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Déliberation - deliberation.34.2024.montbard Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Déliberation - deliberation.34.2024.montbard)Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,

Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 mars par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 4 avril 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.

Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Jean-Pierre RIFLER, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.

Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Maryse NADALIN, Sandra VAUTRAIN à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Aurélio RIBEIRO, Aurore LAPLANCHE à Abdaka SIRAT, Magalie RAEVENS à Danielle MATHIOT

Absente : Maryline DECOURSIERE

2024.34 - Budget annexe EAU ET ASSAINISSEMENT : Vote du Budget primitif 2024 Rapporteur : Aurélio RIBEIRO

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- vote le budget de fonctionnement par chapitre, conformément aux écritures ci-dessous :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES

Chapitre budgétaire Montant

011 – Charges à caractère général 500 858.00€

012 – Charges de personnel et frais assimilés 250 800.00€

014 – Atténuations de produits 124 700.00€

023 – Virement à la section d’investissement 104 772.21€

042 – Opérations d’ordre de transfert entre sections 400 000.00€

65 – Autres charges de gestion courante 13 000.00€

66 – Charges financières 30 608.24€

67 – Charges exceptionnelles 30 000.00€

68 – Dotations aux amortissements et aux provisions 10 000.00

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1 464 738.45€

RECETTES

Chapitre budgétaire Montant

002 – Résultat de fonctionnement reporté (excédent ou déficit) 380 254.34€ 042 – Opérations d’ordre de transfert entre sections 50 000.11€

70 – Produits des services, du domaine et ventes diverses 1 050 000.00€ 74 – Dotations, subventions et participations 30 000.00€

75 – Autres produits de gestion courante 30 000.00€

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1 540 254.45€

EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 4 AVRIL 2024

VILLE DE MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

Tél. 03.80.92.01.34

- vote le budget d’investissement par chapitre et par opération, conformément aux écritures ci-dessous

SECTION D’INVESTISSEMENT

DEPENSES

Chapitre budgétaire Montant

040 – Opérations d’ordre de transfert entre sections 50 000.11€

16 – Emprunts et dettes assimilées 181 000.00€

21 – Immobilisations corporelles 923 256.47€

TOTAL DEPENSES D’INVESTISSEMENT 1 154 256.58€

RECETTES

Chapitre budgétaire Montant

001 - Solde d’exécution de la section d’investissement reporté 69 940.37€ 021 – Virement à la section d’exploitation 104 772.21€

040 - Opérations d’ordre de transfert entre sections 400 000.00€

10 – Dotations, fonds divers et réserves 93 700.00€

13 – Subventions d’investissement 285 844.00€

16 – Emprunts et dettes assimilées 200 000.00€

TOTAL RECETTES D’INVESTISSEMENT 1 154 256.58€