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Arrêté - AR2024 213 Arrete circulation Carnaval Ecole CC 220324
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Arrêté - AR2024 213 Arrete circulation Carnaval Ecole CC 220324)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
REPUBLIOUE FRANCAISE
Liberté - Egalilé - Fmlemité
DEPARTEMENT
DE SAONE ET LOIRE
COM MUN E
DE
TORCY
-t N" AR/2024-213
L'an deux mille vingt-quatre, le quinze du mois de mars,
Nous Philippe PIGEAU, Maire de Torcy
Vu les articles L2212-1, L 2212-2, L 2213-1, L2213-2 el suivanl du Code cénéral des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de lâ Sécurité Intérieure,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code l'Action Sôciale et des Familles,
Vu la demande présentée par le Directeur de l'école Champ Cordet,
Considérant le caraclère exceptionnel de la manifestation n Grand cârnaval : défilé dans les rues », de l'école Châmp Cordet à la Place de la République,
Considérant qu'il nous appartient de prendre loules mesures dans i'intérêt de la sécurité et de la commodité des usagers des voies publiques quelles qu'elles soient,
ARR,EJONS
ARTICLE l. : Le vendredi 22 mars 2024, après-midi, la déambulation o crand carnaval : délilé dans les rues »
empruntera le tracé suivant :
- École Champ Cordet/Avenue de l'Europe/Avenue de Conselve/Avenue de Bourgogne/Place de la République/Hôtel de Ville
- Autre itinéraire possible: -École Champ Cordet/ Avenue de l'Europe/ Rue de la Solidarité/Rue du Morvan/chemin piéÎon/Avenue de Bourgogne/Place de la République
ARTICLE ll. : L'encadrement de la déambulation sera sous la responsabilité des instituteurs et des
accompâgnaleurs.
ARTICLE lll :La sécurisation du trajet sera assurée par le respect des règles du Code de la Route.
ARTICLE lV: Les conlraventions aux dispositions du présenl arrêté seronl constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois en vigueur.
ARTICLE V: Monsieur le Maire de Torcy, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police de la circonscriplion du Creusot, la Police Municipale de Torcy et les agents placés sous leurs ordres, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à TORCY, le 1 5 mars 2024.
Le Maire,
Notifié - publlé le
I 5 ilArS 202{
Le Mairg M. Philippe PIGEAU
ARRETE DU MAIRE
f1