général
communal
et
le
budget
du
service
l’eau
pour
2016,
après
présentation
des
propositions
du
maire.
Compte
administratif
2015
|
dépenses
recettes
excédents
Général
Fonctionnement
99
220.18 |
173
439.25 |
Excédent
reporté
53
609.58
Général
Investissements
66
463.33 |
52
093.84 |
Reste
à réaliser
6 240.00
Déficit
d'investissement
reporté
14
396.49
Eau
Fonctionnement
37
153.38 |
23
787.24 |
Excédent
reporté
2
008.27
Eau
Investissements
7 050.16
|
41653.96 |
Excédent
reporté
34
715.09
BUDGETS
2016
dépenses
recettes
Général
Fonctionnement
154
173.00 |
154
173.00
Général
Investissements
78
873.00 |
78
873.00
Eau
Fonctionnement
27
853,41 |
27
853.41
Eau
Investissements
49
818.91
|
49
818.91
(pour
plus
de
détails,
comptes
et
budgets
sont
consultables
en
mairie)
Subventions
:
A
l'établissement
du
budget
2016,
le conseil
municipal
accorde
les
subventions
suivantes
:
Centre
Brancion
- Association
le Toulois
Nord
Familial
: 500
€ / Radio
Déclic
: 50 €
Le
conseil
municipal
pourra
étudier
d'autres
demandes
ultérieures,
Taux
des
taxes
:
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
modifier
les
taux
des
taxes
communales
pour
2016
qui
sont
de
:
Habitation
: 10,54
%
- Foncier
non
bâti
: 16.41
%
- Foncier
bâti
: 10.70
%
Programme
d'action
en
forêt
communale
L'ONF
propose
des
travaux
sylvicoles
sur
la
parcelle
3 pour
un
coût
estimé
de
3 800
€
HT.
La
proposition
est
votée
à
l'unanimité,
Prévisions
des
travaux
pour
2016
: (global
de
45
279
€)
Les
travaux
prévus
au
budget
investissement
sur
2016
: Parcelles
boisées
achetées
en
2015
(payées
en
2016)
- Mise
aux
normes
accès
salle
communale
- Aménagement
du
cimetière
-
Eclairage
public
rue
du
petit
étang
(passage
en
basse
consommation)
-
Complément
des
illuminations
de
Noël
(guirlandes
en
leds)
-
Panneaux
de
signalisation
-
Numérotation
maisons
- Toiture
grange
communale
- Travaux
sylvicoles
parcelle
3.
Proposition
de
convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
le département
Le
conseil
départemental
propose
de
replanter
autant
d'arbres
ou
arbustes
que
ceux
abattus
le
long
des
routes.
Il
propose
aux
communes
de
mettre
à disposition
des
espaces
par
convention,
charge
ensuite
aux
communes
à
entretenir
; la commune
prend
la
suite
pour
l'entretien
(arrosage,
désherbage
manuel
ou
mécanique,
taille...)
Nous
adhérons
au
projet
pour
la
création
d’un
verger
et/ou
prolongation
de
la
haie
de
charmes
autour
du
terrain
de
foot.
Demande
de
subventions
:
Le
conseil
municipal
autorise
la maire
à déposer
des
demandes
de
subventions
pour
la toiture
du
local
technique
communale
et
la salle
communale
auprès
de
la région
et
du
département
(en
complément
des
dossiers
déjà
demandés) Recettes
de
subventions
: sont
accordés
à ce jour
par
les
sénateurs
1300
€ et
2000
€
respectivement
pour
la salle
communale
et
le cimetière
; EDF
versera
292.95
€ pur
l'éclairage
public.
Les
autres
subventions
ne
sont
p
connues. Affouages
:
Deux
pétitionnaires
ne
se
sont
pas
présentés.
Une
des
deux
portions
a été
affectée
à un
affouagiste
particulièrement
mal
servi,
la
seconde
est
conservée
et
sera
exploitée
une
autre
année.
Le
chêne
déraciné
dans
une
parcelle
voisine
sera
vendu
ultérieurement
et
le bouquet
mis
au
prochain
affouage.
La
commission
bois
va
venir
cuber
les
tas
prochainement.
Comme
prévu
dans
le
règlement,
les
factures
seront
établies
et
remises
aux
pétitionnaires,
le bois
ne
pourra
être
enlevé
qu'après
paiement
et quand
la
météo
le
permettra
(préservation
des
chemins
et
des
parcelles
boisées)
Questions
diverses
:
e
Aménagement
du
carrefour
RD
611
/ RD
10A
(Avrainville-Villey)
: le carrefour
a été
classé
parmi
les
8
points
noirs
du
département,
avec
demande
prioritaire
pour
pose
de
radars
leurres,
suite
à une
réunion
en
sous-
préfecture.
e
Compteurs
ERDF
Linky
: tous
les
compteurs
électriques,
qui
sont
propriétés
des
collectivités
locales
par
le
biais
du
SDE54
(syndicat
d'électricité
54)
seront
changés
par
ERDF
(particuliers,
entreprises,
collectivités)
entre
janvier
et juin
2018,
sans
changement
dans
les
contrats
signés.
e
Proposition
de
mise
en
place
d’une
« boîte
à lire
» par
Manoncourt
en
Action
: Il s'agit
de
déposer
dans
cette
«
boîte
» des
livres
ou
revues
pour
que
d’autres
puissent
les
lire
et
d’en
emprunter
d’autres.
Le
conseil
municipal
accepte
et
la
localisation
de
la
«
boîte
à livres
» pourrait
être
près
de
l’abribus.
Mémoire
du
village
: un
habitant
de
St Malo
a fait parvenir
en
mairie
quelques
photos
du
village
de
1900
et 1902
— elles
sont
consultables
en
mairie.(elles
seront
mises
prochainement
en
ligne
sur
le site
internet
de
Manoncourt)
Objet
trouvé
: un
récipient
rond
de
marque
« tupperware
» blanc
de
2
|. environ
a été
déposé
dans
un
pot
de
fleurs
devant
la mairie
dans
un
sac
plastic
il y a plusieurs
semaines
; peut-être
un
animal
domestique
l’aura
t'il emprunté
?
Le
propriétaire
peut
venir
le
rechercher
en
mairie.
Point
d'apport
volontaire
: les
bacs
ne
sont
pas
des
poubelles
géantes
; n’y
déposer
que
les
éléments
recyclables
et
pris
en
charge
par
la CCT.
Lorsque
le tri est
mal
fait,
toute
la collectivité
est
pénalisée
car
le contenu
du
bac
est
refusé
à
l’arrivée
et
il faut
repayer
le traitement
en
décharge.
Ce
qui
fait
augmenter
le coût
global
de
l'enlèvement
des
déchets.
Comité
54
ligue
contre
le cancer :
le traditionnel
passage
des
motards
pour
l'opération
«
une
rose,
un
espoir
» passera
au
village
le samedi
23
avril
entre
9h
et 9h30.
Merci
de
leur
faire
bon
accueil.
Les
beaux
jours
arrivent,
les
entretiens
d'espaces
verts
reprennent
de
façon
régulière,
les
motos
et
quads
sont
de
sortie,
les
chevaux
aussi
:
Rappel
de
la réglementation
sur
les
bruits
de
Voisinages
et
horaires
de tonte
(arrêté
préfectoral) :
les
jours
ouvrables
de
8
heures
à 20
heures
: les
samedis
de
9
heures
à
12
heures
et
de
15
heures
à
19
heures
; les dimanches
et jours
fériés
de
10
heures
à 12
heures.
Rappel
du
respect
élémentaire
du
voisinage
et
de
la circulation
:
- les
quads
et
motos
doivent
en
tout
lieu
respecter
le
code
de
la route
; les
conducteurs
doivent
porter
les
tenues
adéquates
et
surtout
porter
le
casque;
le
chemin
des
paquis
n'est
en
aucun
cas
un
lieu
de
course
ou
d'entrainement
ni
une
aire
de
jeu
pour
ces
engins.
Les
riverains
doivent
être
respectés,
surtout
les
enfants
qui
se
déplacent.
Cette
remarque
est
valable
pour
toutes
les
rues
du
village.
- lors
de
promenades
équestres,
les
chevaux
perdent
parfois
leurs
crottins
sur
la Voie
publique
devant
les
maisons
;
les
cavaliers
voudront
bien
faire
le
nécessaire
pour
que
les
riverains
ne
soient
pas
incommodés. Sont
rapportés
régulièrement
en
mairie
:
-
«les
voitures
circulent
trop
vite
dans
le
village
»,
plus
particulièrement
rue
du
petit
étang
et
chemin
des
paquis.
-
«raz
le bol
des
chiens
qui
trainent,
on
ne
peut
plus
sortir
»
Chacun
de
nous
a
le
devoir
de
respecter
son
environnement
et
le
devoir
de
ne
pas
entr
circulation
des
autres
: tout
le monde
doit
pouvoir
se
déplacer
sans
danger
ni
crainte.
ï
Soyons
tous
vigilants
à nos
propres
façons
de
faire.
*
22