Déliberation - 03 mai 2021

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Déliberation - 03 mai 2021 Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Saint-Léons. Lien du pdf (Déliberation - 03 mai 2021)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques, Pour être affiché le 04/05/2021,

Mairie de Saint-Léons

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 03 mai 2021 18h à la salle de la Valette

Présent(e)s : Mmes Florence GELY, Aurore RODIER, Muriel SEIGNON et Mrs Jean-Michel ARNAL, Christophe

BLANC, Alexis CASTAN, Éric DELMAS, François LEROY, Patrick VAILLE.

Absent(e)s : Luc LEPINOIS donne pouvoir à Eric DELMAS

Les délibérations sont présidées par le Maire Jean-Michel ARNAL

Secrétaire de séance : Muriel SEIGNON

1) Proposition de vote à huit clos.

Avant l’ouverture des débats, le maire demande que la séance soit réalisée à huit clos.

Le conseil donne un avis favorable par 10 voix.

2) Démission de Monsieur Alain NOEL.

Le 20/04/2021, Monsieur Le Sous-Préfet de Millau a accepté la démission de Monsieur Alain Noël.

3) Détermination du nombre d’adioints.

Monsieur Le Maire rappelle que :

- Conformément aux dispositions combinées des articles L 2122-10 et L 2122-14 du code général des

collectivités territoriales, il appartient au conseil municipal de procéder au remplacement de

Monsieur Noël à son poste d’adjoint au Maire dans un délai de 15 jours à compter de l’acceptation

de sa démission.

- La détermination du nombre d’adjoints au Maire appartient au conseil municipal mais ne peux

excéder 30% soit trois adjoints.

Monsieur Le Maire propose :

- De porter à deux le nombre d’adjoint au Maire

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité des suffrages exprimés, la détermination

à deux postes d’adjoints au Maire., Pour être affiché le 04/05/2021,

4) Election du 1°’ adjoint.

Le Maire rappelle que conformément aux articles L 2122-4 et L 2122-7 du CGCT, les adjoints au Maire sont

élus par scrutin secret à la majorité absolue.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

°__ Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O

Nombre de votants : 10

e Nombre de bulletins : 10

e Bulletins blancs : 1

e Bulletins nuls : O

e _ Suffrages exprimés : 9

A obtenu :

— Monsieur Alexis CASTAN

— Nombre de suffrage obtenus en toutes lettres : dix

— Nombre de suffrage obtenus en chiffres : 10

Monsieur Alexis CASTAN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1° Adjoint au Maire et est

immédiatement installé dans ses fonctions.

5) Election du 2°"° adjoint.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

° __ Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

e Nombre de votants : 10

e Nombre de bulletins : 10

e Bulletins blancs : 1

e Bulletins nuls : O

e Suffrages exprimés : 9

À obtenu :

— Madame Aurore RODIER

— Nombre de suffrage obtenus en toutes lettres : dix

— Nombre de suffrage obtenus en chiffres : 10

Madame Aurore RODIER ayant obtenu la majorité absolue est proclamée 2ème Adjointe au Maire et est

immédiatement installée dans ses fonctions.

6) Délégation de signature

Vu l’article L 2122-18 du code général des collectivités territoriales et considérant la nécessité, le maire peux

déléguer sa signature, sous sa surveillance et sa responsabilité, à un adjoint, ou à un conseiller, ou un agent

public.

Le Maire propose un arrêté permettant à Monsieur Castan, 1°° adjoint, de signer certains actes., Pour être affiché le 04/05/2021,

7) Les représentants aux commissions communales.

Délégués auprès des agriculteurs, artisans et commerçants :

Alexis CASTAN, Aurore RODIER, Muriel SEIGNON

Commission personnel et transport scolaire :

Président : Jean-Michel ARNAL

Membres : Alexis CASTAN, Eric DELMAS, Patrick VAILLE

Commission travaux, voiries, bâtiments :

Président : Alexis CASTAN

Membres : Aurore RODIER Jean-Michel ARNAL, Luc LEPINOIS

Délégués aux finances, budget :

Jean-Michel ARNAL, Alexis CASTAN, Aurore RODIER, Florence GELY, François LEROY.

Commission eau & assainissement et accessibilité aux personnes en situation de handicap :

Président : Jean-Michel ARNAL

Membres : Alexis CASTAN, Patrick VAILLE, François LEROY, Florence GELY

Référent affaires séniors (registre des personnes fragiles & isolées) de la commune :

Patrick VAILLE, Eric DELMAS

8) Les délégués des instances hors commune.

Délégué à la défense : Eric DELMAS

Service à la population à la CCLP :

Petite enfance : Muriel SEIGNON

Sous-commission Seniors : Patrick VAILLE, Christophe BLANC

Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Avevyron (SIEDA) :

Titulaire : Jean-Michel ARNAL

Suppléant : Alexis CASTAN

Syndicat Mixte pour la modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et

établissements publics Adhérents (SMICA) :

Titulaire : Jean-Michel ARNAL

Suppléant : Aurore RODIER

Référent SCOPELEC & ORANGE (dégâts réseau téléphonique) et éclairage public :

Jean-Michel ARNAL. Pour être affiché le 04/05/2021,

9) Subvention pour l’association AAPPMA

Comme prévu lors du conseil municipal du 7 avril dernier et après réception du cerfa 12156*05 relatif à la demande de subvention de l’association AAPPMA,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents d'attribuer la

somme de 100 € en faveur de l’association.

10) Cession d’un chemin (au Bouscayrol) par un particulier

Le Maire présente :

Monsieur Villesèche et Madame Idez, demeurant au Bouscayrol à Saint-Léons, souhaitent céder à titre

gracieux une partie des parcelles AI 700 et 702 qui servent actuellement d'accès aux parcelles AI 700 et AI

701. Cette voie est entretenue régulièrement par la commune, que se soit pour le fauchage comme le déneigement.

Ces nouvelles parcelles cédées à la commune porteraient après arpentage les numéros AI 745, 746, 747.

Les frais du géomètre et les actes notariés seraient pris en charge par la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la proposition

de Monsieur Le Maire et l’autorise à acquérir à titre gracieux ces parcelles et à signer tous les documents nécessaires à cette affaire.

11) Questions diverses

Programme attractivité RH de la CCLP :

La Communauté de Communes Lévézou Pareloup lance son programme « attractivité RH » pour les

entreprises du territoire afin d'accompagner les dirigeants dans le recrutement et le management de leurs

équipes. Une réunion de lancement aura lieu le mardi 25 mai à Arvieu et sera animée avec le Pôle emploi.

Cette première rencontre sera l'opportunité de recueillir au travers d’un questionnaire les attentes des dirigeants en matière de Ressources Humaines.

Animation été 2021 :

L'office du tourisme de Pareloup-Lévézou va organiser deux visites guidées sur la commune les 30 juillet et 3 août 2021 à 16h00.

Cette animation, d'environ 1h30, est destinée aux familles est accessible aux enfants de 6 ans et plus. Elle

prendra forme d’une visite guidée du village, ponctuée de jeux, de défis et d’énigmes.

L'objectif est de permettre la découverte de l’histoire du village et de son patrimoine.

Enfin, une conférence sur la construction des barrages du Lévézou est prévue à Micropolis mais la date reste à fixer.

Fait et délibéré le jour, mois et an susdits. Pour extrait conforme.

Le Maire de la Commune de Saint Léons,

Jean-Michel ARNAL